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Tres Humbles Et Tres Respectueuses Remontrances Quil A Ete Arrete En Parlement Le 4 Janvier 1753 De Faire Au Roi Notre Tres Honore Souverain Seigneur Pour Etre Presentees A Sa Majeste Suivant Ses Ordres
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Book Synopsis Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances qu'il a été arrêté en Parlement le 4 Janvier 1753. de faire au roi notre tres-honoré souverain seigneur, pour être présentées à sa majesté suivant ses ordres... by :
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Book Synopsis Très-humbles et très-respectueuses remontrances qu'il a été arrêté en Parlement le 4 Janvier 1753. De faire au Roi ... pour être présentées à sa Majesté suivant ses ordres. Lües pour la dernière fois les Chambres assemblées le 5 avril. Dépoées au Greffe de la Cour le 9 du même mois. [suivi de] by : René Nicolas Charles Augustin de Maupeou
Download or read book Très-humbles et très-respectueuses remontrances qu'il a été arrêté en Parlement le 4 Janvier 1753. De faire au Roi ... pour être présentées à sa Majesté suivant ses ordres. Lües pour la dernière fois les Chambres assemblées le 5 avril. Dépoées au Greffe de la Cour le 9 du même mois. [suivi de] written by René Nicolas Charles Augustin de Maupeou and published by . This book was released on 1753 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Très humbles et très respectueuses remontrances qu'il a été arrêté en Parlement le 4 janvier 1753 de faire au Roi by :
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Book Synopsis Tres-humbles remonstrances qu'il à été arrete en Parlement le 4. Janvier 1753, de faire au Roi pour être présentées à S.M. suivant ses ordres by :
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Book Synopsis Très-humbles et très-respectueuses Remontrances que présentent au roi, notre très-honoré et souverain seigneur, les gens tenant la cour de son parlement (2 août 1732) ; avec la Déclaration du roi du 18 août, des observations sur chaque article et les deux arrêtés du parlement (20 août-4 septembre). by :
Download or read book Très-humbles et très-respectueuses Remontrances que présentent au roi, notre très-honoré et souverain seigneur, les gens tenant la cour de son parlement (2 août 1732) ; avec la Déclaration du roi du 18 août, des observations sur chaque article et les deux arrêtés du parlement (20 août-4 septembre). written by and published by . This book was released on 1732 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Très-humbles et très-respectueuses Remontrances que présentent au roi, notre très-honoré et souverain seigneur, les gens tenant sa cour de parlement. (28 juin 1738.). by :
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Book Synopsis Très-humbles, très-respectueuses et itératives Remontrances que présentent au roi, notre très-honoré et souverain seigneur, les gens tenant sa cour de parlement de Rouen. (25 janvier 1756.). by :
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Book Synopsis Tres-humbles, et trés [sic]-respectueuses remontrances, que présentent au Roi, notre très-honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement séant à Toulouse by : France. Parlement de Toulouse
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Book Synopsis Objets des remontrances arrêtés en Parlement le jeudi 25 janvier 1753, en 22 articles, pour être présentés au Roi notre Souverain Seigneur by :
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Book Synopsis Tres-humbles et très-respectueuses remontrances, que presentent au Roi, nôtre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenans la cour de parlement à Roüen by :
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Book Synopsis Recueil des remontrances du parlement faites au roi le 4 mai 1751, le 15 avril 1752, le 9 avril 1753. Tradition des faits. Monumens de la sagesse de nos rois. Capitulaires. Collection d'arrêts & arrêtés. Lettres-patentes, déclarations & discours prononcés à la rentrée du parlement, le 4 septembre 1754 by : France. Parlement (Paris)
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Book Synopsis Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances du Parlement presentées au roi a l'occasion, tant du bref du Calvaire, que des arrêts du Conseil du 24. décembre 1738. & du 16. mars 1739. au sujet de l'Université de Paris by :
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Book Synopsis Arrêté du parlement de Normandie, du mercredi 3 décembre 1760 [... très-humbles et très-respectueuses remontrances, que présentent au roi, notre très-honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement, séant à Rouen]. by :
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Book Synopsis Très-humbles et très-respectueuses remontrances présentées au roi par le parlement de Navarre, sur une lettre qui lui a été écrite le 2 janvier 1788, par M. le garde des sceaux ; avec la réponse à cette même lettre by :
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Book Synopsis Les très-humbles Remontrances présentées au roi. Des 4 mars 1751 et 15 avril 1752 by :
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Book Synopsis Très-humbles et très-respectueuses remontrances présentées au roi par le Parlement de Navarre sur une lettre qui lui a été écrite le 2 janvier 1788 par M. le garde des sceaux,... by :
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Book Synopsis Les très-humbles Remontrances du parlement au roi, du 9 avril 1753 ; auxquelles on a joint by :
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