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Rapport Perception Dune Surtaxe Sur Les Spiritueux A Loctroi De Brest Par M Chavoix 1er Aout 1879
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Book Synopsis Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Brest), par M. Chavoix,... (1er août 1879.). by : Dr. Jean-Baptiste Chavoix
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Book Synopsis Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Pol-de-Léon), par M. Chavoix,... (31 juillet 1879.). by : Dr. Jean-Baptiste Chavoix
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation des surtaxes établies sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Pont-l'Abbé), par M. Chavoix,... (29 juillet 1879.). by : Dr. Jean-Baptiste Chavoix
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation des surtaxes établies sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi d'Haubourdin), par M. Chavoix,... (28 juillet 1879.). by : Dr. Jean-Baptiste Chavoix
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Book Synopsis Rapport... (Établissement de surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Pont-l'Abbé, Finistère), par M. Chaumontel,... (1er août 1879.). by : Louis-François Chaumontel
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Book Synopsis Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Lambézellec, Finistère), par M. Chavanne,... (7 décembre 1880.). by : Dr. Alexis Chavanne
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Clamecy, Nièvre), par M. Chaumontel,... (1er août 1879.). by : Louis-François Chaumontel
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Book Synopsis Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Nice et exhaussement du taux de la surtaxe actuellement perçue sur le vin), par M. Chavoix,... (14 décembre 1886.). by : Henri Chavoix
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Book Synopsis Projet de loi concernant la perception d'une taxe sur les spiritueux à l'octroi de Brest, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. Léon Say, ministre des Finances (31 juillet 1879). by : Léon Say
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Rambervillers, Vosges), par M. Chaumontel,... (1er août 1879.). by : Louis-François Chaumontel
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Book Synopsis Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Thonon (Haute-Savoie), par M. Émile Brousse,... (15 novembre 1881.). by : Émile Brousse
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Book Synopsis Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Luçon, Vendée), par M. Chaley,... (30 novembre 1880.). by : Joseph-Camille Chaley
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation d'une surtaxe sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Landéda, Finistère), par M. Chaumontel,... (31 juillet 1879.). by : Louis-François Chaumontel
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Book Synopsis Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Taninges), par M. Chantemille,... (29 novembre 1877.). by : Joseph Chantemille
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Book Synopsis Rapport... (Perception d'une surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Honfleur, Calvados), par M. Cordelet,... (28 novembre 1882.). by : Louis-Auguste Cordelet
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Book Synopsis Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Montmorency, Seine-et-Oise), par M. Chavanne,... (13 juillet 1880.). by : Dr. Alexis Chavanne
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Book Synopsis Rapport... (Perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Guissény, Finistère), par M. de Cazauvieilh,... (28 novembre 1881.). by : Octave Cazauvieilh
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