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Ordonnance Du Roy Port Defenses A Toutes Personnes Fors Ceux Denommer Par Icelle Tout Port Et Usage Darquebuses
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Book Synopsis Ordonnance du Roy, port. defenses a toutes personnes, fors ceux denommer par icelle, tout port et usage d'arquebuses by :
Download or read book Ordonnance du Roy, port. defenses a toutes personnes, fors ceux denommer par icelle, tout port et usage d'arquebuses written by and published by . This book was released on 1617 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du roy, portant défenses à toutes personnes des quelque estat, qualité et condition qu'ils soient, fors ceux denommez par icelle, tout port et usage d'arquebuses, et autres bastons à feu, sur les peines y contenues by :
Download or read book Ordonnance du roy, portant défenses à toutes personnes des quelque estat, qualité et condition qu'ils soient, fors ceux denommez par icelle, tout port et usage d'arquebuses, et autres bastons à feu, sur les peines y contenues written by and published by . This book was released on 1617 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du roy, portant défenses à toutes personnes de quelque estat, qualité et condition qu'ils soient fors ceux denomméz par icelle, tout port et usage d'arque buses ... by :
Download or read book Ordonnance du roy, portant défenses à toutes personnes de quelque estat, qualité et condition qu'ils soient fors ceux denomméz par icelle, tout port et usage d'arque buses ... written by and published by . This book was released on 1619 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance... portant défenses à toutes personnes, de quelque estat, qualité et condition qu'ils soient, fors ceux dénommez par icelle, tout port et usage d'arquebuses et autres bastons à feu, sur les peines y contenues. Leüe, publiée et registrée en Parlement à Paris le 2e décembre 1619. Ensemble, les précédentes ordonnances [des 4 août 1598 et 24 juillet 1617], faictes sur le mesme subject by : France
Download or read book Ordonnance... portant défenses à toutes personnes, de quelque estat, qualité et condition qu'ils soient, fors ceux dénommez par icelle, tout port et usage d'arquebuses et autres bastons à feu, sur les peines y contenues. Leüe, publiée et registrée en Parlement à Paris le 2e décembre 1619. Ensemble, les précédentes ordonnances [des 4 août 1598 et 24 juillet 1617], faictes sur le mesme subject written by France and published by . This book was released on 1620 with total page 15 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance... portant défenses à toutes personnes, de quelque estat, qualité et condition qu'ils soient, fors ceux dénommez par icelle, tout port et usage d'arquebuse, et autres bastons à feu, sur les peines y contenues. Leue, publiée et registrée en Parlement, le 3 aoust 1617 by : France
Download or read book Ordonnance... portant défenses à toutes personnes, de quelque estat, qualité et condition qu'ils soient, fors ceux dénommez par icelle, tout port et usage d'arquebuse, et autres bastons à feu, sur les peines y contenues. Leue, publiée et registrée en Parlement, le 3 aoust 1617 written by France and published by . This book was released on 1617 with total page 13 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Roy, portant deffences à tous capitaines et officiers commandans ses vaisseaux de guerre, de quitter lesdits vaisseaux dans les rades et dans les ports ... by : France
Download or read book Ordonnance du Roy, portant deffences à tous capitaines et officiers commandans ses vaisseaux de guerre, de quitter lesdits vaisseaux dans les rades et dans les ports ... written by France and published by . This book was released on 1668 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du roy, portant deffenses a tous Vaisseaux et Bâtimens estrangers, d'aborder dans les Ports des Isles de l'Amérique occupées par les Sujets de Sa Majesté, mouiller dnas les Rades desdites Isles, ny naviguer aux environs d'icelles ... by :
Download or read book Ordonnance du roy, portant deffenses a tous Vaisseaux et Bâtimens estrangers, d'aborder dans les Ports des Isles de l'Amérique occupées par les Sujets de Sa Majesté, mouiller dnas les Rades desdites Isles, ny naviguer aux environs d'icelles ... written by and published by . This book was released on 1670 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Roy contenant defenses à toutes personnes de ne porter harquebuses, pistoles, ne pistolets, n'autres bastons à feu, generalement par tout le Royaume de France. Publiée ... le treiziesme Aoust mil cinq cens quatre vings dixhuict by : France
Download or read book Ordonnance du Roy contenant defenses à toutes personnes de ne porter harquebuses, pistoles, ne pistolets, n'autres bastons à feu, generalement par tout le Royaume de France. Publiée ... le treiziesme Aoust mil cinq cens quatre vings dixhuict written by France and published by . This book was released on 1598 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Roy contenant defenses à toutes personnes de ne porter harquebuses, pistoles, ne pistolets, n'autres bastons à feu, generalement par tout le Royaume de France. Publiée ... le treiziesme Aoust mil cinq cens quatre vings dixhuict by : France
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Book Synopsis Ordonnance du Roy, portant défenses à tous maistres de camp, capitaines et autres officiers de ses troupes, de quitter leurs charges, si ce n'est après que leurs compagnies seront complètes, à peine d'emprisonnement by : France
Download or read book Ordonnance du Roy, portant défenses à tous maistres de camp, capitaines et autres officiers de ses troupes, de quitter leurs charges, si ce n'est après que leurs compagnies seront complètes, à peine d'emprisonnement written by France and published by . This book was released on 1642 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance port. defences d'usurper le tiltre de noblesse etc by :
Download or read book Ordonnance port. defences d'usurper le tiltre de noblesse etc written by and published by . This book was released on 1634 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis (Ordonnance de police portant défenses à toutes personnes d'avoir aucune intelligence avec les ennemis de l'Etat, et injonction à tous les sujets du roi, qui ont des passe-ports et sauf-conduits étrangers de les rapporter dans huitaine.). by : France. Châtelet de Paris
Download or read book (Ordonnance de police portant défenses à toutes personnes d'avoir aucune intelligence avec les ennemis de l'Etat, et injonction à tous les sujets du roi, qui ont des passe-ports et sauf-conduits étrangers de les rapporter dans huitaine.). written by France. Châtelet de Paris and published by . This book was released on 1657 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Roy, portant défenses à tous soldats du régiment de ses Gardes, de sortir de leurs quartiers, s'ils n'ont congé par écrit de leurs chefs et officiers. by : France
Download or read book Ordonnance du Roy, portant défenses à tous soldats du régiment de ses Gardes, de sortir de leurs quartiers, s'ils n'ont congé par écrit de leurs chefs et officiers. written by France and published by . This book was released on 1654 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Roy, par laquelle sa Majeste defend à toutes personnes d'achepter, ou faire achepter aucunes choses que ce soit de tous ceux qui tiennent le party du Prince de Condé by : France
Download or read book Ordonnance du Roy, par laquelle sa Majeste defend à toutes personnes d'achepter, ou faire achepter aucunes choses que ce soit de tous ceux qui tiennent le party du Prince de Condé written by France and published by . This book was released on 1567 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance... concernant les officiers de port... by : France
Download or read book Ordonnance... concernant les officiers de port... written by France and published by . This book was released on 1776 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance, par laquelle le Roy prend en sa protection et sauvegarde tous ceux des villes et pays conquis par ses armes et qui payent contribution à ses troupes dans les Pays-bas, qui s'enroolleront dans les troupes wallonnes qui seront levées pour son service ... by : France
Download or read book Ordonnance, par laquelle le Roy prend en sa protection et sauvegarde tous ceux des villes et pays conquis par ses armes et qui payent contribution à ses troupes dans les Pays-bas, qui s'enroolleront dans les troupes wallonnes qui seront levées pour son service ... written by France and published by . This book was released on 1646 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: