Mémoire signifié pour Me. Pierre Bonnefons, pretre, titulaire de la Chapelle Saint-Jacques & Saint Christophe de Montagny, défendeur

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Download or read book Mémoire signifié pour Me. Pierre Bonnefons, pretre, titulaire de la Chapelle Saint-Jacques & Saint Christophe de Montagny, défendeur written by and published by . This book was released on 1782 with total page 185 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Mémoire signifié pour Me Pierre Vesque, prêtre du diocèse d'Evreux, chapelain de la chapelle de Croixmare, défendeur... contre Me Jean-Pierre Alibert, clerc tonsuré du diocèse de Paris, prétendant droit à la même chapelle à titre de brevetaire du roy, demandeur...

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Pierre Vesque, prêtre du diocèse d'Evreux, chapelain de la chapelle de Croixmare, défendeur... contre Me Jean-Pierre Alibert, clerc tonsuré du diocèse de Paris, prétendant droit à la même chapelle à titre de brevetaire du roy, demandeur... by : Pierre Vesque (prêtre.)

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Mémoire signifié pour Me Pierre Prunier, prêtre du diocèse du Mans, défendeur et demandeur, contre Me Jacques Guillou, prêtre du même diocèse, demandeur et défendeur, et encore contre le sieur Dubouzet de Roquepine, abbé de Saint-Nicolas d'Angers, intervenant

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Pierre Prunier, prêtre du diocèse du Mans, défendeur et demandeur, contre Me Jacques Guillou, prêtre du même diocèse, demandeur et défendeur, et encore contre le sieur Dubouzet de Roquepine, abbé de Saint-Nicolas d'Angers, intervenant by :

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Mémoire pour Me Jean-Pierre-François Jousse,... titulaire de la chapelle de Sainte-Anne-des-Ecorces,... appelant et défendeur, contre Me Jean Devaufleury,... pourvu de la même chapelle, intimé, et encore contre Me Pierre-Jean-Antoine Bachelier,... prétendant droit à la même chapelle, intervenant et demandeur

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Book Synopsis Mémoire pour Me Jean-Pierre-François Jousse,... titulaire de la chapelle de Sainte-Anne-des-Ecorces,... appelant et défendeur, contre Me Jean Devaufleury,... pourvu de la même chapelle, intimé, et encore contre Me Pierre-Jean-Antoine Bachelier,... prétendant droit à la même chapelle, intervenant et demandeur by : Mariet de Lessard

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Mémoire signifié pour Me Louis Serant, prêtre, curé de la paroisse de Nocé, défendeur, contre Me Jacques Abot des Champs, prêtre, curé de Réveillon, et prieur commendataire du prieuré de Sainte-Goburge, demandeur

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Louis Serant, prêtre, curé de la paroisse de Nocé, défendeur, contre Me Jacques Abot des Champs, prêtre, curé de Réveillon, et prieur commendataire du prieuré de Sainte-Goburge, demandeur by : Louis Serant

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Mémoire signifié pour Me Rolland Huet, prêtre, titulaire de la chapelle de Notre-Dame d'Orgemont, fondée sous les charniers des Saints-Innocents, intimé, contre Me Charles Galland, prêtre, curé de Gentilly, et Augustin Pressurot, clerc... (Me Bevière, av.).

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Rolland Huet, prêtre, titulaire de la chapelle de Notre-Dame d'Orgemont, fondée sous les charniers des Saints-Innocents, intimé, contre Me Charles Galland, prêtre, curé de Gentilly, et Augustin Pressurot, clerc... (Me Bevière, av.). by : Paroisse Saints-Innocents

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Memoire signifie, Pour Me Pierre Bertaud Prêtre, CUré de la Paroisse de Ham en Poitou, Appellant d'une Sentence de Civray du 11. Fevrier 1724. Demandeur & Défendeur. Contre Jean Depont Escuyer, Sieur Dubreuil-Coiffaut, Intimé, Défendeur, & Demdandeur..

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Mémoire signifié pour Me Jean Bonnisset, prêtre, gradué nommé, et, en cette qualité, pourvu d'un canonicat de Saint-Pierre-le-Puellier,... appelant et demandeur, contre Me Guillaume Girard, prétendant droit au même canonicat, intimé et défendeur

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Jean Bonnisset, prêtre, gradué nommé, et, en cette qualité, pourvu d'un canonicat de Saint-Pierre-le-Puellier,... appelant et demandeur, contre Me Guillaume Girard, prétendant droit au même canonicat, intimé et défendeur by : Théault

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Mémoire signifié pour Me Guy-René Cousin, clerc tonsuré, titulaire de la chapelle des Dormets, et René Baumier, marchand, appelant d'une sentence rendue au Siège royal de Laval, le 26 février 1735, contre Me Charles Trochon, prêtre, vicaire de la paroisse de Soullaires, intimé

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Memoire, pour Me. Jacques-Henry de la Pierre, prêtre, docteur en théologie, pourvû par sa majesté du Doyenné de Carignan ou Yvoi, demandeur & défendeur

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Book Synopsis Memoire, pour Me. Jacques-Henry de la Pierre, prêtre, docteur en théologie, pourvû par sa majesté du Doyenné de Carignan ou Yvoi, demandeur & défendeur by : Jacques-Henry de La Pierre

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Mémoire signifié pour Me Pierre-Antoine Soyer, prêtre, pourvu de la cure d'Orviller, défendeur, contre l'abbé Ozenne, prieur de Lyons, demandeur, et contre le sieur Sirot, se disant acolyte du diocèse de Langres, prétendant droit à la même cure, intervenant

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Mémoire pour maître Jean-Jacques Thomas, prêtre,... chapelain de la chapelle de St-Antoine de Bohain, demandeur, contre maître Claude-Antoine Dorigny,... prétendant droit à la même chapelle, défendeur

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Book Synopsis Mémoire pour maître Jean-Jacques Thomas, prêtre,... chapelain de la chapelle de St-Antoine de Bohain, demandeur, contre maître Claude-Antoine Dorigny,... prétendant droit à la même chapelle, défendeur by : Jean-Jacques Thomas

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Mémoire signifié pour Me Jacques-Joseph Laisné de Campigny, chanoine de l'église collégiale de Saint-Pierre de Tonnerre, demandeur, contre le sieur commandeur de Sourches (Louis-Vincent Du Bouchet), défendeur

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Jacques-Joseph Laisné de Campigny, chanoine de l'église collégiale de Saint-Pierre de Tonnerre, demandeur, contre le sieur commandeur de Sourches (Louis-Vincent Du Bouchet), défendeur by : Louis-Vincent Du Bouchet Sourches

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