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Societe Pour La Defense Du Commerce Et De Lindustrie De Marseille Etude Sur Les Frais Descale A Marseille Rapport Presente Au Nom De La Commission Des Transports De La Navigation Par M Leon Martel Dans La Seance De La Chambre Syndicale Du 14 Juin 1932
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Etude sur les frais d'escale à Marseille. Rapport présenté au nom de la commission des transports & de la navigation, par M. Léon Martel, dans la séance de la chambre syndicale du 14 juin 1932 by : Léon Martel
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Etude sur les frais d'escale à Marseille. Rapport présenté... par M. Léon Martel... 14 juin 1932 by : Léon Martel
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'Industrie de Marseille. Où en est la question des chemins de fer ? Rapport présenté au nom de la Commission des transports et de la navigation par M. Jean Franceschi et adopté par la Chambre syndicale dans sa séance du 3 mai 1932 by : Jean Franceschi
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. L'Augmentation de la taxe à l'importation. Projet de loi tendant à modifier le taux de la taxe à l'importation. Chambre des Députés. Annexe au procès-verbal de la séance du 12 novembre 1931. N° 6519. Rapport présenté au nom de la commission des douanes, questions fiscales et économiques par M. Charles Mourre, dans la séance de la Chambre syndicale du 31 mars 1932 by : Charles Mourre
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille... Les Conditions de pesage des marchandises dans le port de Marseille. Rapport présenté... par M. Léon Argille, dans la séance de la Chambre syndicale du 23 juillet 1921 by : Léon Argille
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Les conditions du pesage dans le port de Marseille. Rapport présenté au nom de la commission des transports et de la navigation, par M. Francis-Antonin Dufour, dans la séance de la chambre syndicale du 15 Novembre 1932 by : Francis-Antonin Dufour
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Le Régime de l'admission temporaire. Rapport présenté au nom de la commission des douanes, questions fiscales et économiques par M. Charles Mourre, dans la séance de la Chambre syndicale du 11 Octobre 1932 by : Charles Mourre
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille.... Ventes avec primes et timbres-primes... Rapport présenté, au nom de la Commission de législation industrielle et commerciale, par M. Henri Sauvaire-Jourdan, dans la séance de la Chambre syndicale du 14 mars 1933 by : Henri Sauvaire-Jourdan
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille... Conventions collectives fixant les conditions de vente des produits agricoles. Projet de loi 1363. Chambre des députés. Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 26 novembre 1936. Rapport présenté au nom de la Commission de législation industrielle et commerciale par M. Léopold Vincent, dans la séance de la Chambre syndicale du 10 février 1937 by : Léopold Vincent
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Author :Société pour la défense du commerce et de l'industrie (Marseille) Publisher : ISBN 13 : Total Pages :16 pages Book Rating :4.:/5 (461 download)
Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille fondée en 1869, 12, rue Cannebière. L'Impôt général sur le revenu appliqué aux réserves des entreprises commerciales. Rapport présenté au nom de la commission des douanes. Questions fiscales et économiques, par M. Maurice Toy-Riont, président de la commission, vice-président de la Société, dans la séance de la chambre syndicale du 13 juin 1922 by : Société pour la défense du commerce et de l'industrie (Marseille)
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille, fondée en 1869. Projet de loi ayant pour objet de modifier les articles 419 et 420 du code pénal et d'instituer la déclaration obligatoire des ententes commerciales ou industrielles. Rapport présenté au nom de la commission de législation industrielle et commerciale, par M. Alfred Blachère, dans la séance de la chambre syndicale du 26 février 1924 by : Alfred Blachère
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la Chambre syndicale du 6 novembre 1900. Insuffisance des moyens de transport pour les marchandises du commerce marseillais sur Madagascar. Rapport présenté au nom de la commission d'initiative, par M. François de Roux by : François de Roux
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille.... Mesures contre le dumping. Projet de loi présenté par le gouvernement et renvoyé à la Commission des douanes et des conventions commerciales. Chambre des députés. Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 22 novembre 1932, n° 870. Rapport présenté, au nom de la Commission des douanes, questions fiscales et économiques, par M. L. Vincent, dans la séance du 4 avril 1933 by : Léopold Vincent
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille.... Les nouveaux tarifs des chemins de fer pour les expéditions de détail de moins de 1.000 kilos, rapport présenté... par MM. E. Franceschi et M.-M. Toy-Riont dans la séance de la Chambre syndicale du 21 juin 1935 by : Maurice Toy-Riont
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Book Synopsis Les Conditions de pesage des marchandises dans le port de Marseille, rapport présenté... par M. Léon Argille dans la séance de la Chambre syndicale du 23 juillet 1931 by : Léon Argille
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Download or read book Société written by Alfred Blachere and published by . This book was released on 1922 with total page 12 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Les Ententes professionnelles obligatoires... rapport présenté, au nom de la Commission de législation industrielle et commerciale, par M. Edouard Rastoin, dans la séance de la Chambre syndicale du 26 mars 1935 by : Edouard Rastoin
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