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Projet De Loi Ayant Pour Objet De Declarer Dutilite Publique Letablissement Dun Chemin De Fer De Lens A La Ligne De Paris A La Frontiere De Belgique Pres Brebieres Presente Par M E Maruejouls 27 Novembre 1903
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, l'établissement d'un chemin de fer de Lens à la ligne de Paris à la frontière de Belgique, près Brebières, présenté... par M. E. Maruéjouls,... (27 novembre 1903.). by : Pierre Adolphe Émile Maruéjouls
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement d'un chemin de fer de Lens à la ligne de Paris à la frontière de Belgique, près Brebières... présenté... par M. E. Maruéjouls,... by : Pierre Adolphe Émile Maruéjouls
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Book Synopsis Projet de loi adopté par la chambre des députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement d'un chemin de fer de Lens à la ligne de Paris à la frontière de Belgique, près Brebières, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. E. Maruéjouls,... by : Pierre Adolphe Émile Maruéjouls
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Book Synopsis Rapport... (Déclaration d'utilité publique, à titre d'intérêt général, de l'établissement d'un chemin de fer de Lens à la ligne de Paris à la frontière de Belgique, près Brebières), par M. Louis Brindeau,... (29 décembre 1903.). by : Louis Brindeau
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département du Nord d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale d'Aulnoye à Pont-sur-Sambre... présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (22 octobre 1903.). by : Pierre Adolphe Émile Maruéjouls
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Book Synopsis Projet de loi adopté par la Chambre des députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans la ville de Paris, d'un chemin de fer d'intérêt local souterrain de Montparnasse à Montmartre, présenté,... par M. E. Maruéjouls,... by : Pierre Adolphe Émile Maruéjouls
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement d'un chemin de fer de Cesson à Nemours... présenté... par M. E. Maruéjouls,... (22 mars 1904.). by : Pierre Adolphe Émile Maruéjouls
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Book Synopsis Projet de loi adopté par la Chambre des députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique la transformation, en voie d'un mètre de largeur, de la voie de 0m80, des chemins de fer d'intérêt local de Nouzon à Gespunsart et du Tremblois à Rocroi (Ardennes) et le prolongement des deux lignes avec voie d'un mètre jusqu'à la frontière belge, présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... by : Pierre Adolphe Émile Maruéjouls
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Beaumont-de-Lomagne à Gimont et de concéder cette ligne à titre définitif, à la compagnie des chemins de fer du Midi... présenté... par M. E. Maruéjouls,... (29 juin 1903.). by : Pierre Adolphe Émile Maruéjouls
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Lens à Frévent... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (24 mars 1890.). by : Yves Guyot
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Book Synopsis Projet de loi adopté par la chambre des députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Eure, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, de Bernay à Cormeilles, présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (19 février 1903.). by : Pierre Adolphe Émile Maruéjouls
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département d'Indre-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Fondettes à Savigné-Rillé... présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (11 février 1904.). by : Pierre Adolphe Émile Maruéjouls
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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département du Pas-de-Calais, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Lens à Frévent présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1890.). by : Yves Guyot
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Book Synopsis Projet de loi adopté par la chambre des députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Beaumont-de-Lomagne à Gimont, et de concéder cette ligne, à titre définitif, à la Compagnie des chemins de fer du Midi, présenté... par M. E. Maruéjouls,... (Renvoyé à la Commission des chemins de fer. [23 décembre 1903.]). by : Pierre Adolphe Émile Maruéjouls
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de l'Eure, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre de Bernay à Cormeilles, présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouviers,... (28 octobre 1902.). by : Pierre Adolphe Émile Maruéjouls
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Pouancé à la ligne de Paris à Brest près Laval... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (15 mai 1880.). by : Henry-Auguste Varroy
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Book Synopsis Projet de Loi Ayant Pour Objet de Déclarer d'Utilité Publique l'Établissement Dans Le Cher by : Carnot-S
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