Mémoire pour maître Claude Bernou... contre maître Charles Dumoustier,... gradué nommé de l'Université de Paris,... et les... recteur, doyen, procureurs et suppôts de ladite Université...

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Factum pour maître Claude Bernou, bachelier en théologie de la Faculté de Paris,... contre maître Charles Du Moustier,... gradué nommé de l'Université de Paris,... et les recteur, doyen, procureurs et suppôts de ladite Université...

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Book Synopsis Factum pour maître Claude Bernou, bachelier en théologie de la Faculté de Paris,... contre maître Charles Du Moustier,... gradué nommé de l'Université de Paris,... et les recteur, doyen, procureurs et suppôts de ladite Université... by : Claude Bernou

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Mémoire et réponse seconde pour maître Claude Bernou,... maître Mathias-Philippe Trigault,... et les états des villes et châtellenies de Lille, Douai et Orchies,... contre les écritures et les mémoires de maître Charles Dumoustier,... maître Charles-Antoine Hennet,... maître Philippe de Lamet,... gradués nommés de l'Université de Paris,... et les recteur, doyen, procureurs et suppôts de ladite Université...

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Mémoire pour Maistre Claude Bernou Bachelier en théologie de la Faculté de Paris, Défendeur. Contre Maistre Charles Dumoustier Chanoine..., Demandeur. Et les Sieurs recteur, doyen, procureurs & suppots de ladite Université, intervenans et adherans aux conclusions dudit Dumoustier. Memoire et reponse seconde pour Maistre Claude Bernou ... Jean-Charles Parent ... Pierre André Laignel [et al.] contre les écritures & les mémoires de Maistre Charles Dumoustier,... [et al.] [signé: Monsieur Bignon, maistre des requestes, rapporteur].

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Book Synopsis Mémoire pour Maistre Claude Bernou Bachelier en théologie de la Faculté de Paris, Défendeur. Contre Maistre Charles Dumoustier Chanoine..., Demandeur. Et les Sieurs recteur, doyen, procureurs & suppots de ladite Université, intervenans et adherans aux conclusions dudit Dumoustier. Memoire et reponse seconde pour Maistre Claude Bernou ... Jean-Charles Parent ... Pierre André Laignel [et al.] contre les écritures & les mémoires de Maistre Charles Dumoustier,... [et al.] [signé: Monsieur Bignon, maistre des requestes, rapporteur]. by : Bignon (maître des requêtes)

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Mémoire pour maîtres Charles Dumoustier et Charles-Antoine Hennet, gradués, contre maîtres Claude Bernou et Mathias-Philippe Trigault, contenant la défense du droit de nomination de l'Université de Paris sur les collateurs du comté de Flandre,... et en particulier sur les bénéfices dépendants de l'abbaye d'Anchin et de l'église collégiale de Sainte-Amé de la ville de Douai. Par Me François Cuvelier ....

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Mémoire pour les recteur, doyens, procureurs et suppôts de l'Université de Paris contre le comte et la comtesse de Périgord, héritiers du prince de Chalais, et contre Me Joseph Despinasse, se disant nommé à la place de principal du collège Saint-Michel

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Book Synopsis Mémoire pour les recteur, doyens, procureurs et suppôts de l'Université de Paris contre le comte et la comtesse de Périgord, héritiers du prince de Chalais, et contre Me Joseph Despinasse, se disant nommé à la place de principal du collège Saint-Michel by : Babille

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Mémoire pour les recteur, doyens des facultés, procureurs des nations et suppôts de l'Université de Paris, intervenants, contre le sieur Daldin, pourvu en cour de Rome d'un canonicat de l'église de Mende,... et le sieur de Choiseul-Beaupré,... pourvu par l'ordinaire du même canonicat...

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Mémoire pour les recteur, doyens, procureurs et suppôts de l'Université de Paris Appellans comme d'abus Défenderus & Demandeurs contre les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Eglise de Notre Dame de Paris Intimez Demanderus et Defendeurs

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Mémoire pour les recteur, doyens, procureurs et suppôts de l'Université de Paris, appellants comme d'abus, demandeurs et défendeurs, contre le chapitre de Saint-Gatien de Tours, intimé, défendeur...

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Book Synopsis Mémoire pour les recteur, doyens, procureurs et suppôts de l'Université de Paris, appellants comme d'abus, demandeurs et défendeurs, contre le chapitre de Saint-Gatien de Tours, intimé, défendeur... by : Eglise catholique. Diocèse

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Mémoire pour les recteur, doyens, procureurs et suppôts de l'Université de Paris, intervenants et défendeurs, contre dom François-Xavier Mondain de la Maison-Rouge, abbé général de l'ordre de Grandmont, demandeur en règlement de juges, en présence de dom Jean-Baptiste-François Vitecocq, prieur ou principal du collège de Grandmont, défendeur

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Mémoire pour les recteur, doyens, procureurs et suppôts de l'Université de Paris, intervenants et demandeurs, contre messire Pierre-Louis Chomel, abbé de Saint-Ruf, et le frère Deschalas, défendeurs...

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Mémoire pour les procureur, doyen et suppôts de la Nation de Normandie, fondée en l'Université de Paris, demandeurs... contre les Facultés de théologie, de droit et de médecine, et les Nations de France, de Picardie et d'Allemagne, défenderesses... (Me Louvel, avoc.).

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Mémoire pour les procureur, doyens et suppôts de la Nation de France, fondée en l'Université de Paris, appellans... contre Me François Bidault,... professeur d'humanitez au collège Mazarin, intimé, et les doyen, syndic et docteurs de la Faculté de théologie, demandeurs en intervention

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