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Memoire Pour Les Creanciers De La Classe De Tresmes Concernant La Division Des Terres Et Effets Abandonnes Par M Le Duc De Tresmes Provenant De La Donation Faite A Francois Bernard Potier De Gesvres Duc De Tresmes Par Leon Potier Duc De Gesvres Son Pere
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Book Synopsis Mémoire pour les créanciers de la classe de Tresmes, concernant la division des terres et effets abandonnés par M. le duc de Tresmes. (Provenant de la donation faite à François-Bernard Potier de Gesvres, duc de Tresmes, par Léon Potier, duc de Gesvres, son père.). by : Léon de Gesvres
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Book Synopsis Mémoire pour M. le duc de Tresmes (François-Bernard Potier de Gesvres) contre messieurs les directeurs des créanciers des classes de Tresmes et de Blérancourt. (Succession de Léon Potier, duc de Gesvres.). by : Léon de Gesvres
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les créanciers de la classe de Tresmes, et Blancours (Blérancourt), y jointe (contre François-Bernard Potier de Gesvres, duc de Tresmes, au sujet de la succession de Léon Potier, duc de Gesvres, son père by : Léon de Gesvres
Download or read book Mémoire signifié pour les créanciers de la classe de Tresmes, et Blancours (Blérancourt), y jointe (contre François-Bernard Potier de Gesvres, duc de Tresmes, au sujet de la succession de Léon Potier, duc de Gesvres, son père written by Léon de Gesvres and published by . This book was released on 1731 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire de messieurs les directeurs des créanciers de défunt M. le duc et de défunte madame la duchesse de Gesvres, pour réplique aux requêtes de mesdemoiselles de Gesvres et de Mareil, même à celle de M. le duc de Tresmes (François-Bernard Potier de Gesvres), sur la question de la rescision by : duc de Gesvres
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Book Synopsis Réduction de l'affaire concernant la rescision demandée par M. le duc de Tresmes, mademoiselle de Gesvres et mademoiselle de Mareil, ses soeurs. (Pour les créanciers de Léon Potier, duc de Gesvres by : Léon de Gesvres
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Book Synopsis Réponses aux propositions de messieurs les créanciers de mademoiselle de Tresmes. (Pour mademoiselle de Tresmes, héritière avec le duc de Gesvres de René Potier, duc de Tresmes, leur père commun.). by : Gesvres (de.)
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Book Synopsis Factum pour mademoiselle de Tresmes (Anne-Madeleine Potier), héritière par bénéfice d'inventaire de M. le duc de Tresmes, son père, contre M. le duc de Gesvres, aussi héritier par bénéfice d'inventaire dudit sieur duc de Tresmes by : Gesvres (de.)
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Book Synopsis Mémoire pour mademoiselle de Gesvres, servant de réponse à la requête des créanciers du feu sieur duc de Gesvres (Léon Potier), du 20 juillet 1706 by : Léon de Gesvres
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Book Synopsis Réplique de mademoiselle de Tresmes au mémoire de M. le duc de Gesvres, son frère by : Gesvres (de.)
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Book Synopsis Mémoire pour les sieurs directeurs des créanciers unis de feue mademoiselle de Tresmes (Anne-Madeleine Potier), demandeurs en requêtes des 28 janvier 1707 et 18 février 1708, contre mademoiselle de Gesvres, défenderesse by : mademoiselle de Gesvres
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