Mémoire signifié pour les sieurs chantre, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Maur-lez-Fossés, seigneurs de Nogent-sur-Marne, appelants d'une sentence du Châtelet de Paris, du 27 janvier 1739, contre Jean-Claude Georges, écuyer, sieur de Bry, et damoiselles Marie et Marie-Agnès Georges, filles majeures, propriétaires du fief de la Queux, sis à Nogent-sur-Marne, intimés

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Book Synopsis Mémoire signifié pour les sieurs chantre, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Maur-lez-Fossés, seigneurs de Nogent-sur-Marne, appelants d'une sentence du Châtelet de Paris, du 27 janvier 1739, contre Jean-Claude Georges, écuyer, sieur de Bry, et damoiselles Marie et Marie-Agnès Georges, filles majeures, propriétaires du fief de la Queux, sis à Nogent-sur-Marne, intimés by : Collégiale de Saint-Maur-des-Fossés

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Mémoire signifié Servant de réponse. Pour les Tresoriers et Chanoines de l'Eglise Collégiale de Saint-Jacques de l'Hôpital à Paris, Demandeurs. Contre les grand-Maistre, Chevaliers et Commandeurs de l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel & de Saint Lazare de Jerusalem, Defendeur. En presence du Sieur Archevêque de Paris, Demandeur en sommation. Et encore des Sieurs Agens Gnéraux du Clergé de France Intervenans..

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Book Synopsis Mémoire signifié Servant de réponse. Pour les Tresoriers et Chanoines de l'Eglise Collégiale de Saint-Jacques de l'Hôpital à Paris, Demandeurs. Contre les grand-Maistre, Chevaliers et Commandeurs de l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel & de Saint Lazare de Jerusalem, Defendeur. En presence du Sieur Archevêque de Paris, Demandeur en sommation. Et encore des Sieurs Agens Gnéraux du Clergé de France Intervenans.. by :

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Mémoire signifié pour les abbé, prieur, religieux et chanoines réguliers de l'abbaye de Notre-Dame d'Abbecourt, ordre de Prémontré, demandeurs, contre les chanoines et chapitre de l'église royale de Poissy, décimateurs de cette paroisse, défendeurs

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Mémoire sommaire signifié, pour les sieurs doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Fursy de Péronne, intimez, contre Mre Adrien, marquis d'Harbouville, seigneur de Longueval, cy-devant premier enseigne des Gensdarmes de la garde du roy, appellant... (Me Mauduyt, av.).

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Mémoire signifié pour les prévôt, chanoines et chapitre de l'abbaye royale et église collégiale de Saint-Martin de l'Ile-Barbe, près Lyon, contre les sieurs Pescher, Coiffier, Fournier et Lascheron, chanoines de ladite église, et les perpétuels de la même église

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Mémoire signifié servant de réponse pour les trésorier et chanoines de l'église collégiale de Saint-Jacques-de-l'Hôpital à Paris, demandeurs, contre les grand maître, chevaliers et commandeurs de l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, défendeurs, en présence du sieur archevêque de Paris, demandeur en sommation, et encore des sieurs agents généraux du clergé de France, intervenants

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Addition au mémoire pour les vénérables chanoines et chapitre de l'église collégiale et paroissiale de Saint-Benoît, servant de réponse au mémoire signifié pour le sieur de Langle,... le 7 mars

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Book Synopsis Addition au mémoire pour les vénérables chanoines et chapitre de l'église collégiale et paroissiale de Saint-Benoît, servant de réponse au mémoire signifié pour le sieur de Langle,... le 7 mars by : D. Le Roy

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Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale & royale de Meaux, demandeurs & défendeurs. Contre les grands chapelains, hauts-vicaires de la même église....

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Memoire signifie, Pour Joseph Abel, Prêtre, Pourvû de la Prébende fondée et dotée par le Sieur Pierre Grosset, dans l'Eglise Collegiale de Saint Just de Lyon, Demandeur. Contre Demoiselle Marie-Charlotte Desmartin, femme du Sieur Boulet,... Defenderesse. En presence des Sieurs..., Chanoines et Chapitre de la meme Eglise Collegiale de Saint-Just, prenant le fait et cause dudit Sieur Abel, Défendeu

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Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Notre-Dame de Noyon, appelants de la sentence rendue aux Requêtes du Palais, le 21 février 1738, et demandeurs en requête du 16 février 1739, contre Me André Réveillon, curé d'Ugny-le-Gay, intimé et défendeur

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