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Author : Céline Faraut
Publisher :
ISBN 13 : 9782749552439
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.5/5 (524 download)
Download or read book Transmettre son patrimoine immobilier written by Céline Faraut and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Michel Koch
Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2296323545
Total Pages : 147 pages
Book Rating : 4.2/5 (963 download)
Download or read book Réussir la transmission de son patrimoine à ses enfants written by Michel Koch and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2003-06-01 with total page 147 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Comment réussir au mieux la transmission de son patrimoine ? Quels en sont les facteurs déterminants ? Le succès de cette entreprise ne se limite pas à transmettre ses biens au moindre coût fiscal. La première partie expose l'ensemble des composantes qui interviennent dans le processus de transmission. Puis, il s'agit de comprendre les conditions de cette transmission afin d'évaluer au mieux l'incidence et l'importance du facteur humain et familial. Ce livre aborde le sujet sous un aspect à la fois nouveau et pédagogique. Il vous permettra d'éviter bon nombre d'erreurs et de préserver l'entente familiale.
Author : Sophie Mouillefarine
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 204 pages
Book Rating : 4.:/5 (131 download)
Download or read book La transmission anticipée, progressive et optimisée d'un patrimoine immobilier par donation-partage written by Sophie Mouillefarine and published by . This book was released on 2021 with total page 204 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Delphine Pommier
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 192 pages
Book Rating : 4.:/5 (13 download)
Download or read book La transmission du patrimoine immobilier dans une famille recomposée written by Delphine Pommier and published by . This book was released on 2010 with total page 192 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Aurélie Briançon
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 51 pages
Book Rating : 4.:/5 (18 download)
Download or read book La transmission anticipée d'un patrimoine immobilier par le biais d'une donation-partage conjonctive written by Aurélie Briançon and published by . This book was released on 2017 with total page 51 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Mickaël Ibarra
Publisher : Maxima
ISBN 13 : 2818811694
Total Pages : 141 pages
Book Rating : 4.8/5 (188 download)
Download or read book Bâtir et transmettre votre patrimoine immobilier written by Mickaël Ibarra and published by Maxima. This book was released on 2023-01-04 with total page 141 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Pour des raisons culturelles, sociologiques et surtout financières, l’immobilier a toujours suscité l’engouement des investisseurs, chevronnés comme débutants. Et l’augmentation des prix, les contraintes réglementaires de plus en plus fortes ou l’explosion de la fiscalité auxquelles nous assistons aujourd’hui et dont on pourrait craindre les effets négatifs n’entament pourtant en rien cette tendance. Pourquoi ? Parce qu’elles ne pèsent pas bien lourd face à une stratégie juridique, fiscale et patrimoniale cohérente. Quels que soient votre profil et vos objectifs d’investisseur, vous trouverez dans ce livre toutes les connaissances économiques, financières et fiscales nécessaires à une bonne compréhension du marché, ainsi que les outils indispensables pour définir et mettre en place la stratégie la mieux adaptée à votre projet. Que vous souhaitiez vous constituer un patrimoine immobilier solide, optimiser la rentabilité de vos acquisitions ou éviter de voir s’évaporer vos biens familiaux à l’occasion d’une succession, cet ouvrage vous accompagnera dans toutes les étapes de votre gestion patrimoniale.
Author : Daniel Polverelli
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (991 download)
Download or read book Les particularismes liés à la transmission du patrimoine immobilier en Corse written by Daniel Polverelli and published by . This book was released on 2008 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Depuis plusieurs années, la législation française favorise au plan national l’usage de donations, alors que la Corse, dans ce domaine, se démarque notablement des pratiques de l’ensemble de l’hexagone. Les actes formalisant un transfert de patrimoine entre vifs sont en effet relativement peu nombreux dans l’île. Cette différence dans les modes de transmission du patrimoine immobilier en Corse impose une réflexion. Compte tenu de l’important décalage qui s’est progressivement instauré entre la Corse et la France continentale, nous nous proposons de rechercher les origines multiples et complexes qui ont conduit à ériger les successions en mode privilégié de transmission du patrimoine en Corse. Afin de mettre un terme à l’état d’immobilisme qui gèle une grande proportion de biens immobiliers en Corse, il apparaît indispensable de prévoir la mise en œuvre d’un ensemble de dispositions incitatives visant à rendre accessible le patrimoine considéré. Le présent travail vise à apporter une contribution à la réflexion en cours.
Author : Robert Matthieu
Publisher : Pour les nuls
ISBN 13 : 2412042446
Total Pages : 264 pages
Book Rating : 4.4/5 (12 download)
Download or read book Transmettre son patrimoine pour les Nuls, poche written by Robert Matthieu and published by Pour les nuls. This book was released on 2018-11-15 with total page 264 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Transmettre plus, payer moins ! Enjeux primordiaux, la succession et la transmission de patrimoine sont soumises à une fiscalité complexe et pas toujours avantageuse pour vos proches. C'est la raison pour laquelle le maître mot est l'ANTI-CI-PA-TION. Comment transmettre à ses petits-enfants, neveux, amis ? Quelles solutions sont prévues pour les couples pacsés et les familles recomposées ? Dans cet ouvrage à jour des dernières modifications législatives, Robert Matthieu vous aide à faire les bons choix dès à présent. Découvrez comment : * Éviter les conflits lors de la succession * Donner de son vivant * Transmettre plus à son conjoint * Protéger ses proches en cas de décès soudain
Author : Benjamin Dubos
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 196 pages
Book Rating : 4.:/5 (18 download)
Download or read book De la sauvegarde à la transmission d'un patrimoine immobilier inscrit au titre des monuments historiques written by Benjamin Dubos and published by . This book was released on 2018 with total page 196 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Alizée Miolane
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 262 pages
Book Rating : 4.:/5 (13 download)
Download or read book La transmission anticipée du patrimoine par l'acquisition en démembrement de propriété d'un bien immobilier en présence de mineurs written by Alizée Miolane and published by . This book was released on 2020 with total page 262 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Robert Matthieu
Publisher :
ISBN 13 : 9782412034644
Total Pages : 280 pages
Book Rating : 4.0/5 (346 download)
Download or read book Transmettre son patrimoine pour les nuls written by Robert Matthieu and published by . This book was released on 2018-11-15 with total page 280 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Revue fiduciaire,
Publisher :
ISBN 13 : 9782757902219
Total Pages : 447 pages
Book Rating : 4.9/5 (22 download)
Download or read book Transmettre son patrimoine written by Revue fiduciaire, and published by . This book was released on 2009 with total page 447 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Transmettre son patrimoine est le guide de la transmission du patrimoine privé à titre gratuit entre vifs ou par décès. À jour des dernières dispositions législatives, il répond aux questions des particuliers et des professionnels du conseil. Cet ouvrage propose une étude exhaustive des libéralités existantes, véritables outils de gestion patrimoniale ( donations, dons manuels, donations-partages transgénérationnelles, testaments-partages, libéralités graduelles et résiduelles, libéralités entre époux... ), et des différentes étapes de la transmission par succession ( conséquences des libéralités effectuées et protection des droits des héritiers réservataires, accepter ou renoncer à la succession, le rôle du mandataire ou de l'exécuteur testamentaire, la déclaration de succession, les règles de l'indivision et du partage...). Ces développements sont illustrés de cas pratiques et enrichis d'études particulières : le quasi-usufruit, comment avantager son conjoint ? la fiscalité de l'assurance-vie en cas de décès, les prescriptions, procédures et rescrits... Les précisions relatives aux conséquences civiles et fiscales des différentes modalités de transmission permettent d'effectuer un choix averti parmi les outils de gestion proposés.
Author : Emmanuel De Wilde d'Estmael
Publisher :
ISBN 13 : 9782807208995
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.2/5 (89 download)
Download or read book L'optimalisation fiscale et financière du patrimoine immobilier written by Emmanuel De Wilde d'Estmael and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher : Odile Jacob
ISBN 13 : 2738174574
Total Pages : 312 pages
Book Rating : 4.7/5 (381 download)
Download or read book written by and published by Odile Jacob. This book was released on with total page 312 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Michèle Auteuil
Publisher :
ISBN 13 : 9782840013006
Total Pages : 291 pages
Book Rating : 4.0/5 (13 download)
Download or read book Guide de l'immobilier written by Michèle Auteuil and published by . This book was released on 2002 with total page 291 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A l'heure où les placements en Bourse sont de plus en plus aléatoires, l'immobilier, qui rapporte de 6 % à 10 % par an, reste le meilleur moyen de se constituer un patrimoine solide. Ce guide pratique qui bénéficie du savoir faire d'Investir, le premier hebdomadaire financier en France, s'adresse à tous. Il explique clairement ce qu'il faut savoir avant de s'engager dans l'acquisition d'un logement pour en faire un placement rentable, et ce, quel que soit son budget initial. Vous y trouverez : Les conditions à remplir pour bénéficier d'avantages fiscaux, le dispositif Besson, la loi Malraux, la gestion fiscale des déficits, les investissements dans les résidences hôtelières, pour étudiants ou pour personnes âgées... Comment mettre en œuvre votre projet d'investissement : l'établissement du plan de financement, le choix du meilleur crédit, quel type de bien acquérir, faut-il acheter un logement sur plan, les investissements particuliers (parkings, DOM...), comment réaliser l'acquisition (par un couple, une SCI...). Comment bien gérer vos biens immobiliers : comment louer, les locations meublées et non meublées, les résolutions des litiges avec le locataire. Enfin, comment transmettre votre patrimoine immobilier. Exhaustif, ce guide est illustré de nombreux exemples concrets. Il contient tous les modèles de correspondance utiles (quittances de loyer, mise en demeure, congé pour vente...) et fournit les meilleurs conseils à ceux qui souhaitent investir sans risque dans l'immobilier.
Author : Collectif,
Publisher :
ISBN 13 : 9782807201873
Total Pages : 236 pages
Book Rating : 4.2/5 (18 download)
Download or read book Transmettre son patrimoine professionnel written by Collectif, and published by . This book was released on 2017-03-14 with total page 236 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Pour le titulaire d'une profession libérale, le commerçant, l'artisan, l'agriculteur ou l'industriel, la transmission de son patrimoine professionnel revêt une importance toute particulière. Aux plans civil et commercial, les modalités de la cession â€" à titre onéreux ou gratuit â€" du patrimoine professionnel doivent être soigneusement organisées, tant pour favoriser sa transmission harmonieuse que pour assurer la protection du cédant. L'impact fiscal du mode de cession retenu (droits d'enregistrement, droits de succession, impôts des personnes physiques, impôts des sociétés ou TVA) doit aussi être analysé. Pour atteindre ces objectifs, le titulaire de la profession devra, au préalable, organiser judicieusement toute la structure de la négociation, en vue de la cession. Il est donc essentiel qu'il en ait une vision globale. L'objectif du présent ouvrage est de passer en revue les différents types de cession du patrimoine professionnel et leurs multiples incidences fiscales. Il analyse également le statut de ce patrimoine au regard du droit des régimes matrimoniaux et de la loi successorale civile, car ceux-ci peuvent révéler quelques pièges. Tous les thèmes abordés ont été confiés à des spécialistes de ces matières, qui les analysent sous un angle pratique, afin d'identifier les diverses problématiques et de proposer des solutions susceptibles de les rencontrer. Cet ouvrage s'adresse dès lors à tous ceux â€" avocats, notaires ou autres conseillers â€" dont le métier consiste à assister le cédant à l'occasion de la transmission de son patrimoine professionnel
Author : FREDERIC.. FANGIO
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 620 pages
Book Rating : 4.:/5 (799 download)
Download or read book LA NOTION DE PATRIMOINE IMMOBILIER ASPECTS JURIDIQUES ET FISCAUX written by FREDERIC.. FANGIO and published by . This book was released on 2000 with total page 620 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LE PATRIMOINE IMMOBILIER EST UNE NOTION COMPLEXE TOUT A LA FOIS IGNOREE PAR LE DROIT CIVIL ET RECONNUE PAR LE DROIT FISCAL. EN EFFET, LE DROIT CIVIL SE FONDE SUR UNE FAUSSE CONCEPTION DE L'UNICITE DU PATRIMOINE TIREE DE LA THEORIE D'AUBRY ET RAU SELON LAQUELLE : LE PATRIMOINE EST UNE UNIVERSALITE JURIDIQUE QUI EMPECHE DE DISTINGUER LES BIENS QUI LE COMPOSE. LA CONSEQUENCE DIRECTE DE CE DOGME EST LA MECONNAISSANCE DU PATRIMOINE D'AFFECTATION REGROUPANT DES BIENS SELON LEUR NATURE OU LA VOLONTE DE L'INDIVIDU. CETTE RECONNAISSANCE DU PATRIMOINE IMMOBILIER EST NECESSAIRE POUR L'ADEQUATION DES CONCEPTS JURIDIQUES AVEC LES REALITES SOCIO-ECONOMIQUES ET CELA D'AUTANT PLUS QUE LA THEORIE DE L'UNICITE DU PATRIMOINE RESULTE D'UNE INTERPRETATION ERRONEE DES TRAVAUX DE ZACCHARIE A L'ORIGINE DU DOGME.CE DERNIER DISTINGUANT “ L'ARTIFICE PORTANT SUR LES PERSONNES ET CELUI PORTANT SUR LES BIENS ”. IL EN RESULTE QUE LA THEORIE DE L'UNICITE DU PATRIMOINE EST UNE FICTION JURIDIQUE NIANT LA PLURALITE DE PATRIMOINES ET PLUS PARTICULIEREMENT LE PATRIMOINE IMMOBILIER. OR, LE PATRIMOINE IMMOBILIER EST INDISCUTABLEMENT UNE REALITE SOCIO-ECONOMIQUE EN CE SENS D'UNE PART, QU'IL CONSTITUE L'ESSENTIEL DU PATRIMOINE DES MENAGES ET D'AUTRE PART QU'IL PARTICIPE A LA CROISSANCE ECONOMIQUE DU PAYS. PLUS PROCHE DE CETTE REALITE, LE DROIT FISCAL ADMET UNE DUALITE DE PATRIMOINES ET RECONNAIT IMPLICITEMENT LA NOTION DE PATRIMOINE IMMOBILIER. CETTE RECONNAISSANCE FISCALE DU PATRIMOINE IMMOBILIER RESULTE DE L'EXISTENCE D'UN REGIME FISCAL PARTICULIER, LA FISCALITE IMMOBILIERE. UTILISE COMME UN INSTRUMENT DE POLITIQUE ECONOMIQUE, L'IMPOT FRAPPE L'IMMOBILIER LORS DE SON ACHAT, LORS DE SA GESTION ET ENFIN LORS DE SA TRANSMISSION. CEPENDANT, LA FISCALITE IMMOBILIERE REND NEGATIVE LA RENTABILITE DU BIEN ET ACCENTUE AINSI LA CRISE DU SECTEUR. LE HANDICAP FISCAL DU BIEN PARTICIPE INDIRECTEMENT A CREER UNE INEGALITE ENTRE LES DIFFERENTS INVESTISSEMENTS CE QUI EXPLIQUE LE COMPORTEMENT DES CONTRIBUABLES QUI PRIVILEGIENT LES VALEURS MOBILIERES DANS LA COMPOSITION DE LEUR PATRIMOINE. IL RESSORT DE CETTE ETUDE QUE LE PATRIMOINE IMMOBILIER SE SITUE DANS UNE ZONE DE DROIT ET DE NON-DROIT RESULTANT D'UNE INCOMPREHENSION DE L'ECONOMIE PAR LE DROIT OU PEUT-ETRE DU DROIT PAR L'ECONOMIE.
