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Arrest De La Cour Souveraine De Lorraine Et Barrois Concernant La Fondation Que Le Feu Roi De Pologne Duc De Lorraine Et De Bar A Faite Dans Lhopital De Luneville Pour Loperation Gratuite De La Taille En Faveur Des Pauvres De Ces Deux Provinces Attaques De La Pierre Du Onze Septembre 1766
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Book Synopsis Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois, concernant la Fondation que le feu Roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, a faite dans l'Hopital de Lunéville, pour l'opération gratuite de la Taille, en faveur des pauvres de ces deux Provinces, attaqués de la Pierre. Du onze Septembre 1766 by :
Download or read book Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois, concernant la Fondation que le feu Roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, a faite dans l'Hopital de Lunéville, pour l'opération gratuite de la Taille, en faveur des pauvres de ces deux Provinces, attaqués de la Pierre. Du onze Septembre 1766 written by and published by . This book was released on 1766 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Recueil Des Fondations Et Établissemens Faits Par Le Roi [Stanislaus] De Pologne Duc De Lorraine Et De Bar by : ... Michel
Download or read book Recueil Des Fondations Et Établissemens Faits Par Le Roi [Stanislaus] De Pologne Duc De Lorraine Et De Bar written by ... Michel and published by . This book was released on 1762 with total page 388 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Précis des Fondations fait par le Roi de Pologne Duc de Lorraine et de Bar by :
Download or read book Précis des Fondations fait par le Roi de Pologne Duc de Lorraine et de Bar written by and published by . This book was released on 1758 with total page 216 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Arrests choisis de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois by : Lorraine (Duchy). Cour souveraine
Download or read book Arrests choisis de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois written by Lorraine (Duchy). Cour souveraine and published by . This book was released on 1717 with total page 384 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Arrest notable de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne l'enregistrement et l'exécution d'un Arrêt du Conseil d'Etat du 28 du présent mois, par lequel son Altesse royale Madame a été reconnue Régente des Etats... du trente mars mil sept Cent vingt-neuf by : Lorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois
Download or read book Arrest notable de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne l'enregistrement et l'exécution d'un Arrêt du Conseil d'Etat du 28 du présent mois, par lequel son Altesse royale Madame a été reconnue Régente des Etats... du trente mars mil sept Cent vingt-neuf written by Lorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois and published by . This book was released on 1729 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois concernant les acquisitions faites par les gens de main-morte depuis l'édit... de septembre 1759... by : Lorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois
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Book Synopsis Edit du roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, portant suppression de tous les bailliages et prévôtés de Lorraine et Barrois, et création nouvelle de tribunaux de justice... Vérifié en la cour souveraine... le 23 août 1751, et aux chambres des comptes de Lorraine et de Bar, les 7 et 9 du même mois. Avec l'état des villes, bourgs, villages, hameaux, censes et autres lieux qui doivent composer les ressorts des jurisdictions créées par le présent édit (Arrêté au conseil le 30 juin 1751). by : Lorraine (Duché)
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Book Synopsis Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne des réjouissances publiques pour la dédicace de la statue du roi très-chrétien Louis XV... by : Lorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois
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Book Synopsis Lettre de la cour souveraine de Lorraine et Barrois, au roi by : Lorraine
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Book Synopsis Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois. Portant condamnation d'une Pièce Manuscrite intitulée Harangue à son Altesse Royale etc. Du 11. Juillet 1736 by : Lorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois
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Book Synopsis Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne l'exécution de celui du 14 juin... rendu au sujet des regains... by : Lorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois
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Book Synopsis Extrait des registres de la cour souveraine de Lorraine et Barrois, au sujet de la fondation faite par Sa Majesté en faveur des pauvres honteux des villes de ses états ... by : Lorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois
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Book Synopsis Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne des réjouissances publiques pour l'arrivée de Mesdames de France, Adélaïde et Victoire... by : Lorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois
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Book Synopsis Remontrances de la cour souveraine au roi by : France. Cour souveraine (Lorraine et Barrois)
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Book Synopsis Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne des réjouissances publiques pour l'heureux accouchement de Madame la Dauphine, et la naissance de Mgr le comte de Provence... by : Lorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois
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Book Synopsis Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois, pour réprimer un usage scandaleux ... by : Lorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois
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Book Synopsis Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui condamne au feu différents libelles diffamatoires by : Lorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois
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