Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, qui ordonne que l'imprimé contenant deux ouvrages, l'un portant pour titre: Lettre d'un chevalier de Malthe à M. l'evêque ***

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Book Synopsis Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, qui ordonne que l'imprimé contenant deux ouvrages, l'un portant pour titre: Lettre d'un chevalier de Malthe à M. l'evêque *** by : France. Parlement (Normandy)

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Arrest de la cour de Parlement, qui condamne un libelle [by L. Patouillet? or A.A. Ansquer?] ayant pour titre: Lettre d'un chevalier de Malthe à M. l'évêque de ***, à être lacéré & brûlé par l'exécuteur de la haute justice. Extrait des registres du parlement, du quinze fevrier 1765

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Arrest de la Cour Du Parlement de Rouen, Qui Ordonne Que L'imprimé en Deux Colonnes, L'une en Latin, Qui Porte Pour Titre: Benedictus Papa XIV. Venerabilibus Fratribus Nostris ... & L'autre Françoise, Qui Porte Pour Titre: Benoist XIV. Pape, À Nos Vénérables Fréres ... Demeurera Supprimé ... Extrait Des Registres de la Cour. Du 9 Décembre 1756

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Arrest de la cour du Parlement de Rouen, qui ordonne que l'imprimé en deux colonnes, l'une en Latin, qui porte pour titre: Benedictus Papa XIV. venerabilibus fratribus nostris ...; et l'autre Françoise, qui porte pour titre: Benoist XIV, Papa, à nos vénérables frères, &c., et finit par ces mots: Donné à Rome, à Sainte Marie Majeure le 16 Octobre 1756 ... demeurera supprimé ... Extrait des registres de la cour, du 9 Décembre 1756

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