Rapport... [Convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : 1°pour l'exécution des travaux complémentaires de premier établissement de la ligne du Rhône au Mont-Cenis ; 2°pour l'incorporation de la ligne du Rhône au Mont-Cenis dans l'ensemble du réseau principal.] Par M. Ducos,... [4 décembre 1897.].

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Book Synopsis Rapport... [Convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : 1°pour l'exécution des travaux complémentaires de premier établissement de la ligne du Rhône au Mont-Cenis ; 2°pour l'incorporation de la ligne du Rhône au Mont-Cenis dans l'ensemble du réseau principal.] Par M. Ducos,... [4 décembre 1897.]. by : Joseph-Pierre-Louis-Édouard Ducos

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Rapport... (Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée pour l'exécution du chemin de fer de Crest à Aspres-les-Veynes), par M. Brossard,... (26 mars 1888.).

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Recueil des conventions passées, de 1883 à 1892, entre l'état et les compagnies de chemins de fer du Nord, de l'Est, de l'Ouest, d'Orléans, de Paris-Lyon-Méditerranée, du Midi, de la Ceinture de Paris (R.D.) et de la Grande ceinture

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Book Synopsis Recueil des conventions passées, de 1883 à 1892, entre l'état et les compagnies de chemins de fer du Nord, de l'Est, de l'Ouest, d'Orléans, de Paris-Lyon-Méditerranée, du Midi, de la Ceinture de Paris (R.D.) et de la Grande ceinture by : France. Ministère des travaux publics

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Projet de convention entre M. le Ministre de l'Agriculture, du commerce et des Travaux publics et la compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée qui approuve la fusion des chemins de fer du Dauphiné et modifie la convention approuvée par le décret du 19 juin 1857. [Signé : S. Dumon, le duc de Valmy, A. Dassier, Paul, Bon de Richemont.].

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Book Synopsis Projet de convention entre M. le Ministre de l'Agriculture, du commerce et des Travaux publics et la compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée qui approuve la fusion des chemins de fer du Dauphiné et modifie la convention approuvée par le décret du 19 juin 1857. [Signé : S. Dumon, le duc de Valmy, A. Dassier, Paul, Bon de Richemont.]. by : Paul Panon-Desbassyns baron de Richemont

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Projet de convention entre M. le ministre de l'Agriculture, du commerce et des travaux publics et la compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, qui approuve la fusion des chemins de fer du Dauphiné et modifie la convention approuvée par les décret et loi du 19 juin 1857. [Signé : J. Dumon, le duc de Valmy, A. Dassier, Paul, baron de Richemont.].

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Convention pour l'échange des wagons à marchandises entre la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée et celle de l'Ouest-Suisse

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Convention entre l'Etat de Genève et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, concernant la construction et l'exploitation du tronçon Vollandes à la frontière française dans la direction d'Annemasse

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Book Synopsis Convention entre l'Etat de Genève et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, concernant la construction et l'exploitation du tronçon Vollandes à la frontière française dans la direction d'Annemasse by :

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Projet de loi portant approbation de la Convention provisoire passée le 26 mai 1883 entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... (11 juin 1883).

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Book Synopsis Projet de loi portant approbation de la Convention provisoire passée le 26 mai 1883 entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... (11 juin 1883). by : David Raynal

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Ministère des travaux publics. Recueil des lois, décrets, conventions et cahiers des charges concernant les réseaux concédés à la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée

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Book Synopsis Ministère des travaux publics. Recueil des lois, décrets, conventions et cahiers des charges concernant les réseaux concédés à la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée by :

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Recueil des lois et conventions relatives aux chemins de fer du Nord, de l'Est, d'Orléans, de Paris-Lyon-Méditerranée et du Midi, 1883 à 1910

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Book Synopsis Recueil des lois et conventions relatives aux chemins de fer du Nord, de l'Est, d'Orléans, de Paris-Lyon-Méditerranée et du Midi, 1883 à 1910 by : France

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Observations sur la Convention conclue entre l'Etat et la compagnie du chemin de fer de St-Etienne à Lyon

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Book Synopsis Observations sur la Convention conclue entre l'Etat et la compagnie du chemin de fer de St-Etienne à Lyon by : A. Gervoy

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Rapport... (Approbation d'une Convention entre l'État et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, et abrogation du classement à titre d'intérêt général de la ligne d'Ambérieu à Cerdon et à La Cluse), par M. Brossard,... (10 juillet 1894.).

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Book Synopsis Rapport... (Approbation d'une Convention entre l'État et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, et abrogation du classement à titre d'intérêt général de la ligne d'Ambérieu à Cerdon et à La Cluse), par M. Brossard,... (10 juillet 1894.). by : Étienne Brossard

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Rapport... (Convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie du chemin de fer d'Alais au Rhône), par M. Chavoix,... (12 février 1884.).

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Book Synopsis Rapport... (Convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie du chemin de fer d'Alais au Rhône), par M. Chavoix,... (12 février 1884.). by : Henri Chavoix

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Rapport... (Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest, relative à l'exécution des chemins de fer du pont de l'Alma aux Moulineaux et des Moulineaux à Courbevoie), par M. J. Bozérian,... (26 mars 1881.).

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Book Synopsis Rapport... (Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest, relative à l'exécution des chemins de fer du pont de l'Alma aux Moulineaux et des Moulineaux à Courbevoie), par M. J. Bozérian,... (26 mars 1881.). by : Jules-François Jeannotte Bozérian

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Rapport... (Approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du sud de la France), par M. Léon Janet,... (20 juin 1904.).

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Book Synopsis Rapport... (Approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du sud de la France), par M. Léon Janet,... (20 juin 1904.). by : Léon Janet

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Conventions de 1859 passées entre le Ministre de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, et les Compagnies des chemins de fer d'Orléans, du Nord, de Paris à Lyon et à la Méditerrannée, de l'Ouest, de l'Est et du Midi. Exposé des motifs. Rapport de la Commission. Annexe au procès-verbal de la séance du 8 février 1859 du Corps législatif (session de 1859).

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Book Synopsis Conventions de 1859 passées entre le Ministre de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, et les Compagnies des chemins de fer d'Orléans, du Nord, de Paris à Lyon et à la Méditerrannée, de l'Ouest, de l'Est et du Midi. Exposé des motifs. Rapport de la Commission. Annexe au procès-verbal de la séance du 8 février 1859 du Corps législatif (session de 1859). by :

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Convention entre la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée et la Compagnie du chemin de fer Victor-Emmanuel pour la mise en trafic direct de certaines gares de leurs réseaux. [Signé : C. Bargmann, H. Gohierre. 9 juillet 1864.].

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