Mémoire pour Me Jean Sure,... titulaire du prieuré de Morée,... contre le sieur Jean-Joseph Tessier...

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Book Synopsis Mémoire pour Me Jean Sure,... titulaire du prieuré de Morée,... contre le sieur Jean-Joseph Tessier... by : Jean Le Sure

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Mémoire pour Jean-Joseph Teissier Desfarges,... prieur commendataire du prieuré de Notre-Dame de Morée, dépendant de l'abbaye de Marmoutier, appelant et demandeur, contre Jean Le Sure, intimé et défendeur

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Book Synopsis Mémoire pour Jean-Joseph Teissier Desfarges,... prieur commendataire du prieuré de Notre-Dame de Morée, dépendant de l'abbaye de Marmoutier, appelant et demandeur, contre Jean Le Sure, intimé et défendeur by : Jean-Joseph Teissier Desfarges

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Mémoire pour le sieur Jean Joseph Pieret en cause contre le sieur Pierre Joseph Lavary

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Book Synopsis Mémoire pour le sieur Jean Joseph Pieret en cause contre le sieur Pierre Joseph Lavary by : Jean Pierre Joseph Barbanson (avocat)

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Sommaire pour messire Jean-Joseph Teyssier (Teissier) Desfarges,... prieur commendataire du prieuré de Notre-Dame de Morée, appelant et demandeur, contre Jean Le Sure, intimé et défendeur

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Book Synopsis Sommaire pour messire Jean-Joseph Teyssier (Teissier) Desfarges,... prieur commendataire du prieuré de Notre-Dame de Morée, appelant et demandeur, contre Jean Le Sure, intimé et défendeur by : Jean-Joseph Teissier Desfarges

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Précis pour Me Jean Le Sure contre le sieur Tessier

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Book Synopsis Précis pour Me Jean Le Sure contre le sieur Tessier by :

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Mémoire pour messire Jean-Joseph Teyssier de Regis,... prieur du prieuré séculier de S. Sulpice, diocèse de Toulouse, défendeur et demandeur, contre messire Michel-Jean-Baptiste Olier de Verneuil, maître Charles Metge, maître Hugues Barriat de Mealet, curé de Montmerat, et maître Jean d'Angle, curé de Perre, tous prétendants droits audit prieuré...

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Book Synopsis Mémoire pour messire Jean-Joseph Teyssier de Regis,... prieur du prieuré séculier de S. Sulpice, diocèse de Toulouse, défendeur et demandeur, contre messire Michel-Jean-Baptiste Olier de Verneuil, maître Charles Metge, maître Hugues Barriat de Mealet, curé de Montmerat, et maître Jean d'Angle, curé de Perre, tous prétendants droits audit prieuré... by : Jean-Joseph Teyssier de Regis

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Mémoire pour messire Jean-Joseph de La Grange-Gourdon de Vercantière, prieur commendataire du prieuré de Notre-Dame d'Escarmeille,... contre Me Jean Le Sure l'aîné, prêtre, prétendant droit au même bénéfice...

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Book Synopsis Mémoire pour messire Jean-Joseph de La Grange-Gourdon de Vercantière, prieur commendataire du prieuré de Notre-Dame d'Escarmeille,... contre Me Jean Le Sure l'aîné, prêtre, prétendant droit au même bénéfice... by : Jean Le Sure (prêtre.)

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Mémoire pour Me Jean-Joseph Du Laurent, sieur de Jeannet,... et demoiselle Louise Bottereau, son épouse,... contre Me Jacques-Gaspard Moris, procureur en la cour, intimé, et contre Jean-Baptiste-Marie de La Hogue, intervenant

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Book Synopsis Mémoire pour Me Jean-Joseph Du Laurent, sieur de Jeannet,... et demoiselle Louise Bottereau, son épouse,... contre Me Jacques-Gaspard Moris, procureur en la cour, intimé, et contre Jean-Baptiste-Marie de La Hogue, intervenant by : Jean-Joseph Du Laurent

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Second mémoire pour le sieur Cazotte, et la demoiselle Fouque, contre le général et la société des Jésuites [Signé : Rouhette et Target]

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Book Synopsis Second mémoire pour le sieur Cazotte, et la demoiselle Fouque, contre le général et la société des Jésuites [Signé : Rouhette et Target] by : Guy-Jean-Baptiste Target

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Mémoire signifié pour Me Jean Le Sure,... pourvu per obitum du prieuré de Conty, demandeur en complainte, contre le sieur Claude Cherrier, prétendu dévolutaire, défendeur

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Jean Le Sure,... pourvu per obitum du prieuré de Conty, demandeur en complainte, contre le sieur Claude Cherrier, prétendu dévolutaire, défendeur by : Jean Le Sure

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Sommaire pour Me Jean Le Sure,... intimé,... contre Jean-Joseph Teissier, appelant...

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Book Synopsis Sommaire pour Me Jean Le Sure,... intimé,... contre Jean-Joseph Teissier, appelant... by : Jean Le Sure

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Mémoire pour Me Jean Le Sure, contre le sieur abbé Bauldry et contre M. le procureur général

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Book Synopsis Mémoire pour Me Jean Le Sure, contre le sieur abbé Bauldry et contre M. le procureur général by :

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Mémoire au conseil. (Pour Me Jean Le Sure, avocat, pourvu à cause de mort du prieuré de Conty, contre l'abbé Bauldry, résignataire. - Suivi d'observations du sieur Le Sure sur la rétractation des avocats consultants.).

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Book Synopsis Mémoire au conseil. (Pour Me Jean Le Sure, avocat, pourvu à cause de mort du prieuré de Conty, contre l'abbé Bauldry, résignataire. - Suivi d'observations du sieur Le Sure sur la rétractation des avocats consultants.). by : Jean Le Sure

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Addition importante au mémoire pour Me Le Sure contre le sieur Teissier

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Book Synopsis Addition importante au mémoire pour Me Le Sure contre le sieur Teissier by : Jean-Joseph Teissier

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Memoire pour frere Jean Joseph Estienne, prestre, chanoine regulier de la Congrégation de France, pourvû du prieuré-cure de Saint Jean-Baptiste de Nemours, défendeur & demandeur. Contre messire Jacques Nicolas Heaume de La Neuville, prétendant droit au même prieuré-cure....

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Mémoire pour le sieur Le Sure, demandeur en intervention contre le sieur abbé Bauldry défendeur

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Book Synopsis Mémoire pour le sieur Le Sure, demandeur en intervention contre le sieur abbé Bauldry défendeur by : Jean Le Sure (avocat)

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Mémoire pour Me Jean Lesure, prêtre, docteur en théologie de la Faculté de Paris, prieur d'Escarmeil,... contre le sieur de Vercantières, prétendant droit au même bénéfice...

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Book Synopsis Mémoire pour Me Jean Lesure, prêtre, docteur en théologie de la Faculté de Paris, prieur d'Escarmeil,... contre le sieur de Vercantières, prétendant droit au même bénéfice... by : Jean Lesure (prêtre.)

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