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Author : Kurt Kronheim
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 170 pages
Book Rating : 4.:/5 (42 download)
Download or read book Les Conflits de lois en matière de contrat de travail written by Kurt Kronheim and published by . This book was released on 1938 with total page 170 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Philippe Coursier
Publisher : LGDJ
ISBN 13 :
Total Pages : 372 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Le conflit de lois en matière de contrat de travail written by Philippe Coursier and published by LGDJ. This book was released on 1993 with total page 372 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : ESSAM EL D.. MOKHTAR EL KASSABY
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book LES CONFLITS DE LOIS EN MATIERE DE CONTRAT INDIVIDUEL DE TRAVAIL written by ESSAM EL D.. MOKHTAR EL KASSABY and published by . This book was released on 1981 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Émile Stocquart
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 224 pages
Book Rating : 4.1/5 (481 download)
Download or read book Le contrat de travail written by Émile Stocquart and published by . This book was released on 1895 with total page 224 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Viviane Vannes
Publisher : Primento
ISBN 13 : 2802741128
Total Pages : 976 pages
Book Rating : 4.8/5 (27 download)
Download or read book Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques written by Viviane Vannes and published by Primento. This book was released on 2013-04-17 with total page 976 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’ouvrage, conçu comme un manuel juridique du contrat de travail, se veut à la fois théorique et pratique. Théorique, d’abord, parce qu’il analyse de manière systématique l’ensemble des dispositions légales qui règlent la formation, l’exécution et la dissolution du contrat de travail, théorique ensuite parce qu’il examine de manière minutieuse l’application qui en est faite par la jurisprudence, et l’interprétation qui en est donnée par la doctrine. Pratique, parce qu’il ambitionne d’apporter une réponse juridique aux nombreuses questions qui se posent actuellement dans la vie d’un contrat de travail. Il examine dès lors et notamment les critères d’existence du contrat de travail et des autres relations de travail non salariées au regard de la conception nouvelle du lien de subordination distinguant dans les relations de travail, l’autorité juridique et l’autorité économique. Il s’attache à l’analyse des modalités requises à la formation du contrat, aux règles applicables à la responsabilité professionnelle du travailleur, au transfert d’entreprise, aux différentes causes de suspension du contrat de travail et à leurs régimes de protection spécifiques, enfin aux modes de cessation du contrat de travail réglés par le code civil et la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail. L’ouvrage s’attache essentiellement à déterminer les règles légales ou jurisprudentielles qui régissent aujourd’hui le contrat de travail, malmené plus que tout autre contrat de droit commun, par les contingences de la vie économique et ses inévitables répercussions sur la vie contractuelle. La référence de plus en plus fréquente aux règles de droit civil, donc au principe de l’autonomie de la volonté, pour le réglementer, et l’adoption régulière de nouvelles législations ou dispositions insérées dans les lois-programmes en vue de restreindre la protection des travailleurs en sont des exemples frappants. La publication de l’ouvrage vient donc à point.
Author : Felice Morgenstern
Publisher :
ISBN 13 : 9789222035939
Total Pages : 138 pages
Book Rating : 4.0/5 (359 download)
Download or read book Les conflits de lois en droit du travail written by Felice Morgenstern and published by . This book was released on 1986 with total page 138 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Alexis Martini
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 380 pages
Book Rating : 4.3/5 (511 download)
Download or read book La notion du contrat de travail written by Alexis Martini and published by . This book was released on 1912 with total page 380 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris. Institut de droit comparé
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 352 pages
Book Rating : 4.3/5 (511 download)
Download or read book Travaux et Recherches written by Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris. Institut de droit comparé and published by . This book was released on 1954 with total page 352 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Université de Lyon (LYONS). Institut de Droit Comparé
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 30 pages
Book Rating : 4.:/5 (752 download)
Download or read book La Dissolution du contrat de travail. Étude comparative du droit allemand et du droit français. Par Jean Vincent, etc written by Université de Lyon (LYONS). Institut de Droit Comparé and published by . This book was released on 1935 with total page 30 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : J. Gillardin
Publisher : Publications Fac St Louis
ISBN 13 :
Total Pages : 184 pages
Book Rating : 4.E/5 ( download)
Download or read book Les Conflits collectifs en droit du travail written by J. Gillardin and published by Publications Fac St Louis. This book was released on 1989 with total page 184 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le règlement pacifique des conflits collectifs, qui constitue l'une des caractéristiques les plus remarquables du système juridique belge en matière de relations de travail, est-il remis en question ? D'aucuns ont pu certainement le craindre à la suite des nombreux conflits collectifs récents pour lesquels les protagonistes n'ont cessé de solliciter l'intervention du pouvoir judiciaire en vue de mettre un terme aux différends qui les opposaient. Le présent ouvrage reprend les contributions juridiques qui ont été présentées à l'occasion d'une journée d'études organisée par la Faculté de droit des Facultés universitaires Saint-Louis le 10 juin 1988 et consacrée à cette évolution récente des modes de règlement des conflits collectifs du travail. Il est apparu également intéressant et utile, pour la bonne compréhension des débats qu'un tel thème peut soulever, de publier les réflexions émises par les participants à la table ronde constituée à l'occasion de cette journée.
Author : Steve Gilson
Publisher : Anthemis
ISBN 13 : 2874551163
Total Pages : 531 pages
Book Rating : 4.8/5 (745 download)
Download or read book Quelques propos sur la rupture du contrat de travail written by Steve Gilson and published by Anthemis. This book was released on 2008 with total page 531 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : P. Hubert-Valleroux
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 460 pages
Book Rating : 4.:/5 (31 download)
Download or read book Le contrat de travail written by P. Hubert-Valleroux and published by . This book was released on 1895 with total page 460 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Sans Auteur
Publisher : Hachette Livre - Bnf
ISBN 13 : 9782013477277
Total Pages : 376 pages
Book Rating : 4.4/5 (772 download)
Download or read book La Notion Du Contrat de Travail: Etude Jurisprudentielle, Doctrinale Et Legislative written by Sans Auteur and published by Hachette Livre - Bnf. This book was released on 2014-09-01 with total page 376 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Joyce M. GEHA
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 75 pages
Book Rating : 4.:/5 (113 download)
Download or read book La rupture abusive du contrat de travail written by Joyce M. GEHA and published by . This book was released on 1998 with total page 75 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Institut de droit international
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 71 pages
Book Rating : 4.:/5 (127 download)
Download or read book Conflits de Lois en matière de contrat de travail written by Institut de droit international and published by . This book was released on 1936 with total page 71 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean Vincent
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 708 pages
Book Rating : 4.:/5 (84 download)
Download or read book La dissolution du contrat de travail en droit allemand et en droit français written by Jean Vincent and published by . This book was released on 1935 with total page 708 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Alain Coeuret
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247130436
Total Pages : 798 pages
Book Rating : 4.1/5 (34 download)
Download or read book Droit du travail written by Alain Coeuret and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2013-09-11 with total page 798 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage est destiné aux étudiants qui poursuivent un cursus juridique et particulièrement l'enseignement de droit du travail dispensé pendant les deux semestres de la troisième année de licence en droit. Il s'adresse également à tous les juristes et praticiens de cette passionnante matière. Après une introduction présentant le droit du travail (formation, caractères, sources) et soulignant le rôle de l'Etat, l'ouvrage se divise en deux parties. La première partie traite de l'entreprise : son organisation sociale, ses structures, les pouvoirs et contre-pouvoirs qui s'y manifestent, y compris le statut protecteur des représentants des travailleurs (Sous-partie 1) ; puis, l'entrée du salarié dans l'entreprise, et donc les contrats intégrant le salarié dans celle-ci, ainsi que les changements affectant la relation de travail ainsi constituée (Sous-partie 2) ; enfin, l'ouvrage s'intéresse à la sortie du salarié de l'entreprise (droit commun, licenciement pour motif économique, les autres modes de rupture et les suites de la rupture) (Sous-partie 3). La seconde partie est consacrée au travail : statut légal de la détermination collective des conditions de travail (questions essentielles relatives à la dignité dans le travail et à la lutte contre les harcèlements et les discriminations, aux conditions et à l'organisation du travail) (Sous-partie 1) ; détermination collective des conditions de travail (étude du partenaire syndical, du droit de la négociation collective à la lumière de la loi du 20 août 2008) et étude des conflits collectifs (Sous-partie 2). S'appuyant sur les textes (notamment l'ANI du 11 janvier 2013 et la loi du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi) et sur la jurisprudence la plus récente, cet ouvrage tente de répondre aux questions essentielles de la réflexion doctrinale et bénéficie de l'expérience variée de ses auteurs (ancien conseiller à la chambre sociale de la Cour de cassation, universitaire, avocat, ancien inspecteur du travail)."
