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Memoire Signifie Pour Les Chamarier Chanoines Et Chapitre De Leglise Collegiale Et Paroissiale De St Paul De Lyon Intimes Contre Les Sieurs Buisson Et Poyet Cy Devant Pretres Habitues Gages Les Sieurs Roche Et Ferlat Habitues Et Le Sieur Gay Habitue Simple De La Meme Eglise Appelants De Sentence Rendue En La Senechaussee De Lyon Le Deux Septembre Mil Sept Cent Trente Neuf Et Appellants Comme Dabus Des Deliberations Capitulaires Et Ordonnances De Lofficial De Lyon Des 21 Fevrier 12 15 16 Et 17 Avril 1739 Signe Claret
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Book Synopsis Mémoire signifié, pour les chamarier, chanoines et chapitre de l'église collégiale et paroissiale de St-Paul de Lyon, intimés ; contre les sieurs Buisson et Poyet, cy-devant prêtres habitués gagés, les sieurs Roche et Ferlat, habitués, et le sieur Gay, habitué simple de la même église, appelants de sentence rendüe en la sénéchaussée de Lyon, le deux septembre mil sept cent trente-neuf, et appellants comme d'abus des delibérations capitulaires, et ordonnances de l'Official de Lyon, des 21, février, 12, 15, 16 et 17 avril 1739. [Signé Claret] by :
Download or read book Mémoire signifié, pour les chamarier, chanoines et chapitre de l'église collégiale et paroissiale de St-Paul de Lyon, intimés ; contre les sieurs Buisson et Poyet, cy-devant prêtres habitués gagés, les sieurs Roche et Ferlat, habitués, et le sieur Gay, habitué simple de la même église, appelants de sentence rendüe en la sénéchaussée de Lyon, le deux septembre mil sept cent trente-neuf, et appellants comme d'abus des delibérations capitulaires, et ordonnances de l'Official de Lyon, des 21, février, 12, 15, 16 et 17 avril 1739. [Signé Claret] written by and published by . This book was released on 1742 with total page 34 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire signifié, pour les chamarier, chanoine et chapitre de l'église collégiale et paroissiale de St-Paul de Lyon, intimés et incidemment demandeurs, contre quatre perpétuels vicaires de la même église, appelants comme d'abus des deliberations capitulaires, qui ont pu être faites au préjudice des statuts de ladite eglise ; incidemment defendeurs [Signé Claret] by :
Download or read book Mémoire signifié, pour les chamarier, chanoine et chapitre de l'église collégiale et paroissiale de St-Paul de Lyon, intimés et incidemment demandeurs, contre quatre perpétuels vicaires de la même église, appelants comme d'abus des deliberations capitulaires, qui ont pu être faites au préjudice des statuts de ladite eglise ; incidemment defendeurs [Signé Claret] written by and published by . This book was released on 1743 with total page 68 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire signifié, pour les chamarier, chanoine et chapitre de l'église collégiale et paroissiale de St-Paul de Lyon, intimés et incidemment demandeurs, contre quatre perpétuels vicaires de la même église, appelants comme d'abus des deliberations capitulaires, qui ont pu être faites au préjudice des statuts de ladite eglise ; incidemment defendeurs [Signé Claret]. by : Claret (chanoine de Saint-Paul de Lyon.)
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Book Synopsis Adresse à l'Assemblée nationale et Mémoire des chanoines et autres membres de l'église collégiale et paroissiale de St-Paul de Lyon. 8 juin 1790 [Signé : Jolyclerc, chanoine de Saint-Paul] by : Jolyclerc
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Book Synopsis Mémoire pour les prévôt, chanoines & chapitre de l'église collégiale & paroissiale de Saint Martin d'Ainay de Lyon, intervenants, contre Messire Jean-Baptiste Boesse, chanoine de la même église, demandeur by :
Download or read book Mémoire pour les prévôt, chanoines & chapitre de l'église collégiale & paroissiale de Saint Martin d'Ainay de Lyon, intervenants, contre Messire Jean-Baptiste Boesse, chanoine de la même église, demandeur written by and published by de l. This book was released on 1751 with total page 20 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire signifié pour les chanoines et chapitre de l'église royale, collégiale et paroissiale de Notre-Dame de Poissy, défendeurs, contre Paul Mercier, Pierre Obrien, Jean-Baptiste Gentil, Charles Menu, Denis Delisle et Jean Roger, prêtres, vicaires de la même église, demandeurs by : Julien
Download or read book Mémoire signifié pour les chanoines et chapitre de l'église royale, collégiale et paroissiale de Notre-Dame de Poissy, défendeurs, contre Paul Mercier, Pierre Obrien, Jean-Baptiste Gentil, Charles Menu, Denis Delisle et Jean Roger, prêtres, vicaires de la même église, demandeurs written by Julien and published by . This book was released on 1734 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Memoire signifié pour Paul-Timoleon de La Forest,... et François Desfrançois de L'Olme... Custodes-Curés de l'Eglise paroissiale de Sainte-Croix, et de tout le Clergé de l'Eglise Primatiale de Lyon, appellans comme d'abus, contre les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise Comtes de Lyon, Intimés [Signé Piales, avocat] by :
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans... by :
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Tugal de Laval, appelants d'une sentence rendue en la première chambre des Requêtes du Palais, le 9 septembre 1706, contre M. Edme de Saint-Germain, prêtre chanoine de l'église du Mans, archidiacre de Laval, intimé by : Collégiale Saint-Tugal
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les chanoines et chapitre de l'église royale collégiale et paroissiale de Nostre-Dame de Poissy, défendeurs, contre Paul Mercier, Pierre Obrien, Jean-Baptiste Gentil, Charles Menu, Denis Delisle et Jean Roger, prêtres vicaires de la même église, demandeurs. [Signé : Julien.]. by : Jullien
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Book Synopsis Addition au mémoire pour les vénérables chanoines et chapitre de l'église collégiale et paroissiale de Saint-Benoît, servant de réponse au mémoire signifié pour le sieur de Langle,... le 7 mars by : D. Le Roy
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale, collégiale et paroissiale de Saint-Germain-l'Auxerrois contre le sieur Bachelay,... ci-devant chapelain du choeur... by : Bronod
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Book Synopsis Memoire signifié pour les prevost, chanoines et chapitre de l'Eglise Collegiale de S. Martin d'Ainay de la ville de Lyon, demandeurs et appellans, contre... Claude-Maurice de Saint-Georges, prevôt de l'Eglise... prieur de S. Romain-le-Puy en Forez,... et... Claude de Saint-Georges, cy-devant pourvu du meme prieuré, defendeurs et intimez, et encore contre M. l'Archevêque de Vienne, Abbé de Cluny, aussi defendeur [Signé Durand, avocat]. by : Durand (avocat.)
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les curé, chanoines et chapitre de l'église royale, collégiale et paroissiale de Notre-Dame de Poissy, défendeurs, contre les abbé, prieur et religieux de l'abbaye de Notre-Dame d'Abbecourt, ordre de Prémontré, demandeurs by : Collégiale Notre-Dame
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Book Synopsis Mémoire signifié pour messieurs les doyen, chanoines & chapitre de l'église royale & collégiale de N. D. du Val de Provins ; appellans et demandeurs. Contre Me Pierre Hareng, prêtre licencié en théologie, curé de la paroisse de Ste Croix de la ville de Provins, doyen rural du détroit de Provins ; intimé, & deffendeur.. by : Louis Michelin
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Book Synopsis Mémoire pour Me François Roode, chanoine de l'église royale et collégiale de Saint-Géry de Cambray, contre Me Henry-Denis Mutte, prêtre, ci-devant chanoine de l'église collégiale de Sainte-Croix de Cambray, et à présent chanoine de la même église collégiale de Saint-Géry by : Laverdy (de.)
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans... by :
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