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Memoire Signifie Pour Les Doyen Chanoines Et Chapitre De Leglise De Sainte Croix Dorleans Intimes Contre Jacques Le Comte Jean Salle Jean Sevin Louis Massot Et Autres Habitants De La Paroisse De Sougis En Beauce Appelants
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, intimés,... contre Jacques Le Comte, Jean Sallé, Jean Sevin, Louis Massot, et autres habitants de la paroisse de Sougis en Beauce, appelants... by : Église catholique. Diocèse
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les Doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise. Comtes de Lyon. Intimés Contre les Sieurs de la Forest et des François Custodes de Ste Croix de la même ville Appellam et contre les Paroissiens de Ste-Croix. (Signé Chauveau de Mony) by : Chauveau de Mony
Download or read book Mémoire signifié pour les Doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise. Comtes de Lyon. Intimés Contre les Sieurs de la Forest et des François Custodes de Ste Croix de la même ville Appellam et contre les Paroissiens de Ste-Croix. (Signé Chauveau de Mony) written by Chauveau de Mony and published by . This book was released on 1764 with total page 268 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire en réponse à celui des sieurs du chapitre de Sainte-Croix ; pour Jacques Lecomte, Jean Sallé, Jean Sevin, Louis Massot, et autres habitants de la paroisse de Sougis, appelants,... contre le chapitre de Sainte-Croix, intimé... by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Mémoire en réponse à celui des sieurs du chapitre de Sainte-Croix ; pour Jacques Lecomte, Jean Sallé, Jean Sevin, Louis Massot, et autres habitants de la paroisse de Sougis, appelants,... contre le chapitre de Sainte-Croix, intimé... written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1737 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans... by :
Download or read book Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans... written by and published by . This book was released on 1761 with total page 52 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église insigne, royale et collégiale de Saint-Quiriace de la ville de Provins, défendeurs et demandeurs, contre maître Louis Bault,... curé de la paroisse de Sainte-Croix de la même ville... by :
Download or read book Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église insigne, royale et collégiale de Saint-Quiriace de la ville de Provins, défendeurs et demandeurs, contre maître Louis Bault,... curé de la paroisse de Sainte-Croix de la même ville... written by and published by . This book was released on 1723 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Memoire signifié, pour les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise Cathedrale de Beauvais, Superieurs et Grands Maîtres de la Maison des Cholets, Demandeurs et Deffendeurs. Contre les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise Cathedrale d'Amiens, ..., Deffendeurs et Demandeurs (Signé Le Roy du Gard, Avocat) by : Paris
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Book Synopsis Mémoire signifié pour messieurs les doyen, chanoines & chapitre de l'église royale & collégiale de N. D. du Val de Provins ; appellans et demandeurs. Contre Me Pierre Hareng, prêtre licencié en théologie, curé de la paroisse de Ste Croix de la ville de Provins, doyen rural du détroit de Provins ; intimé, & deffendeur.. by : Louis Michelin
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Quentin, intimés et défendeurs, contre Louis Cailleau, meunier à Etreillers, et Jean Barlemont, meunier à Savy, appelants de sentence rendue au bailliage royal de Saint-Quentin, les 14 février 1757 et 11 mai 1759, et encore contre Pierre-Philippe et Michel Despierres, meuniers à Etrain et à Joncourt, et consorts, intervenants... by : Collégiale de Saint-Quentin
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Book Synopsis Mémoire signifié, pour les doyen, chanoines & chapitre de l'Eglise comtes de Lyon, défendeurs ; contre les doyen, syndic, corps & communauté des quarante notaires de la même ville, demandeurs by :
Download or read book Mémoire signifié, pour les doyen, chanoines & chapitre de l'Eglise comtes de Lyon, défendeurs ; contre les doyen, syndic, corps & communauté des quarante notaires de la même ville, demandeurs written by and published by . This book was released on 1783 with total page 46 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Verdun, intimés, contre le sieur Simon-Geoffroi Duret, appellant comme d'abus by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Précis signifié pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, contre les custodes de Ste-Croix de la même ville by :
Download or read book Précis signifié pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, contre les custodes de Ste-Croix de la même ville written by and published by . This book was released on 1764 with total page 48 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Cloud, demandeurs en lettres en forme de requête civile et défendeurs, contre Me Matthieu Fabregou, prêtre, se disant chapelain de la chapelle de Saint-Jean, fondée dans la même église, intimé et demandeur by : Collégiale de Saint-Cloud
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale... de St-Gérauld d'Aurillac,... appelants, contre Joseph Rocques et Michel Establie, intimés by : Joseph Rocques
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les prévôt doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Sainte-Magdelaine de Verdun, défendeurs, contre Jean-Baptiste Desvois, prêtre, curé de la paroisse de Genicourt, demandeur by : Collégiale Sainte-Marie-Madelaine
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Book Synopsis Mémoire soussigné pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Furcy de Péronne, intimés, contre le sieur Morlière, curé, vicaire perpétuel de la paroisse de S. Jean de Péronne, appelant by : Collégiale Saint-Fursy
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale de Saint-Quentin, intimés,... contre Me Jacques Maillet, curé de S. Jacques, et quatre autres curés de ladite ville, appelants... by : Collégiale de Saint-Quentin
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Book Synopsis Mémoire pour Me Nicolas Odigier, chanoine de l'église cathédrale de Sainte-Croix d'Orléans, appellant, contre Me Nicolas-Joseph de Nettencourt, chanoine et archidiacre de ladite Eglise, et Mre Charles Valet, aussi chanoine de la même église, intimez ; et les doyen, chanoines et chapitre de ladite église de Sainte-Croix d'Orléans, prenant le fait et cause de leur promoteur en l'officialité dudit chapitre... (Me Mallard, av.). by :
Download or read book Mémoire pour Me Nicolas Odigier, chanoine de l'église cathédrale de Sainte-Croix d'Orléans, appellant, contre Me Nicolas-Joseph de Nettencourt, chanoine et archidiacre de ladite Eglise, et Mre Charles Valet, aussi chanoine de la même église, intimez ; et les doyen, chanoines et chapitre de ladite église de Sainte-Croix d'Orléans, prenant le fait et cause de leur promoteur en l'officialité dudit chapitre... (Me Mallard, av.). written by and published by . This book was released on 1739 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
