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Memoire Pour Les Doyen Chanoines Et Chapitre De Leglise De Saint Andre De Chateaudun Appelants Dune Sentence Du Chatelet Du 26 Aout 1683 Et Incidemment Demandeurs Contre Le Chapitre De Saint Cloud Intime
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Saint-André de Châteaudun, appelants d'une sentence du Châtelet du 26 août 1683, et incidemment demandeurs, contre le chapitre de Saint-Cloud, intimé by : Collégiale Saint-André
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Cloud, demandeurs en lettres en forme de requête civile et défendeurs, contre Me Matthieu Fabregou, prêtre, se disant chapelain de la chapelle de Saint-Jean, fondée dans la même église, intimé et demandeur by : Collégiale de Saint-Cloud
Download or read book Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Cloud, demandeurs en lettres en forme de requête civile et défendeurs, contre Me Matthieu Fabregou, prêtre, se disant chapelain de la chapelle de Saint-Jean, fondée dans la même église, intimé et demandeur written by Collégiale de Saint-Cloud and published by . This book was released on 1715 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Notre-Dame de Noyon, appelants de la sentence rendue aux Requêtes du Palais, le 21 février 1738, et demandeurs en requête du 16 février 1739, contre Me André Réveillon, curé d'Ugny-le-Gay, intimé et défendeur by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale de Saint-Quentin, intimés,... contre Me Jacques Maillet, curé de S. Jacques, et quatre autres curés de ladite ville, appelants... by : Collégiale de Saint-Quentin
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église métropolitaine de Sens, appelants et demandeurs, contre Pierre Lacour, marchand à Sens,... intimé et défendeur, et encore contre Octave Bouvier... by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale de Saint-Quentin, demandeurs, contre les maire et échevins de la même ville, défendeurs by : Collégiale de Saint-Quentin
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale de Saint-Quentin, défendeurs et demandeurs, contre les maire et échevins de la même ville, demandeurs et défendeurs by : Collégiale de Saint-Quentin
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de S. Paul (Saint-Pol)-de-Léon, appelants et intimés, contre les vicaires suppôts de la même église, intimés et appelants by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Verdun, intimés, contre le sieur Simon-Geoffroi Duret, appellant comme d'abus by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église... de Saint-Quentin... contre Me André-Nicolas Caignard,... et Me Antoine Hourlier,... by : Collégiale de Saint-Quentin
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Book Synopsis Mémoire sommaire pour les Doyen Chanoines & Chapitre de l'Eglise Collegiale de Saint Gengoulph de la ville de Toul, Intimés & demandeurs, contre M. de Saint-Simon, évêque de Metz, Appellant & Défendeur.. by :
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans... by :
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale de Saint-Quentin, intimés, contre messire Georges de Mouchy, marquis d'Hoquincourt, appelant by : Collégiale de Saint-Quentin
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Book Synopsis Mémoire sommaire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale de Saint-Quentin, intimés,... contre cinq curés (des douze) de ladite ville, appelants... by : Collégiale de Saint-Quentin
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale de Saint-Quentin, intervenants et demandeurs, contre Me Nicolas-Robert Lay,... seigneur de Gibercourt et de Serisy,... défendeur by : Collégiale de Saint-Quentin
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Book Synopsis Memoire sommaire du proces. Pour les doyen, chanoines, & chapitre de l'eglise cathedrale de Saint Estienne de Meaux, & consors, appellants de la sentence renduë au siege général des eaux & forests de la Table de Marbre du Palais, à Paris le 7. juillet 1699. Contre messire Loüis-Antoine Boisseret, chevalier, seigneur de Poincy, aux noms qu'il procede, intimé by :
Download or read book Memoire sommaire du proces. Pour les doyen, chanoines, & chapitre de l'eglise cathedrale de Saint Estienne de Meaux, & consors, appellants de la sentence renduë au siege général des eaux & forests de la Table de Marbre du Palais, à Paris le 7. juillet 1699. Contre messire Loüis-Antoine Boisseret, chevalier, seigneur de Poincy, aux noms qu'il procede, intimé written by and published by . This book was released on 17?? with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Memoire servant de salvations, de fins de non-recevoir contre l'appel, incident, & de contredits de production nouvelle. Pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église de Noyon, appellants & intimez contre Mre Adrien d'Herbouville, fils aîné & principal heritier de dame Marie-Madeleine de Mouchy sa mere, veuve de Mre Adrien marquis d'Herbouville, intimé & appellant by :
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