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Memoire Pour Les Doyen Chanoines Et Chapitre De Leglise Comtes De Lyon Contre Les Sieurs De Laforest Et Desfrancois Custodes De Ste Croix De La Meme Ville Signe Me Terrasson Avocat
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, contre les sieurs de Laforest et Desfrançois, custodes de Ste-Croix de la même ville Signé : Me Terrasson, avocat by :
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans... by :
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans... by :
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Book Synopsis Plaidoyer pour les doyen, chanoines, chapitre de l'eglise comtes de Lyon. Contre les sieurs Paul-Thimoleon de La Forest, et François Desfrançois, custodes de sainte Croix by :
Download or read book Plaidoyer pour les doyen, chanoines, chapitre de l'eglise comtes de Lyon. Contre les sieurs Paul-Thimoleon de La Forest, et François Desfrançois, custodes de sainte Croix written by and published by . This book was released on 1761 with total page 66 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les Comtes de Lyon, contre les Custodes de Sainte Croix de la même ville by : Chapitre cathédral
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Book Synopsis Précis signifié pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, contre les custodes de Ste-Croix de la même ville by :
Download or read book Précis signifié pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, contre les custodes de Ste-Croix de la même ville written by and published by . This book was released on 1764 with total page 48 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines, et chapitre de l'Eglise Comtes de Lyon, contre les Prevost des Marchands et Echevins de la même Ville [Signé Lenfant, avocat] by :
Download or read book Mémoire pour les doyen, chanoines, et chapitre de l'Eglise Comtes de Lyon, contre les Prevost des Marchands et Echevins de la même Ville [Signé Lenfant, avocat] written by and published by . This book was released on 1723 with total page 20 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Second mémoire pour Mgr l'Archevêque et Comte de Lyon, Primat de France, Intimé ; Contre les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise, Comtes de Lyon, Appelans comme d'abus du Reglement de Discipline, du 30 Novembre 1773. [Signé de Verges, Avocat Général ; Carré, Avocat] by : Chapitre de la cathédrale St-Jean
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Book Synopsis Mémoire pour Mgr l'Archevêque et Comte de Lyon, Primat de France, Défendeur ; contre les doyens, Chanoines et Chapitre de l'Eglise, Comtes de Lyon, Demandeurs en Requête civile, au sujet du règlement de discipline. [Signé Seguier, Avocat Général ; Carré, Avocat] by : Chapitre de la cathédrale St-Jean
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Book Synopsis Notes signifiées sur le Mémoire des doyen, chanoines & Chapitre de l'église, comtes de Lyon, pour les custodes-curés de Sainte-Croix by : Jean-Jacques Piales
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Book Synopsis Mémoire pour Mgr l'Archevêque et Comte de Lyon, Primat de France, Intimé ; contre les Doyen, chanoines et Chapitre de l'Eglise, Comtes de Lyon, Appelans comme d'abus du Reglement de Discipline, du 30 Novembre 1773. [Signé de Verges, Avocat Général ; Carré, Avocat] by : Chapitre de la cathédrale St-Jean
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Book Synopsis Mémoire pour les prévôt des marchands et échevins de la ville de Lyon, contre les sieurs doyen, chanoines et Chapitre de l'église Saint Jean de Lyon, et contre le sieur Philibert, trésorier de France au bureau des finances de la même ville [Signé Perrichon, secrétaire et député de Lyon] by :
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, intimés : contre sieur Hugues-Guillaume de Romanans, bourgeois de Lyon, appelant by :
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'Eglise, Comtes de Lyon contre les prevost des marchands et échevins de la même ville by : Lyon
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Book Synopsis Mémoire pour les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, demandenrs, contre le Syndic du clergé du diocèse de Lyon, défendeur (Me Courtin, avocat), au sujet de la nouvelle liturgie by :
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, contre les recteurs et administrateurs de l'Hôtel Dieu de Lyon Signé : Me Simon de Mosar, avocat by :
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Book Synopsis Mémoire paur M. Paul-Timoléon de La Forest,... et François Desfrançois Delolme,... custodes-curés de Sainte-Croix, contre messieurs les doyen, chanoines et chapitre de l'église, comtes de Lyon by : Paroisse Sainte-Croix
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