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Rapport Fait Au Nom De La Commission Du Budget De 1875 Chargee Dexaminer Le Projet De Loi Portant Ouverture Au Budget Du Ministere De Linstruction Publique Des Cultes Et Des Beaux Arts Section 1re Chapitre Iv Instruction Publique Exercice 1874 Dun Credit Supplementaire De 9 250 Fr Applicable Aux Frais De Passage Des Fonctionnaires De Linstruction Publique En France Et En Algerie Par M Peltereau Villeneuve 17 Juillet 1875
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 11,933 fr. 94 cent., applicable aux dépenses des établissements désignés aux chapitres 5, 6, 7, 10, 12, 13, 15, 18, 20 et 21 du budget de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section première, exercice 1875, par M. Bertauld,... (13 novembre 1875.). by : Alfred Bertauld
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875 chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts (section 1re. Instruction publique, chapitre 17) sur l'exercice 1873, d'un crédit supplémentaire de 20,989 fr. 95, par M. Bardoux,... by : Agénor Bardoux
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1875, d'un crédit additionnel de 148,000 francs (Instruction publique, section 1re, chapitre VII), par M. Bertauld,... (30 juillet 1875.). by : Alfred Bertauld
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, d'un crédit supplémentaire de 50,700 fr. (section 1re, chapitre XVIII), applicable aux dépenses de la construction de l'École française d'Athènes, par M. Bertauld,... (21 juin 1875.). by : Alfred Bertauld
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts sur l'exercice 1874 et sur le chapitre 7 (section 1re), d'un crédit additionnel de 148,000 fr., par M. Bardoux,... by : Agénor Bardoux
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section 1re, chapitre IV, instruction publique, exercice 1874, d'un crédit supplémentaire de 9 250 fr., applicable aux frais de passage des fonctionnaires de l'instruction publique en France et en Algérie, par M. Peltereau-Villeneuve,... (17 juillet 1875.). by : René-Armand Peltereau-Villeneuve
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874 (section 1re, chapitre VII), d'un crédit supplémentaire de 150,320 fr., applicable aux dépenses de Facultés et d'écoles de pharmacie, par M. Bertauld,... (21 juin 1875.). by : Alfred Bertauld
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes, d'un crédit supplémentaire de la somme de 238,107 fr. 60 à rattacher au chapitre 37 (Voyages et missions scientifiques) du budget des dépenses de l'exercice 1895, par M. Bisseuil,... (27 décembre 1895.). by : Eugène-Aimé Bisseuil
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 11933 fr. 94 cent., applicable aux dépenses des établissements désignés aux chap. 5-6-7-10-12-13-15-18-20 et 21 du budget de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section 1re, exercice 1875... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (17 mars 1875.). by : Henri Wallon
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 11933 fr. 94 c., applicable aux dépenses des établissements désignés aux chap. 5-6-7-10-12-13-15-18-20 et 21 du budget de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section 1re, exercice 1875... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (17 mars 1875.). by : Léon Say
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Author :France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission du budget Publisher : ISBN 13 : Total Pages :242 pages Book Rating :4.:/5 (466 download)
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908 by : France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission du budget
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1904 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts. - Service des Beaux-arts,) par M. Deandreis,... (15 décembre 1903.). by : Elisée-Léon Déandréis
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (2e section), sur le budget ordinaire de l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire de 500.000 fr. pour l'acquisition d'objets d'art destinés aux Musées nationaux, par M. Jules Roche (Var),... (21 déc. 1882). by : Jules Roche
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897 (Ministère de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes) (service des beaux-arts), par M. Georges Berger,... (11 juillet 1896.). by : Georges Berger
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Book Synopsis Annexe au rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1907 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-arts et des cultes) IIe section, service des Beaux-Arts, par M. Couyba,... Monuments historiques. Inventaire des objets mobiliers by : Charles-Maurice Couÿba
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908 (Ministère de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, IIe section, Service des Beaux-arts) by : France. Chambre des députés (1876-1942).
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Book Synopsis Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts (1re section, service de l'instruction publique) d'un crédit extraordinaire de 306 000 fr. destiné à l'acquisition de l'institution Livet à Nantes, par M. Guyot,... by : Dr. Emile Guyot
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