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Chambre Des Deputes Session 1848 Projet De Loi Relatif A Lexploitation Du Chemin De Fer De Versailles A Chartres Precede De Lexpose Des Motifs Presente Par M Le Ministre Des Travaux Publics Seance Du 29 Janvier 1848
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Book Synopsis Chambre des députés. Session 1848. Projet de loi relatif à l'exploitation du chemin de fer de Versailles à Chartres, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. le Ministre ... des travaux publics. Séance du 29 janvier 1848 by :
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Book Synopsis Projet de loi relatif à l'exploitation du chemin de fer de Versailles à Chartres, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Lacrosse,... Séance du 1er mars 1849 by : Théobald Lacrosse (Bertrand-Théobald-Joseph, Bon de.)
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Book Synopsis Chambre des Députés. Session 1847. Rapport... (Examen du projet de loi relatif au chemin de fer de Versailles à Chartres), par M. Collignon,... Séance du 28 juin 1847 by : Charles-Étienne Collignon
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Book Synopsis Chambre des députés ... Projet de loi relatif à l'établissement de divers ponts, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. le Ministre ... des travaux publics (J. Dumon) Séance du 23 mars 1846 by :
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Book Synopsis Extrait de l'exposé des motifs du projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Lyon, présenté... le lundi 17 mars 1845, par M. le ministre des travaux publics. Partie comprise entre Paris et Melun by : France. Chambre des députés (1814-1848)
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Book Synopsis Projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Sceaux, précédé de l'exposé des motifs, présenté au citoyen Vivien,... Séance du 15 décembre 1848 by : Auguste Vivien
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Book Synopsis Projet de décret relatif à la reprise de possession des chemins de fer par l'État, précédé de l'Exposé des motifs, présenté au nom de la Commission du pouvoir exécutif par le citoyen E. Duclerc,... Séance du 17 mai 1848 by : Eugène Duclerc
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Book Synopsis Chambre des députés ... Projet de loi relatif à l'amélioration de divers ports, précédé de l'exposé des motifs présenté par M. le ministre des travaux publics. (S. Dumon). Séance du 24 mars 1846 by :
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Book Synopsis Projet de décret relatif à la reprise de possession des chemins de fer par l'État, précédé de l'exposé des motifs présenté au nom de la Commission du pouvoir exécutif by : Eugène Duclerc
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Book Synopsis Projet de décret relatif au chemin de fer de Paris à Lyon, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Recurt,... Séance du 4 août 1848 by : Adrien Recurt
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Book Synopsis Projet de loi relatif à un crédit extraordinaire de 408,650 fr. pour l'établissement d'une ligne de télégraphie électrique de Paris à Lille by : France. Chambre des députés (1814-1848).
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Book Synopsis Chambre des Députés. Session 1846. Supplément au rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer de l'Ouest, par M. Lacrosse,... Séance du 15 avril 1846 by : Théobald Lacrosse (Bertrand-Théobald-Joseph, Bon de.)
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Book Synopsis Projet de loi relatif à l'exploitation provisoire par la compagnie de chemin de fer de Montereau à Troyes, de la section du chemin de fer de Paris à Lyon comprise entre Montereau et Melun, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Vivien,... Séance du 3 novembre 1848 by : Auguste Vivien
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Book Synopsis Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Exc. le ministre des Finances [Jh de Villèle], contenant des modifications au projet de loi du 31 octobre dernier, relatif à la fixation du budget de l'exercice 1822... Séance du 11 janvier 1822 by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Projet de loi relative à l'exploitation provisoire par l'Etat du chemin de fer de Paris à Lyon, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Lacrosse,... séance du 30 avril 1849 by : Théobald Lacrosse (Bertrand-Théobald-Joseph, Bon de.)
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Book Synopsis Projet de loi relatif aux chemins de fer de Paris à Lyon, de Lyon à Avignon et d'Avignon à Marseille, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Vivien,... Séance du 29 novembre 1848 by : Auguste Vivien
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Book Synopsis Projet de décret relatif à un crédit de 2.000.000 de fr., pour la continuation des travaux du chemin de fer de Tours à Nantes, précédé de l'Exposé des motifs, présenté au nom de la Commission du Pouvoir exécutif, par le citoyen Trélat,... Séance du 7 juin 1848 by : Dr. Ulysse Trélat
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