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Memoire Sommaire Pour Sieur Pierre Duquesnay Bourgeois Du Lieu De St Mitre Deffendeur En Requete Du 3 Mars 1740 En Opposition Comme Tiers Non Oui Envers Larret De La Cour Du 11 Decembre 1739 En Requete Incidente Tendante En Cassation Des Executions Du 20 May Dernier Demandeur En Requete Incidente En Fins Subsidiaires Du Juillet 1740 Contre Pierre Et Augustin Simiot Du Lieu De St Mitre Demandeurs Les Sieurs Consuls Communaute Du Meme Lieu Deffendeurs Buterne
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Book Synopsis Mémoire sommaire pour sieur Pierre Duquesnay bourgeois du lieu de St. Mitre, deffendeur en requête du 3 mars 1740 en opposition comme tiers non ouï envers l'arrêt de la Cour du 11 décembre 1739, & en requête incidente tendante en cassation des exécutions du 20 may dernier, & demandeur en requête incidente en fins subsidiaires du... juillet 1740 contre Pierre et Augustin Simiot du lieu de St. Mitre, demandeurs, & les sieurs consuls & communauté du même lieu, deffendeurs [Buterne]. by : Buterne (juriste).)
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