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Rapport Declaration Dutilite Publique A Titre Dinteret General Du Chemin De Fer De Saint Jean Dangely A Saintes Et A Saujon Par M Deandreis 15 Mars 1901
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Book Synopsis Rapport... (Déclaration d'utilité publique, à titre d'intérêt général, du chemin de fer de Saint-Jean-d'Angély à Saintes et à Saujon), par M. Deandreis,... (15 mars 1901.). by : Élisée-Léon Deandreis
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Book Synopsis Projet de loi... (déclaration d'utilité publique de l'établissement d'un chemin de fer de Saint-Jean-d'Angély à Saintes et à Saujon) par M. Pierre Baudin,... (21 février 1901.). by : Pierre Baudin
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Book Synopsis Rapport... (1°Incorporation, dans le réseau d'intérêt général, du chemin de fer d'intérêt local de Surgères à Cognac ; 2°Déclaration d'utilité publique, à titre d'intérêt général, du chemin de fer de Saint-Jean-d'Angély à Civray ; 2°Approbation de la Convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie de chemins de fer départementaux pour la concession et l'exploitation de cette ligne et des chemins de fer de Saint-Jean-d'Angély à un point à déterminer sur le chemin de fer de Marans à la ligne de Niort à la Rochelle et de Saint-Jean-d'Angély à Cognac), par M. Brossard,... (14 mars 1893.). by : Étienne Brossard
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Book Synopsis Rapport... (Déclaration d'utilité publique, à titre d'intérêt général, du chemin de fer de Lons-le-Saulnier à Saint-Jean-de-Losne, et approbation d'une Convention passée entre l'État et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée), par M. Brossard,... (26 janvier 1893.). by : Étienne Brossard
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Book Synopsis Rapport... (Déclaration d'utilité publique, à titre d'intérêt général, du chemin de fer de Lons-le-Saunier à Saint-Jean-de-Losne et approbation d'une convention passée entre l'État et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée), par M. Cornudet,... (13 décembre 1892.). by : Émile Cornudet
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Book Synopsis Rapport supplémentaire... (Déclaration d'utilité publique, à titre d'intérêt général, de l'établissement du chemin de fer de Miramas à L'Estaque), par M. Léon Berthet,... (11 février 1904.). by : Léon Berthet
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