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Rapport Ouverture Au Ministre De Linstruction Publique De Credits Supplementaires Sur Lexercice 1878 Par M Charles Boysset 6 Fevrier 1879
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Book Synopsis Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, de crédits supplémentaires, sur l'exercice 1878), par M. Charles Boysset,... (6 février 1879.). by : Charles-Guillaume Boysset
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Book Synopsis Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique de crédits additionnels au budget de l'exercice 1878), par M. Charles Boysset,... (28 février 1878.). by : Charles-Guillaume Boysset
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Book Synopsis Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique d'un crédit de 100,000 fr., sur l'exercice 1878, à l'effet de réunir à Paris, au moment des vacances scolaires pour visiter l'Exposition et assister à des conférences pédagogiques, le plus grand nombre possible d'instituteurs et autres membres de l'enseignement primaire), par M. Charles Boysset,... (21 mai 1878.). by : Charles-Guillaume Boysset
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Book Synopsis Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, d'un crédit de 108,000 fr. sur l'exercice 1878, pour compléter à 500 fr. le chiffre de la pension de tous les instituteurs retraités avant la loi du 17 août 1876), par M. Charles Boysset,... (16 mai 1878.). by : Charles-Guillaume Boysset
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Book Synopsis Rapport... (1°Ouverture au ministre de l'Agriculture, d'un crédit de 200,000 fr. sur l'exercice 1879 ; 2°Ouverture au ministre de l'Instruction publique d'un crédit de 50,000 fr. sur l'exercice 1879, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Sydney), par M. Charles Boysset,... (4 mars 1879.). by : Charles-Guillaume Boysset
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Book Synopsis Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique et des beaux-arts d'un crédit supplémentaire de 1,347,000 francs sur l'exercice 1878, chapitres 22 "bis", 26, 35 et 36, Exposition universelle, voyages et missions scientifiques ; instruction primaire), par M. Dauphin,... by : Albert Dauphin
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Book Synopsis Rapport... (Budget des dépenses de l'exercice 1879, Ministère de l'Instruction publique), par M. Charles Boysset,... (28 octobre 1878.). by : Charles-Guillaume Boysset
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Book Synopsis Rapport fait ... 1.̊ by : Edouard Delpeuch
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Book Synopsis Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 15,000 francs), par M. Cazot,... by : Jules-Théodore-Joseph Cazot
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, sur l'Exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 15.000 fr., présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Bardoux, Ministre de l'Instruction publique, et par M. L. Say, Ministre des Finances (23 mars 1878). by : Léon Say
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Book Synopsis Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, d'un crédit supplémentaire de 500,000 fr. sur le chapitre 53, 1re section du budget de l'exercice 1886), par M. Burdeau,... (22 juillet 1887.). by : Auguste Burdeau
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Book Synopsis Rapport... [Ouverture au ministre de l'Instruction publique et des beaux-arts de crédits supplémentaires.] Par M. Charles Dupuy,... [11 juillet 1890.]. by : Charles Dupuy
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction pub. d'un crédit supplémentaire de 1.247.000 fr. sur l'Exercice 1878 (Section 1re, chap. XXXV et XXXVI (Instruction primaire), présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Bardoux, Ministre de l'Instruction pub. et par M. L. Say, Ministre des Finances (7 déc. 1878). by : Léon Say
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Book Synopsis Projet de loi portant : 1 ° ouverture de crédits supplémentaires sur les Ex. 1876 et 1877 ; 2 ° ouverture et annulation de divers crédits supp. relatifs à l'Ex. 1878 ; 3 ° ouverture de crédits supp. et extraordinaires sur l'Ex. 1879 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'Exercices périmés et clos, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. Fr., par M. L. Say, ministre des Finances (18 mars 1879). by : Léon Say
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique (Section 1er Chap. 36), d'un crédit de 108.000 fr. sur l'Exercice 1878, pour compléter à 500 fr. le chiffre de la pension de tous les instituteurs retraités avant la loi du 17 août 1876, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Bardoux, Ministre de l'Instruction publique et par M. L. Say, Ministre des Finances (30 mars 1878). by : Léon Say
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Book Synopsis Projet de loi portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits supplémentaires sur l'Ex. 1877 ; 2 ° ouverture et annulation de crédits supplémentaires sur l'Ex. 1878 ; 3 ° ouverture et annulation de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'Ex. 1879 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'Exercices périmés et clos, présenté au nom de M. J. Grévy Président de la Rép. fr., par M. L. Say, Ministre des Finances (15 mai 1879). by : Léon Say
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Book Synopsis Rapport... (Ouverture et annulation de crédits sur les exercices 1888 et 1889 et ouverture de crédits d'exercices clos et périmés, crédits supplémentaires de 3,990,000 francs sur l'exercice 1889 au ministre de l'Instruction publique et des beaux-arts à inscrire aux chapitres 49, 50 et 51, service de l'instruction publique, enseignement primaire), par M. Ernest Boulanger,... (8 juillet 1889.). by : Ernest Boulanger
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