Mémoire signifié pour Me Madelon Duvau de Chavaigne, prieur-curé de Saint-Georges-du-Bois,... contre Me Antoine Vaucelle, prétendant droit à la même cure...

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Madelon Duvau de Chavaigne, prieur-curé de Saint-Georges-du-Bois,... contre Me Antoine Vaucelle, prétendant droit à la même cure... by : Madelon Duvau de Chavaigne

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Mémoire signifié pour... Antoine Vaucelle, prieur-curé de S.-George-du-Bois, demandeur... contre... Magdelon du Vau de Chavagne, défendeur...

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Book Synopsis Mémoire signifié pour... Antoine Vaucelle, prieur-curé de S.-George-du-Bois, demandeur... contre... Magdelon du Vau de Chavagne, défendeur... by : Antoine Vaucelle

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Mémoire signifié pour Me Pierre-Antoine Soyer, prêtre, pourvu de la cure d'Orviller, défendeur, contre l'abbé Ozenne, prieur de Lyons, demandeur, et contre le sieur Sirot, se disant acolyte du diocèse de Langres, prétendant droit à la même cure, intervenant

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Pierre-Antoine Soyer, prêtre, pourvu de la cure d'Orviller, défendeur, contre l'abbé Ozenne, prieur de Lyons, demandeur, et contre le sieur Sirot, se disant acolyte du diocèse de Langres, prétendant droit à la même cure, intervenant by : Pierre-Antoine Soyer

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Mémoire signifié pour Me Antoine de La Cotte, prêtre,... pourvu par mort de la cure de la Madeleine de la Ville-l'Evêque, demandeur et appelant comme d'abus, contre Me Jacques Cadot, prêtre, prétendant droit à la même cure, défendeur,... et... contre Me Julien Hubert, intervenant

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Antoine de La Cotte, prêtre,... pourvu par mort de la cure de la Madeleine de la Ville-l'Evêque, demandeur et appelant comme d'abus, contre Me Jacques Cadot, prêtre, prétendant droit à la même cure, défendeur,... et... contre Me Julien Hubert, intervenant by : Jacques Cadot (curé.)

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Mémoire signifié pour Me Pierre Guygonnand,... pourvu de la cure de Saint-Ambreuil,... contre les abbé, religieux, prieur et couvent de la Ferté...

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Pierre Guygonnand,... pourvu de la cure de Saint-Ambreuil,... contre les abbé, religieux, prieur et couvent de la Ferté... by : Pierre Guygonnand

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Memoire signifié, pour Me Antoine de La Cotte, Prêtre... pourvû par mort de la Cure de la Magdelaine de la Ville. l'Evêque... Contre Me Jacques Cadot, Prêtre prétendant droit à la même Cure... Et encore contre Me Julien Hubert... prétendant droit à la même Cure... (Signé de Laverdy, Avocat).

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Book Synopsis Memoire signifié, pour Me Antoine de La Cotte, Prêtre... pourvû par mort de la Cure de la Magdelaine de la Ville. l'Evêque... Contre Me Jacques Cadot, Prêtre prétendant droit à la même Cure... Et encore contre Me Julien Hubert... prétendant droit à la même Cure... (Signé de Laverdy, Avocat). by : Laverdy (avocat.)

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Mémoire signifié pour les abbé régulier, prieur, religieux et convent de l'abbaye de la maison-Dieu de Notre-Dame de La Trappe... contre Me Charles de La Noë, prêtre, héritier de Me Gabriel de La Noë, vivant curé de la paroisse de Saint-Pierre-du-Mesnil, son frère,... et encore contre Me François Du Houllaye de la Laubroye, prêtre, curé actuel de la même paroisse de Saint-Pierre-du-Mesnil

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Mémoire signifié, pour frère Léon Puginier,... prieur-curé du prieuré-cure de Saint-Martin. d'Alpeuch [Alpuech], demandeur, contre Me Pierre de Brejal, prêtre séculier, prétendant droit au même prieuré, défendeur

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Mémoire signifié pour Me Nicolas-François-Roger Deshayes,... pourvu en commende du prieuré-cure de Saint-Langis,... contre frère Jacques-Nicolas Le Cornu de Teillière,... prétendant droit au même bénéfice

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Nicolas-François-Roger Deshayes,... pourvu en commende du prieuré-cure de Saint-Langis,... contre frère Jacques-Nicolas Le Cornu de Teillière,... prétendant droit au même bénéfice by : Nicolas-François-Roger Deshayes

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Memoire signifié, pour frere Hugues-Denis Dalmance Dubesse, prêtre, chanoine-regulier de l'ordre de S. Augustin, Congrégation de France, prieur-curé de Sainte Marie de Milon, demandeur. Contre Me Ignace Regnier, prêtre séculier, pourvû en commande du même prieuré-cure, deffendeur

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Book Synopsis Memoire signifié, pour frere Hugues-Denis Dalmance Dubesse, prêtre, chanoine-regulier de l'ordre de S. Augustin, Congrégation de France, prieur-curé de Sainte Marie de Milon, demandeur. Contre Me Ignace Regnier, prêtre séculier, pourvû en commande du même prieuré-cure, deffendeur by : Blanchard

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Mémoire signifié pour Me Michel Bilheux, prêtre du diocèse du Mans, pourvu par résignation du prieuré-cure de Saint-Martin de Marsillé-la-Ville,... contre frère Gabriel Foudrier de Boisrevaux,... prétendant droit au même prieuré-cure...

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Mémoire pour Me Didier Poindrel, prêtre, pourvu de la cure de Grignon, contre Me Bernard Barrois, prétendant droit à cette cure, et les prieur, religieux et couvent de l'abbaye de Saint-Pierre de Flavigny,... intervenants

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Book Synopsis Mémoire pour Me Didier Poindrel, prêtre, pourvu de la cure de Grignon, contre Me Bernard Barrois, prétendant droit à cette cure, et les prieur, religieux et couvent de l'abbaye de Saint-Pierre de Flavigny,... intervenants by : Didier Poindrel

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