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Rapport Fait Au Nom De La Commission Du Budget Chargee Dexaminer Le Projet De Loi Portant Ouverture Sur Lexercice 1899 De Credits Extraordinaires En Vue De Lexposition Universelle De 1900 Par M L Boudenoot 20 Decembre 1899
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1899, de crédits extraordinaires en vue de l'Exposition universelle de 1900, par M. L. Boudenoot,... (20 décembre 1899.). by : Louis Boudenoot
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner les projets de loi portant : 1°ouverture de crédits extraordinaires sur l'exercice 1899 ; 2°ouverture de crédits spéciaux sur l'exercice clos 1897, par M. Boudenoot,... (14 novembre 1899.). by : Louis Boudenoot
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner : 1 ° le projet de loi concernant : 1 ° l'ouverture de crédit sur l'exercice 1896 ; 2 ° l'ouverture de crédits au titre du Budget annexes (Troisième rapport partiel n ° 1933) ; 2 ° Le Projet de loi ayant pour objet l'ouverture, sur l'exercice 1896, d'un crédit supplémentaire de 1.140,000 francs au titre du chapitre 26 (viande fraiche), de la 1ere section (Service ordinaire) du Budget du Ministère de la Guerre (n ° 1997) ; 3 ° Le projet de loi concernant : 1 ° la régularisation de décrets rendus en conseil d'Etat ; 2 ° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1896 ; 3 ° l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 4 ° l'ouverture de crédits au titre du Budgets annexes (n ° 2095). Par M. Camille Krantz,... (23 novembre 1896). by : Camille Krantz
Download or read book Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner : 1 ° le projet de loi concernant : 1 ° l'ouverture de crédit sur l'exercice 1896 ; 2 ° l'ouverture de crédits au titre du Budget annexes (Troisième rapport partiel n ° 1933) ; 2 ° Le Projet de loi ayant pour objet l'ouverture, sur l'exercice 1896, d'un crédit supplémentaire de 1.140,000 francs au titre du chapitre 26 (viande fraiche), de la 1ere section (Service ordinaire) du Budget du Ministère de la Guerre (n ° 1997) ; 3 ° Le projet de loi concernant : 1 ° la régularisation de décrets rendus en conseil d'Etat ; 2 ° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1896 ; 3 ° l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 4 ° l'ouverture de crédits au titre du Budgets annexes (n ° 2095). Par M. Camille Krantz,... (23 novembre 1896). written by Camille Krantz and published by . This book was released on 1896 with total page 84 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 ; - 1900 ; -1902 ; -1904 ; -1905 ; -1906 (chemins de fer) by : Bourrat (Député)
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Book Synopsis Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898 (Ministère de la Guerre), par M. Boudenoot,... (20 janvier 1898.). by : Louis Boudenoot
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture sur l'exercice 1898 des crédits provisoires applicables au mois de mars 1898 et montant à 255.352.222 francs ; 2 ° autorisation de percevoir pendant le même mois les impôts et revenus publics, Par M. Camille Krantz,... (24 février). by : Camille Krantz
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner by : Camille Krantz
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture d'un crédit extraordinaire de 280.000 fr. au budget du Ministère des Finances, Ex. 1879, pour payer la 1re annuité du prix d'achat de la manufacture des tabacs de Pantin ; 2 ° annulation d'une somme de 280.000 fr. sur le crédit du Chap. LXXVI du budget du même Ministère (Ex. 1879), par M. Wilson, député (31 mai 1879). by : Daniel Wilson
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner les projets de loi portant : 1 ° Ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1897 ; 2 ° Ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 3 ° Ouverture et annulation de crédits au titre des Budgets annexes, 1 ° Second rapport partiel sur le projet n ° 2429 ; 2 ° Rapport partiel sur le projet n ° 2803, Par M. Camille Krantz,... (25 novembre 1897). by : Camille Krantz
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° annulation de crédits sur les Ex. 1876 et 1877 ; 2 ° ouverture et annulation de crédits extraordinaires sur l'Ex. 1878 ; 3 ° ouverture de crédits supp. et extraordinaires sur l'Ex. 1879 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'Exercices périmés, par M. Wilson, député (16 juillet 1879). by : Daniel Wilson
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant by : Camille Krantz
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi concernant : 1 ° ouverture au Ministre des Finances, sur l'Exercice 1878, d'un crédit de 27.086.978 fr. 10 c. pour le paiement des garanties d'intérêts dues au ch. de fer de l'Ouest... 2 ° annulation de divers crédits ouverts sur le même exercice au Ministre des Travaux publics, et montant ensemble à 17.908.142 fr., par M. Wilson, député (9 déc. 1878). by : Daniel Wilson
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits supplémentaires sur l'Ex. 1877 ; 2 ° ouverture et annulation de crédits supp. sur l'Ex. 1878 ; 3 ° ouverture et annulation de crédits supp. et extraordinaires sur l'Ex. 1879 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'Exercices périmés et clos, par M. Wilson, député (28 juin 1879). by : Daniel Wilson
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897 (Ministère de la Guerre), par M. Boudenoot,... (11 juillet 1896.). by : Louis Boudenoot
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture de crédits supplémentaires sur les Ex. 1876 et 1877 ; 2 ° ouverture et annulation de divers crédits supplémentaires relatifs à l'Ex. 1878 ; 3 ° ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'Ex. 1879 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'Exercices périmés et clos, par M. Wilson, député (29 mars 1879). by : Daniel Wilson
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 3.000.000 fr. au ministre des Travaux publics pour la reconstitution des chaussées des routes nationales, par M. Wilson,... (15 décembre 1879.). by : Daniel Wilson
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Book Synopsis Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (rapport général), par M. Mesureur,... by : Gustave-Emile Mesureur
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