Discours prononcé par M. A. Turrel,... Séance de la Chambre des députés du... 28 mai 1895 : discussion du projet de loi concernant la réforme de l'impôt des boissons

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Book Synopsis Discours prononcé par M. A. Turrel,... Séance de la Chambre des députés du... 28 mai 1895 : discussion du projet de loi concernant la réforme de l'impôt des boissons by : Adolphe-Jean-Eugène Turrel

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Décret du Président de la République nommant un commissaire du Gouvernement dans la discussion du projet de loi concernant la fabrication et l'imposition des vins de raisins secs (Ministère des finances) (21 juin 1890.).

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Book Synopsis Décret du Président de la République nommant un commissaire du Gouvernement dans la discussion du projet de loi concernant la fabrication et l'imposition des vins de raisins secs (Ministère des finances) (21 juin 1890.). by : France. Chambre des députés (1876-1942)

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Proposition de loi adoptée par la Sénat ayant pour objet : 1 ° de réglementer le régime des raisins secs servant à faire du vin ; 2 ° de permettre la recherche de l'emploi des raisins secs ; 3 ° de rendre publiques les demandes de sucre à taxe réduite pour le sucrage des marcs de raisins frais, transmise à la Chambre des Députés au nom du Sénat par M. le Président du Sénat... (26 juin 1890.).

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Book Synopsis Proposition de loi adoptée par la Sénat ayant pour objet : 1 ° de réglementer le régime des raisins secs servant à faire du vin ; 2 ° de permettre la recherche de l'emploi des raisins secs ; 3 ° de rendre publiques les demandes de sucre à taxe réduite pour le sucrage des marcs de raisins frais, transmise à la Chambre des Députés au nom du Sénat par M. le Président du Sénat... (26 juin 1890.). by : France. Chambre des députés (1876-1942)

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Opinion de M. Voyer-d'Argenson,... dans la discussion du projet de loi relatif à l'exportation des grains (article additionnel), prononcée dans la séance du 4 mai 1821

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Book Synopsis Opinion de M. Voyer-d'Argenson,... dans la discussion du projet de loi relatif à l'exportation des grains (article additionnel), prononcée dans la séance du 4 mai 1821 by : Marc-René-Marie de Voyer Argenson (marquis d')

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Nouvelles politiques du matin

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Book Synopsis Nouvelles politiques du matin by : Casimir Périer

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Yvain

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Publisher : Yale University Press
ISBN 13 : 0300038380
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Book Synopsis Yvain by : Chretien de Troyes

Download or read book Yvain written by Chretien de Troyes and published by Yale University Press. This book was released on 1987-09-10 with total page 244 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A twelfth-century poem by the creator of the Arthurian romance describes the courageous exploits and triumphs of a brave lord who tries to win back his deserted wife's love

Charles Pettigrew, First Bishop-elect of the North Carolina Episcopal Church

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Publisher : Hassell Street Press
ISBN 13 : 9781015031500
Total Pages : 32 pages
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Book Synopsis Charles Pettigrew, First Bishop-elect of the North Carolina Episcopal Church by : Bennett H Wall

Download or read book Charles Pettigrew, First Bishop-elect of the North Carolina Episcopal Church written by Bennett H Wall and published by Hassell Street Press. This book was released on 2021-09-10 with total page 32 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This work has been selected by scholars as being culturally important and is part of the knowledge base of civilization as we know it. This work is in the public domain in the United States of America, and possibly other nations. Within the United States, you may freely copy and distribute this work, as no entity (individual or corporate) has a copyright on the body of the work. Scholars believe, and we concur, that this work is important enough to be preserved, reproduced, and made generally available to the public. To ensure a quality reading experience, this work has been proofread and republished using a format that seamlessly blends the original graphical elements with text in an easy-to-read typeface. We appreciate your support of the preservation process, and thank you for being an important part of keeping this knowledge alive and relevant.