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Projet De Loi Adopte Par La Chambre Des Deputes Le 5 Juillet 1889 Portant Fixation Du Budget General Des Depenses Et Des Recettes De Lexercice 1890 Presente Par M Rouvier 5 Juillet 1889
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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, le 5 juillet 1889, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1890, présenté... par M. Rouvier,... (5 juillet 1889.). by : Maurice Rouvier
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Book Synopsis Projet de loi (adopté par la chambre des députés le 5 mars 1903) portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1903, présenté... par M. Rouvier,... (Renvoyé à la commission des finances.) (6 mars 1903.). by : Maurice Rouvier
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Book Synopsis Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, le 10 décembre 1890, adopté avec modifications par le Sénat le 23 décembre 1890, portant fixation du Budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1891... présenté... par M. Rouvier,... (24 décembre 1890.). by : Maurice Rouvier
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Book Synopsis Projet de loi (adopté par la Chambre des Députés le 4 décembre 1903 ; adopté avec modifications par le Sénat le 27 décembre 1903) portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1904... présenté... par M. Rouvier,... (28 décembre 1903.). by : Maurice Rouvier
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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, le 10 décembre 1890, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1891, présenté... par M. Rouvier,... (10 décembre 1890.). by : Maurice Rouvier
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Book Synopsis Projet de loi adopté par la chambre des Députés le 5 mars 1903, adopté avec modifications par le Sénat le 29 mars 1903, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1903... présenté... par M. Rouvier,... (29 mars 1903.). by : Maurice Rouvier
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Book Synopsis Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, le 15 décembre 1891, adopté avec modifications par le Sénat le 19 janvier 1892 portant fixation du Budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1892... présenté... par M. Rouvier,... (21 janvier 1892.). by : Maurice Rouvier
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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, le 10 décembre 1888, portant fixation du budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1889, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (11 décembre 1888.). by : Paul Peytral
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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, le 15 décembre 1891, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1892, présenté... par M. Rouvier,... (15 décembre 1891.). by : Maurice Rouvier
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Book Synopsis Projet de loi adopté par la chambre des députés le 4 décembre 1903 portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1904, présenté... par M. Rouvier,... (Envoyé à la commission des finances.) [8 décembre 1903.]. by : Maurice Rouvier
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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés le 10 décembre 1888, adopté avec modifications par le Sénat le 27 décembre 1888, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1889... présenté... par M. P. Peytral,... (27 décembre 1888.). by : Paul Peytral
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Book Synopsis Projet de loi (Adopté par la Chambre des députés le 14 mars 1898.) (adopté avec modifications par le Sénat le 4 avril 1898.) Portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1898,... présenté... par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (5 avril 1898). by : Georges Cochery
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Book Synopsis Projet de loi adopté par la Chambre des Députés le 4 décembre 1903 ; adopté avec modifications par le Sénat le 27 décembre 1903 ; modifié par la Chambre des Députés le 28 décembre 1903 ; modifié à nouveau par le Sénat le 29 décembre 1903, portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1904... présenté... par M. Rouvier,... (29 décembre 1903.). by : Maurice Rouvier
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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, sur l'exercice 1889, d'un crédit supplémentaire de 2,461,450 francs au titre du budget ordinaire du ministre de la guerre (chapitre des fourrages), présenté... par M. C. de Freycinet,... et par M. Rouvier,... (11 juillet 1889.). by : Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés le 30 mars 1899, adopté avec modifications par le Sénat le 26 mai 1899, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1899... présenté... par M. P. Peytral,... by : Paul Peytral
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Book Synopsis Projet de loi adopté par la Chambre des députés (articles 3 à 18 du projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898), adopté avec modifications par le Sénat, relatif à la contribution des patentes... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (21 février 1902). by : Joseph Caillaux
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Book Synopsis Projet de loi (rectifié) portant fixation du budget des recettes et des dépenses ordinaires, du budget des dépenses sur ressources spéciales et des budgets annexes, rattachés pour ordre au budget général pour l'exercice 1888... présenté... par M. Rouvier,... (15 juillet 1887.). by : Maurice Rouvier
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