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Rapport Fait Au Nom De La Commission De Lenseignement Et Des Beaux Arts Charges Dexamiser Le Projet De Loi Adopte Par La Chambre Des Deputes Adopte Avec Modifications Par Le Senat Tendant A La Creation Dune Caisse Des Monuments Historiques Et Prehistoriques
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission de l'enseignement et des beaux-arts chargés d'examiser le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, tendant à la création d'une caisse des monuments historiques et préhistoriques by : Théodore Reinach
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission de l'enseignement et des beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, sur l'enseignement secondaire privé by :
Download or read book Rapport fait au nom de la Commission de l'enseignement et des beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, sur l'enseignement secondaire privé written by and published by . This book was released on 1904 with total page 138 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission de l'enseignement et des Beaux-Arts chargé d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat, instituant des Pupilles de la Nation by : Léon Berard
Download or read book Rapport fait au nom de la Commission de l'enseignement et des Beaux-Arts chargé d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat, instituant des Pupilles de la Nation written by Léon Berard and published by . This book was released on 1920 with total page 69 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission de l'enseignement et des beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat, instituant des pupilles de la Nation by : Office national des pupilles de la nation (France).
Download or read book Rapport fait au nom de la Commission de l'enseignement et des beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat, instituant des pupilles de la Nation written by Office national des pupilles de la nation (France). and published by . This book was released on 1920 with total page 69 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission de l'enseignement et des beaux-arts chargés d'examiser le projet de loi tendant à prolonger de trois ans le délai fixé par l'article 57 de la loi de finances du 26 décembre 1908 pour le classement des objets conservés dans les édifices du culte by : Théodore Reinach
Download or read book Rapport fait au nom de la Commission de l'enseignement et des beaux-arts chargés d'examiser le projet de loi tendant à prolonger de trois ans le délai fixé par l'article 57 de la loi de finances du 26 décembre 1908 pour le classement des objets conservés dans les édifices du culte written by Théodore Reinach and published by . This book was released on 1911 with total page 6 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire pour l'acquisition d'une collection d'objets d'art formée par M. Timbal, par M. Barne,... (9 mai 1882.). by : Henri-Guillaume-Euthyme Barne
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Author :France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission chargées d'examiner le projet de lois relatif à la liberté de l'Enseignement superieur Publisher : ISBN 13 : Total Pages :144 pages Book Rating :4.A/5 ( download)
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif a la liberté de l'Enseignement supérieur by : France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission chargées d'examiner le projet de lois relatif à la liberté de l'Enseignement superieur
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, relatif au recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers, par M. Bertrand,... (10 décembre 1897.). by : Paul-Charles-Alfred Bertrand
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission de l'enseignement et des Beaux-Arts chargée d'examiner le projet de loi portant acceptation définitive de la donation consentie à l'Etat by : Jean Molinié
Download or read book Rapport fait au nom de la Commission de l'enseignement et des Beaux-Arts chargée d'examiner le projet de loi portant acceptation définitive de la donation consentie à l'Etat written by Jean Molinié and published by . This book was released on 1926 with total page 11 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, modifié à nouveau par le Sénat, portant fixation du Budget général de l'exercice 1898,... by : Camille Krantz
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'enseignement départemental et communal de l'agriculture by : A. Viger
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat portant fixation du Budget général de l'Exercice 1898,... by : Camille Krantz
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Book Synopsis Avis présenté au nom de la commission de l'enseignement et des beaux-arts sur le projet de loi relatif aux caisses des écoles by : Félix Bouffandeau
Download or read book Avis présenté au nom de la commission de l'enseignement et des beaux-arts sur le projet de loi relatif aux caisses des écoles written by Félix Bouffandeau and published by . This book was released on with total page 14 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire de 100,000 francs pour l'exposition de Vienne en 1882, par M. Barne,... (6 mars 1882.). by : Henri-Guillaume-Euthyme Barne
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Book Synopsis Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet de compléter la loi du 5 août 1881, relative au recouvrement des frais dus aux notaires, avoués, huissiers, par M. Bertrand,... (18 novembre 1896.). by : Paul-Charles-Alfred Bertrand
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet de compléter la loi du 5 août relative au recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers, par M. Bertrand,... (4 juin 1896.). by : Paul-Charles-Alfred Bertrand
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des Finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés by :
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