Mémoire signifié pour les sieurs doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Furcy de Péronne, demandeurs et défendeurs, contre le sieur Furcy Postel, seigneur de la baronnie de Proyart, défendeur et demandeur, et contre Me Louis Morel, chapelain de la chapelle de Saint-Nicolas, fondée dans l'église paroissiale de Saint-Vast de Proyart, demandeur

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Book Synopsis Mémoire signifié pour les sieurs doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Furcy de Péronne, demandeurs et défendeurs, contre le sieur Furcy Postel, seigneur de la baronnie de Proyart, défendeur et demandeur, et contre Me Louis Morel, chapelain de la chapelle de Saint-Nicolas, fondée dans l'église paroissiale de Saint-Vast de Proyart, demandeur by : Fursy Postel de Proyart

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Mémoire sommaire signifié, pour les sieurs doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Fursy de Péronne, intimez, contre Mre Adrien, marquis d'Harbouville, seigneur de Longueval, cy-devant premier enseigne des Gensdarmes de la garde du roy, appellant... (Me Mauduyt, av.).

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Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église insigne, royale et collégiale de Saint-Quiriace de la ville de Provins, défendeurs et demandeurs, contre maître Louis Bault,... curé de la paroisse de Sainte-Croix de la même ville...

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Mémoire signifié pour messieurs les doyen, chanoines & chapitre de l'église royale & collégiale de N. D. du Val de Provins ; appellans et demandeurs. Contre Me Pierre Hareng, prêtre licencié en théologie, curé de la paroisse de Ste Croix de la ville de Provins, doyen rural du détroit de Provins ; intimé, & deffendeur..

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Book Synopsis Mémoire signifié pour messieurs les doyen, chanoines & chapitre de l'église royale & collégiale de N. D. du Val de Provins ; appellans et demandeurs. Contre Me Pierre Hareng, prêtre licencié en théologie, curé de la paroisse de Ste Croix de la ville de Provins, doyen rural du détroit de Provins ; intimé, & deffendeur.. by : Louis Michelin

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Mémoire signifié pour les mayeur et échevins, juges civils, criminels, de police et voyers de Saint-Quentin, intimés et défendeurs, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de la même ville, appelants et demandeurs

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Mémoire signifié pour les sieurs chantre, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Maur-lez-Fossés, seigneurs de Nogent-sur-Marne, appelants d'une sentence du Châtelet de Paris, du 27 janvier 1739, contre Jean-Claude Georges, écuyer, sieur de Bry, et damoiselles Marie et Marie-Agnès Georges, filles majeures, propriétaires du fief de la Queux, sis à Nogent-sur-Marne, intimés

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Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale & royale de Meaux, demandeurs & défendeurs. Contre les grands chapelains, hauts-vicaires de la même église....

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Mémoire signifié pour les sieurs abbé, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Notre-Dame-la-Grande de la ville de Poitiers... contre André Mareschaux, sieur de Pudeau...

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Memoire signifié pour les trésoriers, chanoines & chapitre de Nôtre Dame de Chateau de Thouars demandeurs & deffendeurs. Contre les doyen, chanoines & chapitre de l'eglise collegiale séculiere de Saint Pierre du Châtelet de Thouars deffendeurs & demandeurs. Et contre les abbés, prieur & chanoines reguliers de Saint-Laon de Thouars défendeurs

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Mémoire signifié Servant de réponse. Pour les Tresoriers et Chanoines de l'Eglise Collégiale de Saint-Jacques de l'Hôpital à Paris, Demandeurs. Contre les grand-Maistre, Chevaliers et Commandeurs de l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel & de Saint Lazare de Jerusalem, Defendeur. En presence du Sieur Archevêque de Paris, Demandeur en sommation. Et encore des Sieurs Agens Gnéraux du Clergé de France Intervenans..

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Memoire signifié pour les prieur & chanoines reguliers de l'abbaye de Notre-Dame de Ham, seigneurs hauts justiciers de Sancourt en partie, défendeurs & demandeurs. Contre le sieur de Montaigle, se prétendant seul seigneur dudit Sancourt, demandeur & défendeur, procedant sous l'autorité du sieur de Canisi son curateur

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Mémoire signifié pour les chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Notre-Dame de Clermont-en-Beauvaisis, et messire Jean-Baptiste Fourcroy, doyen dudit chapitre,... contre... Michel Glaise,... chanoine et prévôt dudit chapitre...

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Mémoire signifié pour les chanoines et chapitre de l'église royale, collégiale et paroissiale de Notre-Dame de Poissy, défendeurs, contre Paul Mercier, Pierre Obrien, Jean-Baptiste Gentil, Charles Menu, Denis Delisle et Jean Roger, prêtres, vicaires de la même église, demandeurs

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Mémoire signifié servant de réponse pour les trésorier et chanoines de l'église collégiale de Saint-Jacques-de-l'Hôpital à Paris, demandeurs, contre les grand maître, chevaliers et commandeurs de l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, défendeurs, en présence du sieur archevêque de Paris, demandeur en sommation, et encore des sieurs agents généraux du clergé de France, intervenants

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Mémoire signifié pour les prévôt doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Sainte-Magdelaine de Verdun, défendeurs, contre Jean-Baptiste Desvois, prêtre, curé de la paroisse de Genicourt, demandeur

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Book Synopsis Mémoire signifié pour les prévôt doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Sainte-Magdelaine de Verdun, défendeurs, contre Jean-Baptiste Desvois, prêtre, curé de la paroisse de Genicourt, demandeur by : Collégiale Sainte-Marie-Madelaine

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Mémoire signifié pour François Vildor, sieur de Rufayé, et dame Marie-Thérèze Crevel sa femme, défendeurs, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église royalle et collégiale de Saint-Germain de l'Auxerrois, demandeurs

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Mémoire pour les doyens, chanoines et chapitre de l'église... de Saint-Fursy de Péronne, appellans... contre dame Barbe de Rozoy, veuve de Me Joseph-Victor Pieffort... lieutenant criminel en l'élection de Péronne... intimée... (Me de La Combe, av.).

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