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Rapport Surtaxe Sur Les Vins A Loctroi Des Echelles Savoie Par M Gustave Denis 19 Decembre 1882
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Book Synopsis Rapport... [Surtaxe sur les vins à l'octroi des Échelles, Savoie], par M. Gustave Denis,... [19 décembre 1882.]. by : Gustave Denis
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Book Synopsis Rapport... (Perception de surtaxes sur les vins et les alcools à l'octroi d'Albertville, Savoie), par M. Cordelet,... (19 décembre 1882.). by : Louis-Auguste Cordelet
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi des Échelles (Savoie), par M. Jules Philippe,... (23 nov. 1882). by : Jules Philippe
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Book Synopsis Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de la commune des Échelles, Savoie), par M. Crespin,... (22 mars 1873.). by : Pierre-Noël-Adolphe Crespin
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi des Echelles (Savoie), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... (14 nov. 1882). by : Pierre-Emmanuel Tirard
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Book Synopsis Rapport... [Surtaxe sur les vins à l'octroi de Cluses (Haute-Savoie).] Par M. Ducroz,... [11 décembre 1880.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Rapport... [Surtaxes sur les vins et alcools à l'octroi d'Albertville (Savoie)], par M. Dupont,... [27 novembre 1882.]. by : Théobald Dupont
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Book Synopsis Projet de loi portant prorogation de surtaxe sur les vins à l'octroi de la commune des Echelles (Savoie) by : Léon Say
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la 8e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de la Roche (Haute-Savoie), par M. Lenient,... (14 nov. 1882). by : Charles Lenient
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