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Projet De Loi Relatif Au Chemin De Fer De Marseille A Avignon Precede De Lexpose Des Motifs Presente Par M T Lacrosse Ministre Des Travaux Publics Seance Du 27 Juillet 1849
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Book Synopsis Projet de loi relatif au chemin de fer de Marseille à Avignon, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. T. Lacrosse, Ministre des travaux publics. Séance du 27 Juillet 1849 by : Théobald Lacrosse (Bertrand-Théobald-Joseph, Bon de.)
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Book Synopsis Projet de loi pour l'établissement d'un chemin de fer de Marseille à Avignon précédé de l'exposé des motifs présenté par M.le Ministre d'Etat au département des travaux publics by :
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Book Synopsis Projet de loi relatif au chemin de fer d'Avignon à Marseille, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Léon Faucher,... Séance du 27 décembre 1848... by : Léon-Léonard-Joseph Faucher
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Book Synopsis Projet de loi relatif aux chemins de fer de Paris à Lyon, de Lyon à Avignon et d'Avignon à Marseille, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Vivien,... Séance du 29 novembre 1848 by : Auguste Vivien
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Book Synopsis Projet de loi relatif au chemin de fer de Lyon à Avignon, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Magne,... Séance du 3 mai 1851... by : Pierre Magne
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Book Synopsis Projet de loi relatif à un crédit de 371,000 fr. pour le chemin de fer de Montpellier à Nîmes, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Lacrosse,... Séance du 10 avril 1849... by : Théobald Lacrosse (Bertrand-Théobald-Joseph, Bon de.)
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Book Synopsis Projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Lyon et à Avignon... présenté par M. T. Lacrosse,... séance du 8 avril 1849... by : Théobald Lacrosse (Bertrand-Théobald-Joseph, Bon de.)
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Book Synopsis Projet de loi relatif aux chemins de fer de Paris à Lyon et de Lyon à Avignon précédé de l'exposé des motifs présentés par M.le Ministre secrétaire d'Etat au département des travaux publics by :
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Book Synopsis Projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Lyon, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Magne,... Séance du 9 avril 1851 by : Pierre Magne
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Book Synopsis Projet de loi relatif à l'exploitation du chemin de fer de Versailles à Chartres, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Lacrosse,... Séance du 1er mars 1849 by : Théobald Lacrosse (Bertrand-Théobald-Joseph, Bon de.)
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Book Synopsis Projet de loi relatif à un crédit de 31,000,000 fr. pour l'établissement d'un chemin de fer de Saint-Dizier à Gray ; précédé de l'exposé des motifs présenté par M. le Ministre secrétaire d'Etat des travaux publics. Séance du 23 mars 1846. (Signé S. Dumon). by : S. Dumon
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Book Synopsis Exposé des motifs du projet de loi concernant les chemins de fer de Paris à Lyon et Lyon à Avignon, présenté par M. le Ministre secrétaire d'Etat au département des travaux publics by :
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Book Synopsis Chambre des députés ... Projet de loi relatif à un crédit [de 9 000 000 fr.] affecté à la réparation des dommages causés par les inondations, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. le ministre ... des travaux publics (S. Dumon). Séance du 31 mars 1847 by :
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Book Synopsis Extrait de l'exposé des motifs du projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Lyon, présenté... le lundi 17 mars 1845, par M. le ministre des travaux publics. Partie comprise entre Paris et Melun by : France. Chambre des députés (1814-1848)
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Book Synopsis Chambre des Députés ... Projet de loi relatif aux chemins de fer du centre, de Chateauroux à Limoges et du Bec-d'Allier à Clermont, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. le Ministre ... des travaux publics (S. Dumon). Séance du 17 avril 1846 by :
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Book Synopsis Chambre des députés ... Projet de loi relatif à un crédit [de 4 800 000 fr.] pour l'achèvement du canal de Niort à la Rochelle, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. le ministre ... des travaux publics (S. Dumon). Séance du 24 mars 1846 by :
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