Société pour la défense du commerce de Marseille. Commission d'initiative

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce de Marseille. Commission d'initiative by : Henri Estier

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Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la Chambre syndicale du 6 novembre 1900. Insuffisance des moyens de transport pour les marchandises du commerce marseillais sur Madagascar. Rapport présenté au nom de la commission d'initiative, par M. François de Roux

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la Chambre syndicale du 6 novembre 1900. Insuffisance des moyens de transport pour les marchandises du commerce marseillais sur Madagascar. Rapport présenté au nom de la commission d'initiative, par M. François de Roux by : François de Roux

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Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la chambre syndicale du 16 juillet 1898. La répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles. Rapport présenté, au nom de la commission d'initiative, par M. Adolphe Gouin,...

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la chambre syndicale du 16 juillet 1898. La répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles. Rapport présenté, au nom de la commission d'initiative, par M. Adolphe Gouin,... by : Adolphe Gouin

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Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la chambre syndicale du 27 avril 1900. Le renouvellement de la Banque de l'Algérie. Deuxième rapport présenté au nom de la commission d'initiative par M. Guilland,...

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la chambre syndicale du 27 avril 1900. Le renouvellement de la Banque de l'Algérie. Deuxième rapport présenté au nom de la commission d'initiative par M. Guilland,... by : Michel Guilland

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Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la Chambre syndicale du 4 janvier 1906. Le Régime consulaire français, rapport présenté au nom de la commission d'initiative, par M. Émile Franceschi,...

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la Chambre syndicale du 4 janvier 1906. Le Régime consulaire français, rapport présenté au nom de la commission d'initiative, par M. Émile Franceschi,... by : Émile Franceschi

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Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la chambre syndicale du 28 mai 1901. Règlement amiable des différends relatifs aux conditions du travail. Rapport présenté au nom de la commission d'initiative, par M. Antonin Dufour,...

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la chambre syndicale du 28 mai 1901. Règlement amiable des différends relatifs aux conditions du travail. Rapport présenté au nom de la commission d'initiative, par M. Antonin Dufour,... by : Antonin Dufour

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Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la chambre syndicale du 16 mars 1897. Marchés à livrer sur denrées et produits agricoles, rapport présenté au nom de la commission d'initiative, par M. Émile Gros,...

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la chambre syndicale du 16 mars 1897. Marchés à livrer sur denrées et produits agricoles, rapport présenté au nom de la commission d'initiative, par M. Émile Gros,... by : Émile Gros

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Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la Chambre syndicale du 27 novembre 1896. Les Vins artificiels devant le Sénat. Rapport présenté au nom de la commission d'initiative par M. L. Richard,...

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la Chambre syndicale du 27 novembre 1896. Les Vins artificiels devant le Sénat. Rapport présenté au nom de la commission d'initiative par M. L. Richard,... by : Louis Richard (de Marseille.)

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Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la chambre syndicale du 24 juin 1896. Les nouveaux impôts et l'impôt sur la rente. Rapport présenté au nom de la commission d'initiative, par M. Calixte Ferrier,...

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la chambre syndicale du 24 juin 1896. Les nouveaux impôts et l'impôt sur la rente. Rapport présenté au nom de la commission d'initiative, par M. Calixte Ferrier,... by : Calixte Ferrier

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Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la chambre syndicale du 4 juillet 1905. Projet de loi sur la marine marchande... Rapport présenté au nom de la commission d'initiative, par M. Augustin-Cyprien Fabre,...

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la chambre syndicale du 4 juillet 1905. Projet de loi sur la marine marchande... Rapport présenté au nom de la commission d'initiative, par M. Augustin-Cyprien Fabre,... by : Augustin Cyprien Fabre

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Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la Chambre syndicale du 31 octobre 1905. Proposition de loi tendant à modifier... la loi du 4 mars 1889 sur la liquidation judiciaire... Rapport complémentaire, présenté au nom de la commission d'initiative, par M. Émile Franceschi,...

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Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la chambre syndicale du 14 octobre 1903. Question de la gare du Prado, rapport présenté, au nom de la commission d'initiative, par MM. A. Dufour, J. de Queylar et E. Rastoin,...

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Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la chambre syndicale du 27 novembre 1896. La loi du "cadenas". Rapport présenté au nom de la commission d'initiative, par M. Calixte Ferrier,...

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la chambre syndicale du 27 novembre 1896. La loi du "cadenas". Rapport présenté au nom de la commission d'initiative, par M. Calixte Ferrier,... by : Calixte Ferrier

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Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Séance de la Chambre syndicale du 21 juin 1908. Proposition de loi relative à l'abaissement du prix de vente de l'alcool industriel présentée par M. Gellé,... Rapport présenté, au nom de la commission d'initiative, par M. Édouard Margnat,...

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Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Chambre syndicale, séance du 19 mars 1907 ; assemblée des présidents des syndicats patronaux de Marseille spécialement intéressés, séance du 21 mars 1907. L'Insuffisance des services du chemin de fer à Marseille, rapport présenté au nom de la Commission d'initiative, par M. Edmond Julliand,...

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Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la chambre syndicale du 30 avril 1901. Projet de loi gouvernemental tendant à compléter l'outillage national pour l'exécution d'un certain nombre de voies navigables, l'amélioration des canaux, des rivières et des ports maritimes. Rapport présenté, au nom de la commission d'initiative, par M. Adolphe Gouin,...

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Société pour le défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Séance de la Chambre syndicale du 9 juillet 1907. Projet de loi sur le contrat de travail (renvoyé à la Commission du travail), présenté par M. Sarrien,... et par M. Doumergue,... Rapport présenté, au nom de la Commission d'initiative, par M. Paul Cassoute,...

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