Mémoire pour Me Joseph Lecoq,... Marie Lecoq, veuve de Pierre Foucher, Jean Rousseau, Jean Monclaud,... et Jeanne Rousseau, sa femme, héritière de Marie-Magdeleine Lecoq, veuve de Me Jean Lambert,... demandeurs et défendeurs, contre monsieur le procureur général, demandeur et défendeur, et contre Me Pierre Caillon,... se disant syndic et père temporel des Cordeliers de Saint-Maixant, les marguilliers de la paroisse de Saint-Léger de la même ville, et Me François Giraudeau de Germon,... tous défendeurs et demandeurs

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Book Synopsis Mémoire pour Me Joseph Lecoq,... Marie Lecoq, veuve de Pierre Foucher, Jean Rousseau, Jean Monclaud,... et Jeanne Rousseau, sa femme, héritière de Marie-Magdeleine Lecoq, veuve de Me Jean Lambert,... demandeurs et défendeurs, contre monsieur le procureur général, demandeur et défendeur, et contre Me Pierre Caillon,... se disant syndic et père temporel des Cordeliers de Saint-Maixant, les marguilliers de la paroisse de Saint-Léger de la même ville, et Me François Giraudeau de Germon,... tous défendeurs et demandeurs by : Ordre des frères mineurs

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Mémoire pour les bénéficiaires de Léonard Libert, intimés; contre Marie-Françoise-Josephe Bruienne, veuve de Jean-Baptiste-Joseph Vanpladius dit Belin, appelante. En présence de Jean-Baptiste Cuvelier, tuteur nommé à François-Léonard Libert et Marie-Marguerite-Octavie Libert, enfants naturels reconnus de défunt Léonard Libert. Cour supérieure de justice de Liège. 2e chambre. Audience du 12 décembre 1823

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Book Synopsis Mémoire pour les bénéficiaires de Léonard Libert, intimés; contre Marie-Françoise-Josephe Bruienne, veuve de Jean-Baptiste-Joseph Vanpladius dit Belin, appelante. En présence de Jean-Baptiste Cuvelier, tuteur nommé à François-Léonard Libert et Marie-Marguerite-Octavie Libert, enfants naturels reconnus de défunt Léonard Libert. Cour supérieure de justice de Liège. 2e chambre. Audience du 12 décembre 1823 by : Marie-Françoise-Josephe Bruienne (épouse Van Pladius dit Belin)

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Mémoire pour la Dame Françoise de Cassal, veuve du Sr Frédéric de Bris, rentière, domiciliée à Hollentfeltz, canton de Mersch, département des Forêts, arrondissement de Luxembourg, et pour le Sr. Louis de Brias, capitaine de cavalerie au service de l'Empire français, la demoiselle Léopoldine de Brias, et la Dame epouse du Sr Joseph Vaneyll, née Victoire de Brias, défendeurs-intimés, ses enfants; contre les Srs Berthold de Libert de Beaufraipont, domicilié à Beaufraipont, commune de Chênée, le Sr. Jean-Jacques-Daniel Dony, négociant et fabricant de zinc, domicilié à Liège, et les Srs. Jean et Joseph Ledent, frères cultivateurs, domiciliés à Jupille, co-intéressés, demandeurs-appelans. Cour impériale de Liège

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Book Synopsis Mémoire pour la Dame Françoise de Cassal, veuve du Sr Frédéric de Bris, rentière, domiciliée à Hollentfeltz, canton de Mersch, département des Forêts, arrondissement de Luxembourg, et pour le Sr. Louis de Brias, capitaine de cavalerie au service de l'Empire français, la demoiselle Léopoldine de Brias, et la Dame epouse du Sr Joseph Vaneyll, née Victoire de Brias, défendeurs-intimés, ses enfants; contre les Srs Berthold de Libert de Beaufraipont, domicilié à Beaufraipont, commune de Chênée, le Sr. Jean-Jacques-Daniel Dony, négociant et fabricant de zinc, domicilié à Liège, et les Srs. Jean et Joseph Ledent, frères cultivateurs, domiciliés à Jupille, co-intéressés, demandeurs-appelans. Cour impériale de Liège by : Marie-Françoise de Cassal de Bomal (baronne)

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Mémoire pour dame Marie Doublet, veuve de Maxime Dejean, Pierre Courcier, théologal de l'Eglise de Paris, Guillaume, Louis et Marie Doé, veuve de Mr Gayot, conseiller en la Cour des aydes, défendeurs, contre Me Pierre Robert de Saint-Martin, avocat en parlement, dame Marie-Elizabeth Doublet, sa femme, et le sieur Jean Doublet, aussi avocat au Parlement, demandeurs. (Succession du sieur Doublet. Me Guyot de Chesne, av.).

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Book Synopsis Mémoire pour dame Marie Doublet, veuve de Maxime Dejean, Pierre Courcier, théologal de l'Eglise de Paris, Guillaume, Louis et Marie Doé, veuve de Mr Gayot, conseiller en la Cour des aydes, défendeurs, contre Me Pierre Robert de Saint-Martin, avocat en parlement, dame Marie-Elizabeth Doublet, sa femme, et le sieur Jean Doublet, aussi avocat au Parlement, demandeurs. (Succession du sieur Doublet. Me Guyot de Chesne, av.). by : Nicolas Doublet

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Mémoire pour damoiselle Madeleine Dacolle, veuve de Me Jean Millin, vivant ancien procureur au parlement, et Me Paul Millin, son fils,... contre le sieur Du Mousseau, écuyer, et damoiselle Marie Millin, sa femme...

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Mémoire pour dame Marie-Jeanne Marcel, épouse... de Me Jean Marchand... des Coteaux, et auparavant veuve de François Marque... de Chessy, demanderesse, contre Antoine Marque, héritier par bénéfice d'inventaire du sieur de Chessy, défendeur

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Book Synopsis Mémoire pour dame Marie-Jeanne Marcel, épouse... de Me Jean Marchand... des Coteaux, et auparavant veuve de François Marque... de Chessy, demanderesse, contre Antoine Marque, héritier par bénéfice d'inventaire du sieur de Chessy, défendeur by : Marie-Jeanne Marcel Marque de Chessy (veuve de François)

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Mémoire pour Madame Marie-Agnès-Françoise de Bormans de Hasseltbrouck, douairière de Mr. De Vieval, rentière, demeurant à Liège; contre Madame la comtesse d'Arschot, née de Berlo, assistée de Mr. le comte d'Arschot, conseiller d'Etat, son époux; le Sr. Servais Bidelot, tant en son nom que comme père et tuteur d'Amand-Ferdinand Bidelot et Anne Fraipont, sa femme, cultivateurs, demeurant à Corswaren; Me. Nicolas-Joseph Boux, notaire, demeurant à Waremme; Pierre Fraipont, en sa qualité de père et tuteur de sa fille Éléonore, demeurant à Berlo; Jean-Joseph Gérard, en sa qualité de père et tuteur d'Augustine, sa fille née de son mariage avec Anne-Barbe Fraipont, demeurant à Corswarem; Joseph Pinneur, cocher, demeurant à Goyer; Madame Marie-thérèse de Sélys-Longchamps, douairière de Mr. de Sélys-Fanson, demeurant à Opotorem; MM. Jean-Pierre Robert, Jean-Pierre-Marie-Louis-Auguste et Michel-Jean-Frédéric de Fanson, rentiers, demeurant à Fanson; Madame Marie-Jeanne Damave, douairière de Mr. Armand de Bormans de Hasseltbroeck, rentière, demeurant à Goyer; et Mr. Michel-Laurent de Sélys-Longchamps, membre de l'ordre équestre de la Province de Liège, demeurant à Liège. Cour supérieure de justice de Liège

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Book Synopsis Mémoire pour Madame Marie-Agnès-Françoise de Bormans de Hasseltbrouck, douairière de Mr. De Vieval, rentière, demeurant à Liège; contre Madame la comtesse d'Arschot, née de Berlo, assistée de Mr. le comte d'Arschot, conseiller d'Etat, son époux; le Sr. Servais Bidelot, tant en son nom que comme père et tuteur d'Amand-Ferdinand Bidelot et Anne Fraipont, sa femme, cultivateurs, demeurant à Corswaren; Me. Nicolas-Joseph Boux, notaire, demeurant à Waremme; Pierre Fraipont, en sa qualité de père et tuteur de sa fille Éléonore, demeurant à Berlo; Jean-Joseph Gérard, en sa qualité de père et tuteur d'Augustine, sa fille née de son mariage avec Anne-Barbe Fraipont, demeurant à Corswarem; Joseph Pinneur, cocher, demeurant à Goyer; Madame Marie-thérèse de Sélys-Longchamps, douairière de Mr. de Sélys-Fanson, demeurant à Opotorem; MM. Jean-Pierre Robert, Jean-Pierre-Marie-Louis-Auguste et Michel-Jean-Frédéric de Fanson, rentiers, demeurant à Fanson; Madame Marie-Jeanne Damave, douairière de Mr. Armand de Bormans de Hasseltbroeck, rentière, demeurant à Goyer; et Mr. Michel-Laurent de Sélys-Longchamps, membre de l'ordre équestre de la Province de Liège, demeurant à Liège. Cour supérieure de justice de Liège by : Marie Agnès Françoise de Bormans de Hasselbrouck (épouse de)

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Mémoire pour Marie-Catherine Moussu, veuve de Guillaume Lantier, et Marie-Jeanne Lantier, sa fille, veuve de Jean-Baptiste Potel, seules et uniques héritières de Marie-Magdelaine Lantier, épouse du sieur Guillaume de Castaing, lieutenant-colonel de cavalerie des milices au Cap de Saint-Domingue, intervenantes... contre dame Françoise Castaing, veuve du sieur Pierre Cassaigne, soeur et légataire usufruitière dudit sieur Guillaume de Castaing, Mre Louis-Joseph de Menou... comte de Menou, brigadier des armées du roi, lieutenant pour S. M., commandant au château et gouvernement de Nantes, et dame Marie-Louise de Charitte, son épouse, Mre Jean-Vincent de Charitte... et Mre Charles de Charitte,... président à mortier au parlement de Navarre, tous légataires universels dudit sieur de Castaing, appellans... et encore contre dame Elisabeth Duval, veuve du sieur Vincent Doze... Mre Jean-Clément Barbei, garde-magazin du roi, substitut de M. le procureur général au Siège royal du Cap, et dame Françoise-Angélique Dose, son épouse, se disant légataires universels de ladite Marie-Magdelaine Lantier, appellans...

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Book Synopsis Mémoire pour Marie-Catherine Moussu, veuve de Guillaume Lantier, et Marie-Jeanne Lantier, sa fille, veuve de Jean-Baptiste Potel, seules et uniques héritières de Marie-Magdelaine Lantier, épouse du sieur Guillaume de Castaing, lieutenant-colonel de cavalerie des milices au Cap de Saint-Domingue, intervenantes... contre dame Françoise Castaing, veuve du sieur Pierre Cassaigne, soeur et légataire usufruitière dudit sieur Guillaume de Castaing, Mre Louis-Joseph de Menou... comte de Menou, brigadier des armées du roi, lieutenant pour S. M., commandant au château et gouvernement de Nantes, et dame Marie-Louise de Charitte, son épouse, Mre Jean-Vincent de Charitte... et Mre Charles de Charitte,... président à mortier au parlement de Navarre, tous légataires universels dudit sieur de Castaing, appellans... et encore contre dame Elisabeth Duval, veuve du sieur Vincent Doze... Mre Jean-Clément Barbei, garde-magazin du roi, substitut de M. le procureur général au Siège royal du Cap, et dame Françoise-Angélique Dose, son épouse, se disant légataires universels de ladite Marie-Magdelaine Lantier, appellans... by : Marie-Madeleine Lantier

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Réplique pour les héritiers de Marie-Magdeleine Lecoq, veuve Lambert, contre Me Caillon, notaire, se disant syndic et père temporel des religieux Cordeliers de Saint-Maixant, les marguilliers de la paroisse Saint-Léger et Me François Giraudeau de Germont, avocat du roi à Saint-Maixant

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Mémoire pour Dame Marie Alissant, veuve & héritière de Sr Jean Guillet ... Défenderesse & incidemment Demanderesse. Contre Sieur Loui-Joseph Guillet son fils ..., Defendeur au principal & Demandeur en garantie. Et encore Contre Sieur Jean Bourgoin bourgeois de Lyon, Demandeur au principal ...

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Book Synopsis Mémoire pour Dame Marie Alissant, veuve & héritière de Sr Jean Guillet ... Défenderesse & incidemment Demanderesse. Contre Sieur Loui-Joseph Guillet son fils ..., Defendeur au principal & Demandeur en garantie. Et encore Contre Sieur Jean Bourgoin bourgeois de Lyon, Demandeur au principal ... by : Marie Guillet (née Alissant.)

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