Mémoire signifié pour Me Jacques Le Berruyer, prêtre du diocèse de Bayeux, pourvu en cour de Rome per obitum... de la cure régulière de Blay,... contre frère Etienne Basset, religieux de l'ordre de Prémontré, pourvu de la même cure... et contre M. l'abbé de Prémontré

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Jacques Le Berruyer, prêtre du diocèse de Bayeux, pourvu en cour de Rome per obitum... de la cure régulière de Blay,... contre frère Etienne Basset, religieux de l'ordre de Prémontré, pourvu de la même cure... et contre M. l'abbé de Prémontré by :

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Mémoire signifié pour Me Jacques Le Berruyer, prêtre du diocèse de Bayeux, pourvu en cour de Rome per obitum... de la cure régulière de Blay,... contre frère Etienne Basset, religieux de l'ordre de Prémontré, pourvu de la même cure...

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Jacques Le Berruyer, prêtre du diocèse de Bayeux, pourvu en cour de Rome per obitum... de la cure régulière de Blay,... contre frère Etienne Basset, religieux de l'ordre de Prémontré, pourvu de la même cure... by : Jacques Le Berruyer

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Mémoire pour Jacques le Berruyer,... prieur-curé... de Blay, diocèse de Bayeux, contre F. Estienne Basset, prestre, chanoine régulier de l'Ordre de Prémontré, appellant comme d'abus. (Brunet, proc.).

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Book Synopsis Mémoire pour Jacques le Berruyer,... prieur-curé... de Blay, diocèse de Bayeux, contre F. Estienne Basset, prestre, chanoine régulier de l'Ordre de Prémontré, appellant comme d'abus. (Brunet, proc.). by : Estienne Basset

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Mémoire signifié pour Charles Mollet, prêtre, pourvu de la cure de Saint-Contest d'Athis, diocèse de Bayeux, contre frère Pierre-Thomas Chassier, religieux de l'ordre des Prémontrés, prétendant droit au même bénéfice...

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Charles Mollet, prêtre, pourvu de la cure de Saint-Contest d'Athis, diocèse de Bayeux, contre frère Pierre-Thomas Chassier, religieux de l'ordre des Prémontrés, prétendant droit au même bénéfice... by : Charles Mollet (prêtre.)

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Mémoire signifié pour maître Nicolas Michel, prêtre du diocèse de Verdun, pourvu par l'ordinaire de la cure de S. Basle de Dombale, du même diocèse,... contre frère Jacques Vauchelet,... curé de la paroisse de Récicourt,... et les prieur et religieux de S. Paul de Verdun

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Mémoire signifié pour Me Pierre Ramel, prêtre du diocèse de Vienne,... gradué nommé de l'Université de Paris, dûment insinué sur le prieuré de Saint-Sauveur-en-Ruë, uni au collège des Jésuites de Tournon, diocèse de Valence, et pourvu en cette qualité de la cure de Saint-Sauveur-en-Ruë,... contre Me Jacques Percie, prêtre du diocèse du Puy, pourvu de la même cure en cour de Rome, et par démission, intimé

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Pierre Ramel, prêtre du diocèse de Vienne,... gradué nommé de l'Université de Paris, dûment insinué sur le prieuré de Saint-Sauveur-en-Ruë, uni au collège des Jésuites de Tournon, diocèse de Valence, et pourvu en cette qualité de la cure de Saint-Sauveur-en-Ruë,... contre Me Jacques Percie, prêtre du diocèse du Puy, pourvu de la même cure en cour de Rome, et par démission, intimé by : Pierre Ramel

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Mémoire signifié pour messire Jean-Baptiste de Selve, défendeur, et encore pour Me Etienne Bonnet, prêtre curé de la paroisse d'Audeville, pourvu par résignation du prieuré simple de Notre-Dame de Pringy,... intervenant, contre Bénigne Cluet, se disant prêtre religieux profès de l'ordre de Saint-Benoît, pourvu par dévolu du même bénéfice, demandeur

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Mémoire pour le sieur Jean-Baptiste Vergriette, prêtre-curé de Becelaere, pourvu en Cour de Rome de la cure de St-Nicolas de Cassel, au diocèse d'Ypres, contre le sieur Ackerman, prêtre, pourvu de la même cure de St-Nicolas

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