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Author : Frédéric Debove
Publisher :
ISBN 13 : 9782130822363
Total Pages : 1172 pages
Book Rating : 4.8/5 (223 download)
Download or read book Précis de droit pénal et de procédure pénale written by Frédéric Debove and published by . This book was released on 2020-03-04 with total page 1172 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Frédéric Debove
Publisher : Presses Universitaires de France - PUF
ISBN 13 : 9782130619932
Total Pages : 968 pages
Book Rating : 4.6/5 (199 download)
Download or read book Précis de droit pénal et de procédure pénale written by Frédéric Debove and published by Presses Universitaires de France - PUF. This book was released on 2013-10-12 with total page 968 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Figures emblématiques de l'Imperium de l'Etat, le droit pénal et la procédure pénale sont aujourd'hui en transhumance et recherchent un équilibre entre le pragmatisme et l'idéologie, un compromis entre l'impérieuse nécessité de sauvegarder l'ordre public et celle de garantir l'exercice des libertés constitutionnelles. Vilipendée par certains intellectuels, déstabilisée en cas de dysfonctionnement, confrontée à de nouveaux et redoutables défis criminels, aiguillonnée par l'Europe, soumise à la sensibilité du moment, exposée à la légitime douleur des victimes, la justice pénale se trouve dans le même temps plongée dans le maelström vertigineux de la " société spectacle " dont les jugements sont immédiats et sans appel. Fort heureusement, par-delà les péripéties de l'instant, le droit répressif demeure pour l'essentiel construit autour d'une ossature technique qu'il convient de comprendre et d'assimiler. Cet ouvrage y conduit pleinement. En un exposé clair, rigoureux et parfaitement actualisé, enrichi de nombreux encadrés et de développements inédits consacrés à l'entraide répressive internationale, ce précis offre des repères solides à tous ceux qui ambitionnent de maîtriser cette matière fondamentale placée au cœur de la souveraineté.
Author : Gaston Stefani
Publisher :
ISBN 13 : 9782247020812
Total Pages : 751 pages
Book Rating : 4.0/5 (28 download)
Download or read book Droit pénal général et procédure pénale written by Gaston Stefani and published by . This book was released on 1975 with total page 751 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 6 pages
Book Rating : 4.:/5 (493 download)
Download or read book Droit pénal général written by and published by . This book was released on 2007 with total page 6 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean-André Roux
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2307364552
Total Pages : 821 pages
Book Rating : 4.3/5 (73 download)
Download or read book Cours de droit pénal et de procédure pénale written by Jean-André Roux and published by FeniXX. This book was released on 1920-01-01T00:00:00Z with total page 821 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Author : Gaston Stefani
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 730 pages
Book Rating : 4.:/5 (639 download)
Download or read book Droit pénal général et procédure pénale written by Gaston Stefani and published by . This book was released on 1974 with total page 730 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean-Claude Soyer
Publisher :
ISBN 13 : 9782275010014
Total Pages : 386 pages
Book Rating : 4.0/5 (1 download)
Download or read book Manuel de droit pénal et procédure pénale written by Jean-Claude Soyer and published by . This book was released on 1984 with total page 386 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean-Claude Soyer
Publisher :
ISBN 13 : 9782275010410
Total Pages : 13 pages
Book Rating : 4.0/5 (14 download)
Download or read book Manuel de droit pénal et procédure pénale written by Jean-Claude Soyer and published by . This book was released on 1982 with total page 13 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Gaston Stefani
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247051120
Total Pages : 682 pages
Book Rating : 4.0/5 (511 download)
Download or read book Droit pénal général written by Gaston Stefani and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2003 with total page 682 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Depuis l'entrée en vigueur du nouveau Code pénal en 1994, la matière a fait l'objet de retouches diverses. Il fallait en tenir compte. La première partie procède à l'étude de l'infraction et du délinquant. Les grands principes du droit pénal (comme la légalité pénale) et les éléments matériel et moral de l'infraction sont décrits. La responsabilité du chef d'entreprise et celle des personnes morales font l'objet de développements rénovés du fait de la définition de la faute pénale et des solutions consacrées par la Cour de cassation. Les causes de justification (légitime défense, état de nécessité, démence, contrainte, erreur...) sont aussi examinées. Une place spécifique est réservée aux mineurs. La deuxième partie traite des sanctions. Celles-ci sont variées, le Code insistant sur les peines privatives ou restrictives de droit et sur les peines complémentaires. Les causes de suspension (différents sursis) et celles d'extinction de la peine sont minutieusement examinées. Tel est le cas de la libération conditionnelle, récemment judiciarisée. De très nombreuses références aux textes, à la doctrine et à la jurisprudence sont données pour que praticiens et étudiants puissent connaître l'état du droit actuel, dans une matière où toute erreur est lourde de conséquences.
Author : Jean-Claude Soyer
Publisher :
ISBN 13 : 9782275024561
Total Pages : 441 pages
Book Rating : 4.0/5 (245 download)
Download or read book Droit pénal et procédure pénale written by Jean-Claude Soyer and published by . This book was released on 2004 with total page 441 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal et la procédure pénale en quelque quatre cinquante pages... C'est à quoi parvient ce manuel. On constate pourtant, à le lire, que l'ouvrage n'a rien de sommaire. Les évolutions, les solutions s'y trouvent retracées avec minutie. Mais toujours, l'essentiel est mis en relief par des plans nets, des formules ramassées, un langage direct. Faire comprendre : telle est l'ambition de l'auteur. Il la proclamait dès l'origine de ce manuel. Depuis lors, de refonte en réédition, l'ouvrage n'a pas cessé d'élargir son public. C'est peut-être que la brièveté, la clarté sont essentielles pour un lecteur contemporain, qu'il soit étudiant ou... qu'il le redevienne. Le droit moderne comporte tellement d'enjeux, de complications, de nouveautés ! Surtout, bien sûr, le droit pénal et la procédure pénale, qui dominent notre vie civique et nos libertés individuelles.
Author : Sordino Marie-Christine
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340050162
Total Pages : 384 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Droit pénal général - 6e édition written by Sordino Marie-Christine and published by Editions Ellipses. This book was released on 2016-07-26 with total page 384 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal général, porteur des grands principes qui irriguent le droit pénal, a connu de profondes modifications à la suite de l’entrée en vigueur du Code pénal le 1er mars 1994 et de nombreuses réformes ultérieures. Ceci contribue à la richesse mais aussi à la complexité de la matière. C’est la raison pour laquelle cet ouvrage se devait d’être tout à la fois complet, concis et à jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles. Il s’adresse en priorité aux étudiants de Licence ou de Master 1 et 2 qui suivent des enseignements de droit pénal général et qui trouveront dans ce livre la totalité de leur cours. Il intéresse également les étudiants qui souhaitent approfondir certaines questions du droit pénal général, ceux qui se préparent aux concours administratifs, aux concours de l’administration pénitentiaire, aux concours de la police et de la gendarmerie, aux concours d’entrée à l’École nationale de la magistrature et aux Centres régionaux de formation des avocats ainsi que les praticiens qui pourront ainsi avoir accès à l’actualité du droit pénal général et, plus généralement, tous ceux qui sont concernés par cette discipline.
Author :
Publisher :
ISBN 13 : 9782874033896
Total Pages : 873 pages
Book Rating : 4.0/5 (338 download)
Download or read book Éléments de droit pénal et de procédure pénale written by and published by . This book was released on 2015 with total page 873 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Trois ans après la parution de notre quatrième édition, nous avons le plaisir de présenter au lecteur la cinquième édition de ce livre qui actualise et systématise encore davantage la matière du droit pénal et de la procédure pénale.00Avec un Code pénal datant de 1867 et un Code d’instruction criminelle remontant à l’époque napoléonienne, modifiés à de nombreuses reprises au fil du temps, la matière du droit pénal et de la procédure pénale repose sur des règles peu lisibles et complexes qui ne sont pas nécessairement appliquées de façon stricte.00Rendre cette matière accessible et compréhensible pour le plus grand nombre, qu’il s’agisse de professionnels, d’étudiants ou de justiciables, est un défi que cet ouvrage tente de relever.00Face au fossé existant entre la lettre de la loi et le droit tel qu’il est appliqué, l’ouvrage a pour ambition de constituer pour le lecteur un outil adapté pour aborder la matière non seulement à partir des textes de loi mais également dans ses aspects pratiques.00Nous avons cherché ainsi à exposer, de façon claire et systématique, les règles et principes fondamentaux qui régissent le droit pénal et la procédure pénale en permettant aux juristes et aux non-juristes de saisir comment ces règles et principes se trouvent mis en œuvre dans la pratique quotidienne des cours et tribunaux.
Author : Ann Jacobs
Publisher : Primento
ISBN 13 : 2804467821
Total Pages : 454 pages
Book Rating : 4.8/5 (44 download)
Download or read book Actualites de droit pénal et de procédure pénale written by Ann Jacobs and published by Primento. This book was released on 2014-03-17 with total page 454 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La matière pénale est en constante évolution. Le présent ouvrage fait le point sur différentes questions alimentant la pratique judiciaire ainsi que de passer en revue les modifications législatives ponctuelles récentes. Ainsi, retiennent l’attention : les évolutions en matière d’exécution des peines, la loi una via dans le domaine du droit pénal fiscal, les sanctions administratives communales, le régime des nullités en procédure pénale consacré par la loi du 24 octobre 2013 ainsi que l’incidence du nouveau Code pénal social pour le pénaliste. Sont également examinés, deux points d’achoppement pour les praticiens de la matière pénale : la prescription de l’action publique et le pourvoi en cassation. Un aperçu d’une série de lois apportant des modifications ou des nouveautés de-ci de-là clôture le volume.
Author : Danielle Saada-Halfon
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2130715478
Total Pages : 184 pages
Book Rating : 4.1/5 (37 download)
Download or read book Droit pénal et procédure pénale written by Danielle Saada-Halfon and published by FeniXX. This book was released on 1981-12-31T23:00:00+01:00 with total page 184 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: THEMIS EXERCICES/CORRIGÉS Collection dirigée par Maurice Duverger La collection « Exercices et corrigés » poursuit un but exclusivement pédagogique et vise à travers des sujets et des directives de correction à préparer les étudiants aux épreuves théoriques et pratiques en vigueur dans les Universités et UER juridiques. Elle se présente sous une forme : — pratique : elle propose des combinaisons de thèmes différents, proches des réalités de la vie juridique, et non de simples questions de cours ; — méthodique : les exercices donnent, par l'acquisition d'une méthode de travail, une meilleure maîtrise des connaissances, qui permet d'agencer, puis de relier les notions, de trouver des solutions et d'en tirer une construction logique ; — complète : les sujets et plans retenus invitent à une réflexion approfondie sur le cours ou le manuel, et facilitent une révision systématique du programme. Complément des travaux pratiques et des travaux dirigés, la collection « Exercices et corrigés » cherche ainsi à faciliter l'assimilation des mécanismes du Droit et de l'Economie et à contribuer à la formation personnelle de l'étudiant.
Author : Bernard Bouloc
Publisher :
ISBN 13 : 9782247110049
Total Pages : 639 pages
Book Rating : 4.1/5 (1 download)
Download or read book Droit pénal général et procédure pénale written by Bernard Bouloc and published by . This book was released on 2011 with total page 639 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Damien Vandermeersch
Publisher :
ISBN 13 : 9782874031571
Total Pages : 768 pages
Book Rating : 4.0/5 (315 download)
Download or read book Eléments de droit pénal et de procédure pénale written by Damien Vandermeersch and published by . This book was released on 2006 with total page 768 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Rassat Michèle-Laure
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340051428
Total Pages : 688 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Droit pénal général - 4e édition written by Rassat Michèle-Laure and published by Editions Ellipses. This book was released on 2017-07-11 with total page 688 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal général est la première des sciences criminelles enseignée dans le cadre d'un cursus juridique classique. À ce titre, son étude doit d'abord comporter une introduction à l'étude des sciences criminelles : formation historique et contenu de ces différentes disciplines, étude de leurs rapports entre elles et avec les autres sciences juridiques. Il doit, ensuite, se consacrer à un examen de la loi pénale, au sens large du terme, condition préalable de toute poursuite pénale dans un État démocratique. Il doit, enfin — ce qui relève spécifiquement de sa discipline —, présenter la structure de l'infraction pénale, les différentes catégories de délinquants, la nature et les conditions d'application de la sanction pénale.
