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Memoire Pour Les Doyen Chanoines Et Chapitre De Leglise Comtes De Lyon Intervenans Contre Jacques Dagalier Pierre Joannon Pierrette Seillon Veuve De Claude Montessuy Et Autres Deffendeurs
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intervenans... contre Jacques Dagalier, Pierre Joannon, Pierrette Seillon, veuve de Claude Montessuy et autres, deffendeurs... by : Jacques et consorts Dagalier
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Book Synopsis Réplique pour sieurs Jacques Dagalier, Antoine Fay, Pierre Peillon, veuve de Claude Montessuy, Pierre Joannon, François Dagalier... intimez, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise et comtes de Lyon, seigneurs de Givors, intervenans... by : Jacques et consorts Dagalier
Download or read book Réplique pour sieurs Jacques Dagalier, Antoine Fay, Pierre Peillon, veuve de Claude Montessuy, Pierre Joannon, François Dagalier... intimez, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise et comtes de Lyon, seigneurs de Givors, intervenans... written by Jacques et consorts Dagalier and published by . This book was released on 1731 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, appelans et intervenans, contre Jacq. Dagalier et consorts, intimés, et contre J.-B. Cropet de Varissant et Gasp. Camus de Chavagneux, intervenans by :
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, sur la Réplique de Jacques Dagalier et autres, intimés by : Jacques et consorts Dagalier
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'Eglise, Comtes de Lyon contre les prevost des marchands et échevins de la même ville by : Lyon
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, intimés : contre sieur Hugues-Guillaume de Romanans, bourgeois de Lyon, appelant by :
Download or read book Mémoire pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, intimés : contre sieur Hugues-Guillaume de Romanans, bourgeois de Lyon, appelant written by and published by . This book was released on 1768 with total page 82 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, contre les prévost des marchands et échevins de la même ville, relativement aux droits de police et de voirie contestés aux comtes de Lyon dans l'étendue de leur cloître et justice by :
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines, et chapitre de l'Eglise Comtes de Lyon, contre les Prevost des Marchands et Echevins de la même Ville [Signé Lenfant, avocat] by :
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans... by :
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Book Synopsis Mémoire pour les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, demandenrs, contre le Syndic du clergé du diocèse de Lyon, défendeur (Me Courtin, avocat), au sujet de la nouvelle liturgie by :
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Book Synopsis Mémoire pour Mgr l'Archevêque et Comte de Lyon, Primat de France, Intimé ; contre les Doyen, chanoines et Chapitre de l'Eglise, Comtes de Lyon, Appelans comme d'abus du Reglement de Discipline, du 30 Novembre 1773. [Signé de Verges, Avocat Général ; Carré, Avocat] by : Chapitre de la cathédrale St-Jean
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Book Synopsis Mémoire pour les Chanoines et Chapitres des trois Collégiales de Saint-Just, Saint-Paul et Saint-Nizier de Lyon, Intervenans, Appelans comme d'abus, et Demandeurs. Contre Mgr l'Archevêque de Lyon, Intimé et Défendeur. En présence de MM. les Chanoines-Comtes de l'Eglise Primatiale de Lyon, Appelans et Intimés. [Signé Delaune, Avocat] by : Delaune
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, contre le fermier des rentes nobles de S. A. S. (le prince de Dombes) by :
Download or read book Mémoire pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, contre le fermier des rentes nobles de S. A. S. (le prince de Dombes) written by and published by . This book was released on 1759 with total page 18 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Second mémoire pour Mgr l'Archevêque et Comte de Lyon, Primat de France, Intimé ; Contre les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise, Comtes de Lyon, Appelans comme d'abus du Reglement de Discipline, du 30 Novembre 1773. [Signé de Verges, Avocat Général ; Carré, Avocat] by : Chapitre de la cathédrale St-Jean
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Book Synopsis Mémoire pour M. l'archevêque & comte de Lyon, primat de France, intimé; contre les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Église, Comtes de Lyon, appellans comme d'abus du réglement de discipline, du 30 novembre 1773 by : CARRÉ (Avocat.)
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, contre les recteurs et administrateurs de l'Hôtel Dieu de Lyon Signé : Me Simon de Mosar, avocat by :
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre, comtes de Lyon ; contre les administrateurs généraux des domaines by :
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