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Ordonnance Du Roi De Pologne Duc De Lorraine Et De Bar Concernant Les Fonctions De La Mare Chaussee De France Dans Les Etats De Lorraine Et Barrois
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Book Synopsis Ordonnance du Roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, concernant les fonctions de la maré chaussée de France, dans les états de Lorraine et Barrois by : Lorraine (Duché)
Download or read book Ordonnance du Roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, concernant les fonctions de la maré chaussée de France, dans les états de Lorraine et Barrois written by Lorraine (Duché) and published by . This book was released on 1739 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, concernant les fonctions de la maréchaussée de France dans les états de Lorraine et Barrois by : Lorraine (Duché)
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Book Synopsis Ordonnance du roy de Pologne, duc de Lorraine & de Bar, concernant les fonctions de la Mareschaussée de France, dans les Estats de Lorraine & Barrois. Du 17. Septembre 1739 by : Lorraine et Bar. duché
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Book Synopsis Ordonnance concernant les fonctions de la maréchaussée de France dans les états de Lorraine et Barrois by : Lorraine (Duché)
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Book Synopsis Ordonnance du roi (de Pologne, duc de Lorraine et de Bar) portant défense à ses sujets de sortir de ses états pour aller s'établir dans les pays étrangers, sans permission de Sa Majesté by : Lorraine (Duché)
Download or read book Ordonnance du roi (de Pologne, duc de Lorraine et de Bar) portant défense à ses sujets de sortir de ses états pour aller s'établir dans les pays étrangers, sans permission de Sa Majesté written by Lorraine (Duché) and published by . This book was released on 1740 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du roi (de Pologne, duc de Lorraine) portant règlement pour la levée des recrues dans ses états de Lorraine et Barrois ... by : Lorraine (Duché)
Download or read book Ordonnance du roi (de Pologne, duc de Lorraine) portant règlement pour la levée des recrues dans ses états de Lorraine et Barrois ... written by Lorraine (Duché) and published by . This book was released on 1760 with total page 18 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du roi portant défense à ses sujets de sortir de ses états pour aller s'établir dans les pays étrangers, sans permission de Sa Majesté by :
Download or read book Ordonnance du roi portant défense à ses sujets de sortir de ses états pour aller s'établir dans les pays étrangers, sans permission de Sa Majesté written by and published by . This book was released on 1740 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du roy (de Pologne, duc de Lorraine,) concernant la maréchaussée... by : Lorraine (Duché)
Download or read book Ordonnance du roy (de Pologne, duc de Lorraine,) concernant la maréchaussée... written by Lorraine (Duché) and published by . This book was released on 1738 with total page 18 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du roi (de Pologne, duc de Lorraine,) concernant le service de la milice-bourgeoise de la ville de Nancy... by : Lorraine (Duché)
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Book Synopsis Edit du roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, portant suppression de tous les bailliages et prévôtés de Lorraine et Barrois, et création nouvelle de tribunaux de justice... Vérifié en la cour souveraine... le 23 août 1751, et aux chambres des comptes de Lorraine et de Bar, les 7 et 9 du même mois. Avec l'état des villes, bourgs, villages, hameaux, censes et autres lieux qui doivent composer les ressorts des jurisdictions créées par le présent édit (Arrêté au conseil le 30 juin 1751). by : Lorraine (Duché)
Download or read book Edit du roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, portant suppression de tous les bailliages et prévôtés de Lorraine et Barrois, et création nouvelle de tribunaux de justice... Vérifié en la cour souveraine... le 23 août 1751, et aux chambres des comptes de Lorraine et de Bar, les 7 et 9 du même mois. Avec l'état des villes, bourgs, villages, hameaux, censes et autres lieux qui doivent composer les ressorts des jurisdictions créées par le présent édit (Arrêté au conseil le 30 juin 1751). written by Lorraine (Duché) and published by . This book was released on 1753 with total page 42 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du roy [de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, Stanislas 1er], pour la levée de dix-huit cens hommes de nouvelle milice. Du 25. Janvier 1743. - (Sur la copie imprimée à Nancy: de l'imprimerie de Pierre Antoine, 1743). by : Lorraine et Bar. duché
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Book Synopsis Ordonnance... concernant les trois régimens de milice de Lorraine et de Bar... by : France
Download or read book Ordonnance... concernant les trois régimens de milice de Lorraine et de Bar... written by France and published by . This book was released on 1746 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance de Leopold I., Duc de Lorraine et de Bar, & c by : Duc de Lorraine et de Bar Leopold
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Book Synopsis Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine by :
Download or read book Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine written by and published by . This book was released on 1748 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Table des matières contenues dans les ordonnances des ducs de Lorraine, depuis le commencement du regne du duc Léopold, jusqu'à la fin de celui du roi Stanislas, excepté de celles contenues au quatrième volume, qui est celui des monnoies by : Albert Riston
Download or read book Table des matières contenues dans les ordonnances des ducs de Lorraine, depuis le commencement du regne du duc Léopold, jusqu'à la fin de celui du roi Stanislas, excepté de celles contenues au quatrième volume, qui est celui des monnoies written by Albert Riston and published by . This book was released on 1769 with total page 191 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du régne de Sa Majesté le roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar by : Lorraine (Duché).
Download or read book Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du régne de Sa Majesté le roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar written by Lorraine (Duché). and published by . This book was released on 1766* with total page 15 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance concernant le droit de tabellionnage et de sceau dans le Barrois (rendue par le duc de Lorraine et de Bar). by : Lorraine (Duché)
Download or read book Ordonnance concernant le droit de tabellionnage et de sceau dans le Barrois (rendue par le duc de Lorraine et de Bar). written by Lorraine (Duché) and published by . This book was released on 1718 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
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