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Memoire Pour Le Sieur Couart Prieur De Ruons Contre Le Sieur Pernot Devolutaire Pretendant Droit Au Meme Benefice
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur Couart,... prieur... de Ruons,... contre le sieur Pernot, dévolutaire, prétendant droit au même bénéfice... by : Jean-Michel Couart
Download or read book Mémoire pour le sieur Couart,... prieur... de Ruons,... contre le sieur Pernot, dévolutaire, prétendant droit au même bénéfice... written by Jean-Michel Couart and published by . This book was released on 1736 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Addition de mémoire pour le sieur Couart,... prieur... de Ruons,... contre le sieur Pernot, dévolutaire, prétendant droit au même bénéfice.... by : Louis Mannory
Download or read book Addition de mémoire pour le sieur Couart,... prieur... de Ruons,... contre le sieur Pernot, dévolutaire, prétendant droit au même bénéfice.... written by Louis Mannory and published by . This book was released on 1737 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Addition de mémoire pour le sieur Couart,... prieur... de Ruons,... contre le sieur Pernot... by : Jean-Michel Couart
Download or read book Addition de mémoire pour le sieur Couart,... prieur... de Ruons,... contre le sieur Pernot... written by Jean-Michel Couart and published by . This book was released on 1737 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour Me Pierre Guillaume de la Vieuxville prieur de Fontaine-Gehard contre le sieur H. Bonnenfant prétendant droit au même bénéfice by :
Download or read book Mémoire pour Me Pierre Guillaume de la Vieuxville prieur de Fontaine-Gehard contre le sieur H. Bonnenfant prétendant droit au même bénéfice written by and published by . This book was released on 1665 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire signifié pour Mre Jean-Philippe Pernot, prêtre, pourvu par dévolu du prieuré de Ruons,... contre Me Jean-Michel Couart,... prétendant droit au même bénéfice et encore contre Claude Fr. Mury, intervenant by :
Download or read book Mémoire signifié pour Mre Jean-Philippe Pernot, prêtre, pourvu par dévolu du prieuré de Ruons,... contre Me Jean-Michel Couart,... prétendant droit au même bénéfice et encore contre Claude Fr. Mury, intervenant written by and published by . This book was released on 1737 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire signifié pour le sieur abbé Pariset, prêtre du diocèse de Paris, pourvu du prieuré de Reuil,... contre le sieur Le Sure, clerc tonsuré du diocèse de Reims, prétendant droit au même bénéfice by : Pariset
Download or read book Mémoire signifié pour le sieur abbé Pariset, prêtre du diocèse de Paris, pourvu du prieuré de Reuil,... contre le sieur Le Sure, clerc tonsuré du diocèse de Reims, prétendant droit au même bénéfice written by Pariset and published by . This book was released on 1749 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour Me Claude Cherrier pourvu à titre d'indult du prieuré de Saint Antoine de Conty contre Jean Le Sure prétendant droit au même bénéfice by :
Download or read book Mémoire pour Me Claude Cherrier pourvu à titre d'indult du prieuré de Saint Antoine de Conty contre Jean Le Sure prétendant droit au même bénéfice written by and published by . This book was released on 1731 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Addition au premier mémoire pour le sieur Girard. Contre le sieur Pernot by :
Download or read book Addition au premier mémoire pour le sieur Girard. Contre le sieur Pernot written by and published by . This book was released on 1730 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour Mre Jean-Philippe Pernot, prêtre, prieur de S. Pierre de Ruons, défendeur, contre Me Jean-Michel Couart, clerc tonsuré du diocèse de Paris, prétendant droit audit prieuré... by : Jean-Philippe Pernot
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Book Synopsis Mémoire pour Jean-Louis Durand, clerc... pourvu du prieuré de Montbrison, contre le sieur Faure, clerc... prétendant au même bénéfice by : Serionne (de.)
Download or read book Mémoire pour Jean-Louis Durand, clerc... pourvu du prieuré de Montbrison, contre le sieur Faure, clerc... prétendant au même bénéfice written by Serionne (de.) and published by . This book was released on 1743 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire sur le referé su procès verbal pour le sieur Girard. Contre le sieur Pernot by :
Download or read book Mémoire sur le referé su procès verbal pour le sieur Girard. Contre le sieur Pernot written by and published by . This book was released on 1730 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour le sieur Chopplet, prieur du prieuré de Sillemont (Silmont), intimé et demandeur, contre le sieur abbé de Bouillé, comte de Lyon, appelant, et le sieur de Gaja, appelant, et le curateur à la succession vacante du sieur de Voulmy, défendeur by : Du Vaudier
Download or read book Mémoire pour le sieur Chopplet, prieur du prieuré de Sillemont (Silmont), intimé et demandeur, contre le sieur abbé de Bouillé, comte de Lyon, appelant, et le sieur de Gaja, appelant, et le curateur à la succession vacante du sieur de Voulmy, défendeur written by Du Vaudier and published by . This book was released on 1743 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour le sieur Cornet, prieur d'Allanches, intimé, contre le Chapitre collégial de Saint-Flour, appelant by : Cornet (prieur d'Allanche, Cantal.)
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur Manoury, prêtre, pourvu de la cure de Saint-Paul-de-Fourques, défendeur, contre le sieur Rouzée, prêtre, prétendant droit au même bénéfice, demandeur, et monsieur le comte de Clermont, intervenant... by : Rouzée
Download or read book Mémoire pour le sieur Manoury, prêtre, pourvu de la cure de Saint-Paul-de-Fourques, défendeur, contre le sieur Rouzée, prêtre, prétendant droit au même bénéfice, demandeur, et monsieur le comte de Clermont, intervenant... written by Rouzée and published by . This book was released on 1741 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour le sieur de Claye, prieur de Châteaugiron, contre Me de Rives, pourvu du même prieuré by : Claye (de, prieur de Châteaugiron.)
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