Sentence de M. le lieutenant général de police de la ville et banlieue, prévoté et vicomte de Paris pour la communaute des marchands bouchers de la ville et faubourgs de Paris pour le coulement du sang des échaudoirs

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Book Synopsis Sentence de M. le lieutenant général de police de la ville et banlieue, prévoté et vicomte de Paris pour la communaute des marchands bouchers de la ville et faubourgs de Paris pour le coulement du sang des échaudoirs by : France. Châtelet de Paris

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Sentence de M. le lieutenant général de police de la ville et banlieue de Paris, donné au profit de la communauté des marchands bouchers de la ville et faubourgs de Paris contre les regratiers et vendeuses de viandes des Halles et autres lieux

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Sentence et règlement par M. le lieutenant général de police en faveur des marchands bouchers de la ville et faubourgs de Paris, touchant leurs étaliers et autres domestiques

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Sentence de M. le lieutenant général de police pour la Communauté des marchands bouchers de Paris

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Book Synopsis Sentence de M. le lieutenant général de police pour la Communauté des marchands bouchers de Paris by : France. Châtelet de Paris

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Sentence contradictoire de M. le lieutenant général de police du Châtelet de Paris et arrêt du Parlement Servant de règlement ... entre la communauté des maîtres chandeliers de Paris et la communauté des bouchers de la même ville

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Sentence du lieutenant général de police portant règlement pour les maitres et ouvriers en drap d'or d'argent et de soie et autres étoffes mélangées, d'établissement royal, de la ville, faubourgs et banlieue de Paris

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Sentence de M. le lieutenant général de police de la ville, prevosté et vicomté de Paris, portant défenses à toutes personnes de faire, vendre et débiter des boutons d'étoffe, ni d'en employer sur aucuns habits

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(Sentence du lieutenant général de police de la prévôté de Paris rendue à la requête de Me Pierre de Joinville, procureurs des jurés de la communauté des marchands bouchers de Paris contre Denis Dupuis, boucher.).

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Sentence de M. le lieutenant général de police rendue en faveur des maitres et marchands chaudronniers batteurs dinandiers de la ville et faubourgs de Paris contre les faux ouvriers de la ville et faubourgs de Paris et les compagnons de ladite ville

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Book Synopsis Sentence de M. le lieutenant général de police rendue en faveur des maitres et marchands chaudronniers batteurs dinandiers de la ville et faubourgs de Paris contre les faux ouvriers de la ville et faubourgs de Paris et les compagnons de ladite ville by : France. Châtelet de Paris

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Sentence de M. le lieutenant général de police rendue en faveur des jurés et gardes de la communauté des maitres et marchands boursiers de la ville de Paris, qui réduit les quatre visites, qui se faisaient par année, à deux

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Sentence de M. le Prevot de Paris pour la communauté des sergents à verge jurés priseurs-vendeurs de biens meubles en la ville, faubourgs et banlieue de Paris, contre Nicolas Boullevert, soi disant bedeau au bailliage du Fort-L'Evêque, attendu la contravention par lui faite qu'il fut arrêté prisonnier, pour être interrogé sur ladite contravention et la vente par lui commencée continuée par le premier sergent à verge

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Sentence de M. le Lieutenant général de police, rendue en la Chambre de police, entre les maîtres et gardes des marchands apothiquaires-espiciers de cette ville de Paris, et Jacques Hennocq, chirurgien d'artillerie,... et de deux sentences de la Chambre de police rendues contre les sieurs Picquelet de La Haye, chirurgiens à Paris

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Sentence de M. le lieutenant-général de police, au sujet des ventes à faire au Mont-de-piété des effets non retirés à l'expiation de l'année d'engagement

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Sentence de M. le ... lieutenant de police ... Donné au profit de la Communauté des marchands bouchers ... de Paris ; contre les regrattiers et vendeuses de viandes ...

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Sentence de M. le lieutenant général de police au profit de la communauté des maîtres et marchands peaussiers et teinturiers en cuir de Paris, contre la communauté des maîtres corroyeurs-baudroyeurs en suif, graisse et huile de ladite ville

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Sentence contradictoire de M. le lieutenant de police rendue au profit des maitres et gardes des marchands bonnetiers de cette ville de Paris, contre Nicolas Le Febvre, marchand mercier, qui déclare valable la saisie sur lui faute de 13 paires de bas défectueuses

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Sentence de M. le lieutenant général de police en faveur de la communauté des maîtres et marchands passementiers-boutonniers de Paris

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