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Rapport Perception Dune Surtaxe Sur Les Vins A Loctroi De Taninges Par M Chantemille 29 Novembre 1877
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Book Synopsis Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Taninges), par M. Chantemille,... (29 novembre 1877.). by : Joseph Chantemille
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Book Synopsis Rapport... (Établissement de surtaxes sur les vins et sur les alcools à l'octroi de Saint-Marcellin), par Chantemille,... (29 novembre 1877.). by : Joseph Chantemille
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la 8e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Taninges (Haute-Savoie), par M. Lagrange,... (28 nov. 1882). by : Victor Lagrange
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Taninges, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de magenta, par M. Caillaux, Ministre des Finances (15 nov. 1877). by : Eugène Caillaux
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Book Synopsis Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Thonon (Haute-Savoie), par M. Émile Brousse,... (15 novembre 1881.). by : Émile Brousse
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la 1re Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Pont-de-Beauvoisin, par M. Ménard-Dorian, député (29 nov. 1877). by : Paul-François-Marie-Antoine Ménard-Dorian
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Book Synopsis Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Luçon, Vendée), par M. Chaley,... (30 novembre 1880.). by : Joseph-Camille Chaley
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Book Synopsis Rapport... (Perception à l'octroi de Quintin (Côtes-du-Nord), d'une surtaxe sur les cidres, poirés et hydromels), par M. Chantemille,... (3 août 1882.). by : Joseph Chantemille
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Taninges (Haute-Savoie), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Say,... (27 juillet 1882). by : Léon Say
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Book Synopsis Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Taninges (Haute-Savoie), par M. Fourcand,... by : Émile Fourcand
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Book Synopsis Rapport... [Perception d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Menton], par M. Dupré,... [23 décembre 1882.]. by : Dr. Germain Dupré
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la 21e commission d'intérêt local sur le projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Taninges (Haute-Savoie), par M. Parent,... (17 décembre 1873.). by : Nicolas Parent
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la 8e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de la Roche (Haute-Savoie), par M. Lenient,... (14 nov. 1882). by : Charles Lenient
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Pont-de-Beauvoisin, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. Caillaux, Ministre des Finances (15 nov. 1877). by : Eugène Caillaux
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Book Synopsis Rapport... (Perception d'une surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Honfleur, Calvados), par M. Cordelet,... (28 novembre 1882.). by : Louis-Auguste Cordelet
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Thonon (Haute-Savoie), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Magnin,... (5 nov. 1881). by : Joseph Magnin
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Book Synopsis Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Brest), par M. Chavoix,... (1er août 1879.). by : Dr. Jean-Baptiste Chavoix
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