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Author : Léon Thorlet
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 368 pages
Book Rating : 4.:/5 (83 download)
Download or read book Régime financier et comptabilité des communes written by Léon Thorlet and published by . This book was released on 1887 with total page 368 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Léon Thorlet
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 414 pages
Book Rating : 4.3/5 (555 download)
Download or read book Régime financier et comptabilité des communes written by Léon Thorlet and published by . This book was released on 1887 with total page 414 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Régime Financier Et Comptabilité Des Communes written by and published by . This book was released on 1887 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Henri-Jean-Baptiste Davenne
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 604 pages
Book Rating : 4.3/5 (7 download)
Download or read book Régime administratif et financier des communes, ou Résumé pratique des règles de la législation et de la jurisprudence en matière d'administration communale written by Henri-Jean-Baptiste Davenne and published by . This book was released on 1841 with total page 604 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Roland Brolles
Publisher : Berger Levrault
ISBN 13 : 9782701316857
Total Pages : 1066 pages
Book Rating : 4.3/5 (168 download)
Download or read book Budget des communes written by Roland Brolles and published by Berger Levrault. This book was released on 2010-03-25 with total page 1066 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Conçu selon le plan de la nomenclature M14, cet ouvrage constitue une référence incontournable pour tous les praticiens des finances locales. A partir des textes en vigueur et des grands principes de la comptabilité publique, l'ouvrage détaille le contenu et l'utilisation de chaque compte. Il précise à chaque fois les modalités budgétaires et comptables d'écriture, ainsi que la liste des pièces justificatives que l'ordonnateur doit transmettre au comptable. L'édition 2010, entièrement actualisée, intègre notamment : la loi n° 2009-526 du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures ; l'ordonnance n° 2009-1400 du 17 novembre 2009 relative à la simplification et à l'amélioration des règles budgétaires et comptables applicables aux régions et aux syndicats mixtes de l'article L 5721-2 du Code général des collectivités territoriales ; le règlement (CE) n° 1177/2009 de la commission européenne du 30 novembre 2009 qui fixe de nouveaux seuils de passation des marchés publics à compter du 1er janvier 2010 ; l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif. Un véritable guide budgétaire, financier et comptable pour les responsables locaux et les comptables du Trésor ; un document de référence commun au maire et au receveur municipal.
Author : Roland Brolles
Publisher :
ISBN 13 : 9782701313535
Total Pages : 888 pages
Book Rating : 4.3/5 (135 download)
Download or read book Budget des communes written by Roland Brolles and published by . This book was released on 2001 with total page 888 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Véritable guide pratique, cet ouvrage répond aux nombreuses questions que peuvent se poser les responsables locaux en matière budgétaire, financière et comptable. Quelles sont les fonctions de l'ordonnateur et du comptable public ?, comment mettre en place, dans le respect de la plus stricte conformité aux normes actuelles, un budget communal ?, quelles sont les règles encadrant la comptabilité de l'ordonnateur et celle du receveur municipal ?, en quoi consistent les contrôles exercés par la chambre régionale des comptes ?, quelle est l'imputation budgétaire et comptable d'une dépense ou d'une recette ? L'ouvrage expose de manière claire et complète les grands principes applicables aux dépenses et aux recettes communales. Il analyse minutieusement les différents articles budgétaires, en présentant la section d'investissement et la section de fonctionnement. De plus, il reprend la plupart des instructions de la Direction de la comptabilité publique et des circulaires du ministère de l'Intérieur, ce qui en fait un instrument de travail quotidien très pratique et accessible à tous. Cette douzième édition, à jour au 1er juillet 2001, prend en compte les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes, notamment en ce qui concerne l'intercommunalité et le nouveau Code des marchés publics. Ainsi actualisé, cet ouvrage, devenu une référence incontournable pour les responsables locaux et les comptables du Trésor, constitue plus que jamais un instrument de travail indispensable pour tous les praticiens des finances communales et un document de référence commun entre le maire et le receveur municipal.
Author : Frédéric Roujou
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 312 pages
Book Rating : 4.:/5 (496 download)
Download or read book Le budget communal written by Frédéric Roujou and published by . This book was released on 1925 with total page 312 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Robert Lainville
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 100 pages
Book Rating : 4.:/5 (31 download)
Download or read book Le Nouveau régime financier des communes et des départements written by Robert Lainville and published by . This book was released on 1942 with total page 100 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Frédéric Roujou
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 312 pages
Book Rating : 4.:/5 (661 download)
Download or read book Le budget communal written by Frédéric Roujou and published by . This book was released on 1925 with total page 312 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Marie-Thérèse Bidart
Publisher : Berger Levrault
ISBN 13 : 9782701317175
Total Pages : 415 pages
Book Rating : 4.3/5 (171 download)
Download or read book M 14 La comptabilité des communes written by Marie-Thérèse Bidart and published by Berger Levrault. This book was released on 2010-06-01 with total page 415 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'instruction M 14 a mis en place un cadre comptable adapté aux impératifs de gestion des collectivités locales et aux besoins des citoyens. Cet ouvrage complet, propose une analyse pédagogique et méthodologique de l'ensemble des règles de la comptabilité communale : - le descriptif des différents types de comptes ; - les principes généraux du Plan comptable général (amortissement, provisions...) ; - les modalités de détermination et d'affectation du résultat en M 14 ; la modernisation des procédures budgétaires ; - les relations financières entre les communes et les EPCI ; - les dispositions visant à l'amélioration de la transparence financière ; les apports de la M14 à l'analyse financière ; - la qualité comptable. L'ouvrage intègre les évolutions les plus récentes, notamment l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M 14.
Author : Charles de Fouchier
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 1034 pages
Book Rating : 4.:/5 (31 download)
Download or read book Manuel pratique des communes written by Charles de Fouchier and published by . This book was released on 1920 with total page 1034 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Frédéric Roujou
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 312 pages
Book Rating : 4.:/5 (466 download)
Download or read book Le Budget communal written by Frédéric Roujou and published by . This book was released on 1925 with total page 312 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Frédéric Roujou
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 152 pages
Book Rating : 4.:/5 (458 download)
Download or read book Le Budget communal, régime financier des communes... Supplément 1934... par J. Daniel Couderc,... written by Frédéric Roujou and published by . This book was released on 1934 with total page 152 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Marie-Thérèse Bidart
Publisher :
ISBN 13 : 9782701315676
Total Pages : 361 pages
Book Rating : 4.3/5 (156 download)
Download or read book M14 written by Marie-Thérèse Bidart and published by . This book was released on 2007 with total page 361 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'instruction M 14 a mis en place un cadre comptable adapté aux impératifs de gestion des collectivités locales et aux besoins des citoyens. Complet, cet ouvrage propose une analyse claire et méthodique de l'ensemble des règles issues de cette instruction et actuellement applicables à la comptabilité des communes : descriptif des différents types de comptes ; principes généraux du plan comptable général (amortissement, provisions, etc.) ; modalités de détermination et d'affectation du résultat en M 14 ; modernisation des procédures budgétaires ; dispositions applicables aux relations financières entre les communes et leurs établissements publics, en particulier en ce qui concerne les EPCI ; dispositions visant à améliorer la transparence financière ; apports de la M 14 à l'analyse financière. L'édition 2007 tient compte des dernières évolutions juridiques et comptables. En outre, elle intègre les dispositions de la réglementation 2005 issue du Comité de finances locales, qui précisent notamment les règles relatives aux provisions, aux autorisations d'engagement et aux crédits de paiement, ainsi qu'aux décisions d'attribution des subventions. Par ailleurs, elle décrit les enjeux à court terme de la poursuite de l'amélioration de la qualité comptable et les outils pour y parvenir. Un ouvrage de référence, indispensable pour maîtriser au quotidien la comptabilité communale.
Author : Marie-Thérèse Bidart
Publisher :
ISBN 13 : 9782701315928
Total Pages : 390 pages
Book Rating : 4.3/5 (159 download)
Download or read book M 14 written by Marie-Thérèse Bidart and published by . This book was released on 2008 with total page 390 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'instruction M 14 a mis en place un cadre comptable adapté aux impératifs de gestion des collectivités locales et aux besoins des citoyens. Complet, cet ouvrage propose une analyse claire et méthodique de l'ensemble des règles issues de cette instruction et actuellement applicables à la comptabilité des communes : descriptif des différents types de comptes ; principes généraux du Plan comptable général (amortissement, provisions, etc.) ; modalités de détermination et d'affectation du résultat en M 14 ; modernisation des procédures budgétaires ; dispositions applicables aux relations financières entre les communes et leurs établissements publics, en particulier en ce qui concerne les EPCI ; dispositions visant à améliorer la transparence financière ; apports de la M 14 à l'analyse financière ; outils et moyens employés dans le cadre de la qualité comptable. L'édition 2008 tient compte des dernières évolutions juridiques et comptables. En outre, elle intègre une partie supplémentaire qui décrit et analyse les processus de jugement et de certification des comptes. Un ouvrage de référence, indispensable pour maîtriser au quotidien la comptabilité communale.
Author : J. R.. Meunier
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 558 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book Finances et comptabilité des communes et des établissements publics communaux et intercommunaux written by J. R.. Meunier and published by . This book was released on 1972 with total page 558 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : H.-J Davenne (-B)
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 759 pages
Book Rating : 4.:/5 (778 download)
Download or read book Régime administratif et financier des Communes ou Résumé pratique des règles de la législation et de la jurisprudence en matière d'administration communale, suivi du recueil des instructions du ministre de l'Intérieur, sur la comptabilité et les autres parties de ce service written by H.-J Davenne (-B) and published by . This book was released on 1844 with total page 759 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
