Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir du Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1887, un crédit extraordinaire de 440.000 fr. pour l'exécution de travaux dans le domaine national de Versailles,... présenté... par M. E. Spuller,... et par M. Rouvier,... (9 juillet 1887.).

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Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1887, un crédit extraordinaire de 440.000 fr. pour l'exécution de travaux dans le domaine national de Versailles,... (9 juillet 1887.).

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Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1887, un crédit extraordinaire de 192.000 fr. pour les frais d'installation dans les bâtiments des écures de l'Alma, du bureau central météorologique... présenté... par M. Spuller,... et par M. Rouvier,... (6 juillet 1887.).

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Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1887, un crédit extraordinaire de 298.000 fr. destiné à permettre la modification des monte-charges du nouvel Hôtel des postes de Paris... présenté... par M. Spuller,... et par M. Rouvier,... (25 Octobre 1887.).

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Projet de loi ayant pour objet l'ouverture du Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit extraordinaire de 600.000 fr. sur l'exercice 1887, pour l'installation provisoire du Théâtre national de l'Opéra-Comique... présenté... par M. Spuller,... et par M. Rouvier,... (7 juillet 1887.).

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Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux arts, sur l'exercice 1887, un crédit extraordinaire de 132.000 fr. pour les frais d'installation dans les bâtiments des écuries de l'Alna, du bureau central météorologique... présenté... par M. Spuller,... et par M. Rouvier,... (6 juillet 1887.).

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Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 2.250 fr. destiné à assurer la participation de la France aux travaux de l'association géodésique... présenté... par M. Spuller,... et par M. Rouvier,... (20 juin 1887.).

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Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1886, un crédit extraordinaire de 3.480.000 fr., destiné à la reconstruction du théâtre national de l'Opéra-Comique... présenté... par M. Léopold Faye,... et par M. Tirard,... (4 février 1888.).

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1887, un crédit extraordinaire de 298,000 fr. destiné à permettre la modification des monte-charges du nouvel Hôtel des postes de Paris, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Léopold Faye,... et par M. P. Tirard,... (16 décembre 1887.).

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique des cultes et des beaux-arts sur l'exercice 1887, un crédit extraordinaire de 132,000 francs pour les frais d'installation, dans les bâtiments des écuries de l'Alma, du bureau central météorologique, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Spuller,... et par M. Rouvier,... (15 juillet 1887.).

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Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur le budget de l'exercice 1890, un crédit extraordinaire de 250000 francs destiné à des acquisitions d'oeuvres d'art pour le musée national du Louvre... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (17 mai 1890.).

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Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1873 : 1 ° un crédit supplémentaire de quatorze mille cinq cent quarante francs applicable aux dépenses de l'Observatoire de Paris ; 2 ° un crédit supplémentaire de douze mille deux cent quarante-sept francs quarante quatre centimes applicable aux dépenses de l'Ecole des langues orientales vivantes... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (3 mars 1874.).

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Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts des crédits extraordinaires sur les budgets des exercices 1887 et 1888, pour défendre contre l'incendie les théâtres nationaux, les salles du Conservatoire de musique et de déclamation et du Palais du Trocadéro, les magasins de décors de l'Opéra et de l'Opéra-Comique, présenté... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (7 juin 1888.).

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Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1888, un crédit extraordinaire de 6.500.000 fr. pour la reconstruction du Théâtre national de l'Opéra-Comique, présenté... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (7 juin 1888.).

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Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur le budget ordinaire de l'exercice 1890, un crédit extraordinaire de 600 000 fr. pour l'isolement des batiments de l'Ecole polytechnique... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (1er juillet 1890.).

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Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 500.000 fr. sur le chapitre 53 (1re section) du budget de l'exercice 1886 et annulation d'une somme égale sur le chapitre 54 du même exercice... présenté... par M. Spuller,... et par M. Rouvier,... (19 juillet 1887.).

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