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Statuts Et Reglemens De La Communaute Des Maitres Et Marchands Bouchers De Paris Du 20 Mai 1741 Lettres Patentes Confirmatives Et Arrest Denregistrement Au Parlement Du 18 Fevrier 1743 Avec Un Recueil Range Par Ordre De Matieres Et De Dattes De Tous Les Edits Declarations Et Reglemens Rendus En Faveur Des Marchands Bouchers Et Au Sujet Du Commerce De Boucherie
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Book Synopsis Statuts et règlemens de la communauté des maîtres et marchands bouchers de... Paris [du 20 mai 1741]. - Lettres patentes confirmatives et Arrest d'enregistrement [au Parlement du 18 février 1743], avec un Recueil rangé par ordre de matières et de dattes de tous les édits, déclarations... et règlemens rendus en faveur des marchands bouchers et au sujet du commerce de boucherie by : France
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Book Synopsis Statuts et reglemens de la communauté des maîtres & marchands bouchers de la ville & fauxbourgs de Paris. Lettres patentes confirmatives et arrest d'enregistrement. Avec un recüeil rangé par ordre de matieres & de dattes de tous les edits, déclarations... rendus en faveur des marchands bouchers, & au sujet du commerce de boucherie by :
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Book Synopsis Statuts et règlemens de la communauté des maîtres et marchands bouchers... de Paris, lettres patentes confirmatives et arrest d'enregistrement. Avec un recueil rangé par ordre de matières et de dattes de tous les édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens rendus en faveur des marchands bouchers... by : France
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Author :Communauté des maîtres et marchands bouchers de la ville et fauxbourgs de Paris Publisher : ISBN 13 : Total Pages :102 pages Book Rating :4.:/5 (761 download)
Book Synopsis Statuts et règlemens de la communauté des maîtres et marchands bouchers de... Paris. Lettres patentes confirmatives et arrest d'enregistrement... by : Communauté des maîtres et marchands bouchers de la ville et fauxbourgs de Paris
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Book Synopsis Statuts et reglemens de la Communauté des maîtres & marchauds bouchers de la ville & fauxbourgs de Paris by : Paris (France). Communauté des maîtres et marchands bouchers
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Author :Communauté des Maîtres Marchands Gantiers, Parfumeurs et Peaussiers de la Ville de Marseille Publisher :De l ISBN 13 : Total Pages :15 pages Book Rating :4.:/5 (378 download)
Book Synopsis Statuts et reglemens autorisés par des lettres patentes du roy by : Communauté des Maîtres Marchands Gantiers, Parfumeurs et Peaussiers de la Ville de Marseille
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Author :Communauté des maîtres et marchands grainiers, maîtresses et marchandes grainieres, de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris Publisher : ISBN 13 : Total Pages :472 pages Book Rating :4.:/5 (378 download)
Book Synopsis Statuts by : Communauté des maîtres et marchands grainiers, maîtresses et marchandes grainieres, de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris
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Book Synopsis Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des marchands frippiers de cette ville... de Paris, tirez des anciens statuts de ladite communauté... et encore donnez et augmentez par [lettres patentes de] S. M.... Vérifiez en la Cour de Parlement, le 9e février 1665 by :
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Book Synopsis Statuts et règlements de la communauté des maîtres et marchands bouchers de la ville... de Paris by : France
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Book Synopsis Recueil des statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maîtres et marchands chapeliers de la ville et fauxbourgs de Paris, tirés des anciens statuts de ladite communauté, accordés par le feu roi Henri III, par lettres-patentes du mois de mai 1578... et des nouveaux statuts concédés... par autres lettres patentes du feu roi Louis XIII... du mois de mars 1612... by : France
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Book Synopsis Reglemens et statuts des Maîtres Marchands Bouchers de la Ville de Lyon & Fauxbourgs d'icelle... (27 mars 1700. Approbation du Consulat 30 mars 1700. Lettres patentes de confirmation on Versailles, avril 1702, etc.). by : Maîtres Marchands Bouchers de la Ville de Lyon
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Book Synopsis Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des marchands frippiers de cette ville... de Paris, tirez des anciens statuts de ladite communauté... et encore donnez et augmentez par [lettres patentes de] S. M.... Vérifiez en la Cour de Parlement, le 9e février 1665 by : France
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Book Synopsis Recueil des statuts, lettres patentes, edits, déclarations du roy, arrests du Conseil du Parlement, sentences de police et autres juges rendus au profit de la communauté des maîtres et marchands chaudronniers de la ville de Paris,... recueillis et mis en ordre par... Toussaint-Joseph Charlot,... by : Toussaint-Joseph Charlot
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Book Synopsis Règlemens et statuts des maitres et marchands bouchers de la ville de Lyon & faux-bourgs d'icelle, par eux proposés à Messieurs les Prévôt des Marchands & Echevins de ladite ville... (27 mars 1700. Approbation du consulat 30 mars. Lettres patentes de confirmation. avril 1702. Ordonnances du consulat, 31 août 1700, 21 mars 1769, 9 mai 1769, etc.). by : Maitres et Marchands Bouchers de Lyon
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