Observations faites, et amendemens proposés sur le projet de décret concernant les ponts et chaussés et autres travaux publics

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Book Synopsis Observations faites, et amendemens proposés sur le projet de décret concernant les ponts et chaussés et autres travaux publics by : France. Convention nationale. Comité des Ponts et chaussées

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Observations présentées au Comité des travaux publics de l'Assemblée nationale par la Société centrale des ingénieurs civils sur le projet de décret relatif au mode de recrutement du corps des ponts et chaussées

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Book Synopsis Observations présentées au Comité des travaux publics de l'Assemblée nationale par la Société centrale des ingénieurs civils sur le projet de décret relatif au mode de recrutement du corps des ponts et chaussées by :

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Exposé des motifs du projet de loi sur l'organisation de l'Administration des travaux publics

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Book Synopsis Exposé des motifs du projet de loi sur l'organisation de l'Administration des travaux publics by :

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Rapport et projet de décret, concernant les avances à faire aux Départemens pour les travaux des ponts & chaussées, & le traitement des ingénieurs, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture ... le 10 mai 1792

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Book Synopsis Rapport et projet de décret, concernant les avances à faire aux Départemens pour les travaux des ponts & chaussées, & le traitement des ingénieurs, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture ... le 10 mai 1792 by : Antoine LARROQUE-LABÉCÈDE

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Annales des ponts et chaussées

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Projet de loi complémentaire sur l'organisation de l'administration des travaux publics, en ce qui concerne les lacs et les cours d'eau

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Book Synopsis Projet de loi complémentaire sur l'organisation de l'administration des travaux publics, en ce qui concerne les lacs et les cours d'eau by :

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Rapport et projet de décret, concernant les avances à faire aux départemens pour les travaux des ponts & chaussées & le traitement des ingénieurs

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Book Synopsis Rapport et projet de décret, concernant les avances à faire aux départemens pour les travaux des ponts & chaussées & le traitement des ingénieurs by : Antoine Larroque-Labécède

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Annales des ponts et chaussées

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Projet de décret sur les Ponts et Chaussées

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Book Synopsis Projet de décret sur les Ponts et Chaussées by : France

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Ponts et Chaussées. Amélioration de la Basse-Seine. Réponse de l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées du département de la Seine-Inférieure, aux objections faites le 10 février 1846, par la Commission de la Chambre des Députés, au projet présenté à M. le Ministre des Travaux Publics, le 26 janvier 1846. [Signed: Doyat, and dated 13 Feb. 1846.]

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Projet de décret relatif aux travaux publics qui s'executent dans la ville de Paris, et aux travaux des Ponts-et-Chaussées dans le département de la Seine. (M. le comte R. de Saint-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.).

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Travaux publics. De l'admissibilité des conducteurs des ponts-et-chaussées au grade d'ingénieurs de l'État

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Book Synopsis Travaux publics. De l'admissibilité des conducteurs des ponts-et-chaussées au grade d'ingénieurs de l'État by :

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Rapport et projet de décret, Concernant les avances à faire aux départemens pour les travaux des ponts et chaussées, et le traitement des ingénieurs, présenté a l'Assemblée Nationale, au nom du Comité d'Agriculture ; Député du département du Tarn, le 10 mai 1792

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Rapport et projet de décret, concernant les avances à faire aux départemens pour les travaux des ponts et chaussées, et le traitement des ingénieurs, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'agriculture, par Antoine Larroque-Labécède,... le 10 mai 1792... Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

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Annales des ponts et chaussées

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Observations présentées à l'assemblée nationale par les ingénieurs en chef des Ponts et Chaussées, relativement aux articles qu'elle se propose de décréter additionnellement à la loi concernant cette partie d'administration. [15 juin 1791].

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Observations présentées à l'Assemblée nationale par les inspecteurs généraux et divisionnaires des ponts et chaussées, sur le projet de décret relatif à un nouveau mode de recrutement des ingénieurs des ponts et chaussées. (12 octobre 1848.).

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