Arrest De La Cour De Parlement, Qui condamne un Ecrit intitulé Arrêtés, &c. à être lacéré & brûlé par l'Exécuteur de la Haute-Justice

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Arrest De La Cour De Parlement, Qui condamne un Ecrit intitulé: l'Oracle des anciens Fideles, à être lacéré & brûlé par l'Exécuteur de la Haute-Justice

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Book Synopsis Arrest De La Cour De Parlement, Qui condamne un Ecrit intitulé: l'Oracle des anciens Fideles, à être lacéré & brûlé par l'Exécuteur de la Haute-Justice by : France. Parlement (Paris)

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Arrêt de la Cour de Parlement, rendu les Chambres assemblées, les Pairs y séant, qui condamne un imprimé ayant pour titre : Histoire secrete de la Cour de Berlin, ou Correspondance d'un Voyageur François, à être lacéré & brûlé par l'exécuteur de la Haute-Justice

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Arrest De La Cour Du Parlement, Qui condamne deux Ecrits; l'un in-4°. ayant pour Titre: Remontrances au Parlement, avec des Notes, & orné de Figures: l'autre in-8°. ayant pour Titre: La France au Parlement, à être lacerés & brûlés par l'Exécuteur de la Haute Justice

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Arrest de la Cour de Parlement qui condamne une brochure intitulée: “Parallèle de la Conduite du Clergé avec celle du Parlement à l'égard des Jésuites,” etc. à être lacérée et brûlée par l'exécuteur de la haute-justice [March 27, 1762.]

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Arrest de la cour du parlement

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Arrest de la Cour de Parlement qui condamne un libelle imprimé ayant pour titre: “La Religion à l'Assemblée du Clergé de France, poëme” [by L. Guidi], à être lacéré et brûlé par l'exécuteur de la haute-justice. [June 11, 1762.]

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Arrest de la Cour du Parlement, qui condamne deux écrits; l'un in 4o ayant pour titre: “Remontrances au Parlement”; ... l'autre in 8o ayant pour titre; “La France au Parlement” [a poem, by L. Guidi] à être lacérés et brûlés par l'exécuteur de la Haute-Justice. [July 18th, 1761.]

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Arrest De La Cour De Parlement, Qui condamne un Libelle ayant pour titre: Lettre d'un Chevalier de Malte à M. l'Evêque de ..., à être lacéré & brûlé par l'Exécuteur de la Haute Justice

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Arrest De La Cour De Parlement, Qui condamne différens Libelles à être lacérés & brûlés dans la Cour du Palais par l'Exécuteur de la Haute-Justice

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Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne qu'un libelle intitulé : Lettre sur le nouveau Breviaire de Paris, imprimé en MDCCXXXVI. daté à la fin le 25. mars 1736, sera lacéré & brûlé par l'exécuteur de la Haute Justice. Du 8. juin 1736..

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Book Synopsis Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne qu'un libelle intitulé : Lettre sur le nouveau Breviaire de Paris, imprimé en MDCCXXXVI. daté à la fin le 25. mars 1736, sera lacéré & brûlé par l'exécuteur de la Haute Justice. Du 8. juin 1736.. by : France. Parlement de Paris

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Arrest de la Cour du Parlement, qui condamne un libelle, intitulé: Réflexions pour les evêques de France, à être laceré & brûlé par l'Executeur de la haute Justice. Du 14. Avril 1733

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Book Synopsis Arrest de la Cour du Parlement, qui condamne un libelle, intitulé: Réflexions pour les evêques de France, à être laceré & brûlé par l'Executeur de la haute Justice. Du 14. Avril 1733 by : Francia

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Arrest de la Cour du Parlement, qui condamne un Libelle, intitulé: Réflexions pour les Evêques de France, à être laceré & brûlé par l'Executeur de la haute Justice. Du 14. Avril 1733..

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Book Synopsis Arrest de la Cour du Parlement, qui condamne un Libelle, intitulé: Réflexions pour les Evêques de France, à être laceré & brûlé par l'Executeur de la haute Justice. Du 14. Avril 1733.. by : France. Parlement de Paris

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Arrest du Parlement de Dauphine du 12 Février 1763. Qui condamme l'imprimé ayant pour titre, Memoires, etc. à être lacéré et brûlé par l'Exécuteur de la Haute-Justice, etc

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Book Synopsis Arrest du Parlement de Dauphine du 12 Février 1763. Qui condamme l'imprimé ayant pour titre, Memoires, etc. à être lacéré et brûlé par l'Exécuteur de la Haute-Justice, etc by : Francia Parlement de Dauphine

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Arrest de la cour du parlement

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Book Synopsis Arrest de la cour du parlement by : France(Paris). Parlement

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Arrêt de la cour de Parlement, rendu les chambres assemblées, les pairs y séant, qui condamne un imprimé ayant pour titre: Lettre de M.C.-F. de Volney à M. le Comte de S ... T, & onze autres imprimés sans nom d'auteur, à être lacérés & brûlés par l'Exécuteur de la Haute-Justice. Extrait des registres du Parlement. Du six Mars mil sept cent quatre-vingt-neuf

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Arrest de la Cour du Parlement, qui ordonne qu'un libelle intitulé : Remontrance, ou Seconde lettre à Monseigneur l'archevêque de Paris, sera laceré & brûlé par l'exécuteur de la Haute-justice. Du 20. août 1736

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