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Ordonnance De M Le Lieutenant General De Police Qui Interdit Lusage De Carrieres Exploitees Sans Permission Au Territoire De Montesson Par Les Nommes Dreux Nicolle Chatelier Autres Qui Les Condamne En Lamende A Detruire Des Cavages Dangereux Abandonnes
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit l'usage de carrieres exploitées sans permission au territoire de Montesson, par les nommés Dreux, Nicolle, Chatelier & autres, & qui les condamne en l'amende, & à détruire des cavages dangereux & abandonnés by : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit l'usage de carrières exploitées sans permission au territoire de Montesson, par les nommés Dreux, Nicolle, Chatelier et autres ; et qui les condamne en l'amende et à détruire des cavages dangereux et abandonnés by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit l'usage d'une carrière exploitée sans permission au territoire de Carrière-Saint-Denys, par le nommé Arnoult et le condamne en l'amende : ordonne que les prêtres de Saint Lazare, les nommés Gauthier, Darcy, Guenin, les héritiers Bontemps, Arnoult et tous autres, seront tenus de détruire des cavages dangereux et abandonnés by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant interdiction de carrières exploitées sans permission, au territoire de Noisy-le-Sec, par les nommés, Charton, Epaulard et Jouvence, plâtriers ; et qui les condamne chacun en 500 livres d'amende by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de l'usage de la carrière à pierre et moellons exploitée par le nommé Petit, en la paroisse de Gentilly, et qui le condamne en l'amende by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de l'usage de la carrière à pierre & moellons, exploitée par le nommé Petit, en la paroisse de Gentilly, & qui le condamne en l'amende by : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant interdiction d'une carrière exploitée sans permission, au territoire d'Ivry, par le nommé Loyal, carrier, et qui le condamne en 500 livres d'amende by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de carrières exploitées sans permission au territoire de Noisy-le-Sec, par les nommés Charton, Épaulard & Jouvence, plâtriers by : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne le sieur Givargues en cinq cents livres d'amende, pour avoir exploité sans permission une carrière au territoire de Saint- Maur....du 9 août 1783 by :
Download or read book Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne le sieur Givargues en cinq cents livres d'amende, pour avoir exploité sans permission une carrière au territoire de Saint- Maur....du 9 août 1783 written by and published by . This book was released on 1783 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant interdiction de la carrière exploitée sans permission par les sieurs Ramey et Mauny, dans la plaine du grand Gentilly ; et qui les condamne en cinq cents livres d'amende by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit les carrières des nommés Condamina, Vial, Delaitre et Boudessous, et les condamne en cinq cents livres d'amende by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de m. le Lieutenant général de police by : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui révoque la permission accordée au nommé Benard, pour exploiter une carrière à Fontenay ; condamne le nommé Lemoine en cinq cents livres d'amende et qui suspend son exploitation jusqu'à ce que les remblais ayent été terminés by : France. Châtelet de Paris
Download or read book Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui révoque la permission accordée au nommé Benard, pour exploiter une carrière à Fontenay ; condamne le nommé Lemoine en cinq cents livres d'amende et qui suspend son exploitation jusqu'à ce que les remblais ayent été terminés written by France. Châtelet de Paris and published by . This book was released on 1788 with total page 3 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance de m. le lieutenant général de police, portant interdiction des carrières à plâtre en cavage & par puits, sur les territoires de Châtilllon by :
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit l'exploitation de la carrière d'Antoine Saül habitant de Chatillon, faite par lui sans permission by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui ordonne l'interdiction de la carrière du nommé Benard, au territoire de la paroisse de Fontenay sous le bois de Vincennes, à charge de remblayer ; que la veuve Rivaut fera aussi des remblais ; et les nommés Esterbet et Lameau, feront des déblais by : France. Châtelet de Paris
Download or read book Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui ordonne l'interdiction de la carrière du nommé Benard, au territoire de la paroisse de Fontenay sous le bois de Vincennes, à charge de remblayer ; que la veuve Rivaut fera aussi des remblais ; et les nommés Esterbet et Lameau, feront des déblais written by France. Châtelet de Paris and published by . This book was released on 1788 with total page 3 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de l'exploitation des carrières des nommés Souché, Cousteau, Maimbray, Girard et Delaistre, situées aux territoires de Bagnolet, Charonne et Montreuil ; et qui les condamne chacun en trois cents livres d'amende by : France. Châtelet de Paris
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