Arrêt du parlement par lequel la marchandise de pruneaux est déclarée exempte d'acquit au péage de Blois

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Book Synopsis Arrêt du parlement par lequel la marchandise de pruneaux est déclarée exempte d'acquit au péage de Blois by : France. Parlement de Paris

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Arrêt définitif (du Parlement) par lequel la marchandise de pruneaux est déclarée exempte d'acquit au péage de Bloys

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Book Synopsis Arrêt définitif (du Parlement) par lequel la marchandise de pruneaux est déclarée exempte d'acquit au péage de Bloys by : France. Parlement de Paris

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Arrêt (de Parlement) par lequel les sucres et cassonnades sont déclarés exempts d'acquit au péage de Blois

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Book Synopsis Arrêt (de Parlement) par lequel les sucres et cassonnades sont déclarés exempts d'acquit au péage de Blois by : France. Parlement de Paris

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Arrêt (de Parlement) par lequel la morue verte et sèche est exempte d'acquit au péage de Blois, et déclaré le bougran n'estre de la qualité de la toile

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Arrêt (de Parlement) par lequel la marchandise de morue verte et salée est déclarée exempte au péage d'Oudon

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Arrêt de parlement par lequel les marchandises de sucres et marrons sont exemptes au péage de Miennes-lez-Cosnes, et défenses de prendre aucun droit sur autres marchandises que celles nommément spécifiées en la pancarte dudit péage

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Arrêt (de Parlement) par lequel les sucres et cassonnades sont déclarés exempts d'acquit au péage de Tours

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Arrêt de Parlement par lequel les livres, pastel, guesde et sucres sont déclarés exempts de tout droit de péage

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Arrêt de parlement par lequel les livres, librairie, pastel, guesde et sucre sont déclarés exempts de tout droit de péage

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Arrêt (de Parlement) par lequel les tirots, sous tirots et autres allèges des sentines meres chargées de sel, sont déclarés exempts d'acquit au péage de Chaumont sur Loire

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