Rapport fait au nom de la commission du budget, sur le budget des dépenses de l'exercice 1876, ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section 2e, beaux-arts, par M. le Cte d'Osmoy,... (12 juillet 1875.).

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget, sur le budget des dépenses de l'exercice 1876, ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section 2e, beaux-arts, par M. le Cte d'Osmoy,... (12 juillet 1875.). by : Charles-François-Romain Leboeuf Osmoy (comte d')

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Rapport fait au nom de la Commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1875 (ministère de l'instruction publique et des beaux-arts). Deuxième section. Beaux-arts. Par M. le Cte d'Osmoy,... (13 juin 1874.).

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1875 (ministère de l'instruction publique et des beaux-arts). Deuxième section. Beaux-arts. Par M. le Cte d'Osmoy,... (13 juin 1874.). by : Charles-François-Romain Leboeuf Osmoy (comte d')

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Rapport fait au nom de la commission du budget, sur le budget des dépenses de l'exercice 1876 (ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section 1re, instruction publique), par M. Ch. Lepère,... (5 juillet 1875.).

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget, sur le budget des dépenses de l'exercice 1876 (ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section 1re, instruction publique), par M. Ch. Lepère,... (5 juillet 1875.). by : Charles Lepère (Edme-Charles-Philippe.)

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Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'exercice 1877, section 2. Beaux-Arts, par M. le Comte d'Osmoy, député (14 juillet 1876).

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'exercice 1877, section 2. Beaux-Arts, par M. le Comte d'Osmoy, député (14 juillet 1876). by : Charles-François-Romain Leboeuf Osmoy (comte d')

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Rapport fait au nom de la Commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1875 (Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts). Sections de l'instruction publique et des cultes, par M. Bardoux,...

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1875 (Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts). Sections de l'instruction publique et des cultes, par M. Bardoux,... by : Agénor Bardoux

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Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur les recettes et les dépenses de l'exercice 1876

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur les recettes et les dépenses de l'exercice 1876 by : L. Wolowski

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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, 2e section, beaux-arts), par M. Edouard Lockroy,... (17 juin 1880.).

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, 2e section, beaux-arts), par M. Edouard Lockroy,... (17 juin 1880.). by : Édouard Lockroy

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Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses de l'Exercice 1878, (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux Arts) partie relative au service des Beaux Arts, par M. Tirard, député (6 déc. 1877).

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses de l'Exercice 1878, (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux Arts) partie relative au service des Beaux Arts, par M. Tirard, député (6 déc. 1877). by : Pierre-Emmanuel Tirard

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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1898, (Rapport général) Par M. Camille Krantz,... (20 juillet 1897).

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1898, (Rapport général) Par M. Camille Krantz,... (20 juillet 1897). by : Camille Krantz

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Rapport fait au nom de la Commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1874 (Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts), par M. Bardoux,...

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1874 (Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts), par M. Bardoux,... by : Agénor Bardoux

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Rapport... [Budget général de l'exercice 1907 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts, et des cultes ; 1re section : Service de l'Instruction publique ; 3e section : Service des cultes)], par M. Couyba,... [13 juillet 1906.].

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Book Synopsis Rapport... [Budget général de l'exercice 1907 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts, et des cultes ; 1re section : Service de l'Instruction publique ; 3e section : Service des cultes)], par M. Couyba,... [13 juillet 1906.]. by : Charles-Maurice Couÿba

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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget des dépenses et des recettes de l'exercice 1882 (ministère de l'instruction publique) ; (2e section, beaux-arts), par M. Lockroy,... (12 avril 1881.).

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget des dépenses et des recettes de l'exercice 1882 (ministère de l'instruction publique) ; (2e section, beaux-arts), par M. Lockroy,... (12 avril 1881.). by : Édouard Lockroy

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Rapport présenté, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1888 (Ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, 2e section. Service des beaux-arts), par M. Henry Maret,... (26 novembre 1887.).

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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890 (ministère de l'instruction publique et des beaux-arts) (2e section, service des beaux-arts), par M. Henry Maret,... (28 mars 1889.).

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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1883 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts) (2e section. - Beaux-Arts), par M. Logerotte,... (26 juin 1882).

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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891 (Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, 2e section, Service des Beaux-arts)

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891 (Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, 2e section, Service des Beaux-arts) by : France. Chambre des députés (1876-1942).

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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1894 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes. Service des Beaux-Arts), par M. Pierre Merlou,... (26 juin 1893.).

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1894 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes. Service des Beaux-Arts), par M. Pierre Merlou,... (26 juin 1893.). by : Dr. Pierre Merlou

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