Manuel de droit pénal spécial

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ISBN 13 : 9782254014057
Total Pages : 792 pages
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Book Synopsis Manuel de droit pénal spécial by : Jean Pradel

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Manuel de droit pénal spécial

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Total Pages : 861 pages
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Book Synopsis Manuel de droit pénal spécial by : Jean Pradel

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Manuel de droit pénal spécial

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ISBN 13 : 9789403004952
Total Pages : 0 pages
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Book Synopsis Manuel de droit pénal spécial by : Alain De Nauw (Hoogleraar VUB, Advocaat)

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Manuel de droit pénal spécial

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ISBN 13 : 9789993569664
Total Pages : 0 pages
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Book Synopsis Manuel de droit pénal spécial by : Price Cyprien

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Manuel de droit pénal spécial

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ISBN 13 : 9789046567777
Total Pages : 1209 pages
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Book Synopsis Manuel de droit pénal spécial by : Alain De Nauw

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Manuel de droit pénal spécial

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Total Pages : 46 pages
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Book Synopsis Manuel de droit pénal spécial by : Marguerite Rateau

Download or read book Manuel de droit pénal spécial written by Marguerite Rateau and published by . This book was released on 1965 with total page 46 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Droit pénal spécial

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Publisher : Sirey
ISBN 13 : 9782247189304
Total Pages : 569 pages
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Book Synopsis Droit pénal spécial by : Michel Véron

Download or read book Droit pénal spécial written by Michel Véron and published by Sirey. This book was released on 2019-08-14 with total page 569 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions mentionnées dans les Livres II et III, ainsi que des principales infractions des Livres IV, IV bis et V du Code pénal, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit donc des infractions qui sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens, à la Nation, l'Etat et la paix publique. Ce manuel correspond au contenu du cours enseigné sous l'intitulé "Droit pénal spécial" dans les facultés de droit, ainsi qu'au programme des examens ou concours qui portent sur cette matière. Dans cette édition, à jour au 1er juin 2019, l'auteur a intégré les dispositions des nombreuses lois nouvelles dont le contenu concerne le droit pénal spécial mais aussi certaines dispositions relatives au droit pénal général et à la procédure pénale, dispositions applicables à l'ensemble des infractions. On notera une très nette multiplication des dispositions pénales au cours de ces derniers mois mais, notamment, pour lutter contre les violences sexuelles et sexistes et pour incriminer le recours à la prostitution (loi du 3 août 2018) et pour limiter les dangers résultant de manifestations sur la voie publique (loi du 10 avril 2019). Cette loi dite "anti-casseurs" réprime la participation a une manifestation en étant porteur d'une arme ou la dissimulation du visage et permet de prononcer l'interdiction de participation à une manifestation autorisée. On notera que cette période a été marquée par une multiplication des questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) contestant la définition de nombreuses infractions, ainsi que l'interprétation de ces textes par le juge pénal au regard des principes constitutionnels en vigueur. L'étude de chaque infraction est menée en insistant, tout particulièrement, sur les éléments constitutifs, la répression et les particularités de la poursuite qui la concernent. Le commentaire du texte législatif est abondamment illustré par de nombreux exemples concrets tirés de la jurisprudence la plus récente. Cette méthode révèle ainsi le rôle complémentaire du législateur et du juge en droit pénal spécial.

Droit pénal spécial

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ISBN 13 : 9782275102313
Total Pages : 0 pages
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Book Synopsis Droit pénal spécial by : Emmanuel Dreyer

Download or read book Droit pénal spécial written by Emmanuel Dreyer and published by . This book was released on 2023-09-26 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal spécial est la discipline à l'occasion de laquelle sont étudiées les infractions. Alors que le droit pénal général traite des principes gouvernant la responsabilité pénale, le droit pénal spécial permet de descendre dans le détail de chaque comportement incriminé afin d'en préciser la définition, la sanction et, éventuellement, les particularités de la poursuite. Le contenu de cette discipline correspond aux livres II, IIIe et IVe du Code pénal : crimes et délits contre les personnes, les biens, la nation, l'État et la paix publique. Peuvent s'y ajouter quelques contraventions et d'autres infractions contenues dans d'autres codes (abus de faiblesse du Code de la consommation, entrave à l'interruption volontaire de grossesse du Code de la santé publique, par exemple) ou dans des lois pénales annexes. Le présent manuel a pour ambition de renouveler la présentation de la matière en ne raisonnant plus par rapport aux intérêts susceptibles d'être atteints (car la peine n'a pas pour fonction de défendre une valeur) mais par rapport à l'action ou à l'abstention de celui qu'il s'agit de punir. L'objectif est de revenir aux fondamentaux du droit pénal en identifiant les comportements susceptibles de troubler l'ordre public (non un intérêt particulier) et en tentant d'en dresser une typologie. De façon rigoureuse et exhaustive, la plupart des infractions pénales sont envisagées ici dans l'interprétation la plus récente qu'en donne la Cour de cassation, sans jamais oublier les exigences constitutionnelles ou européennes qui gouvernent la matière pénale. L'ouvrage est destiné aux étudiants de master 1 ou 2 qui souhaitent approfondir le droit pénal spécial (et les infractions de droit commun applicables dans la vie des affaires : faux, escroquerie, filouterie ou abus de confiance, recel ou blanchiment, manquements au devoir de probité, etc.) ainsi qu'aux étudiants qui préparent des examens ou concours comprenant une épreuve de droit pénal spécial.

Droit pénal spécial

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Total Pages : 119 pages
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Book Synopsis Droit pénal spécial by : Alain Blanchot

Download or read book Droit pénal spécial written by Alain Blanchot and published by . This book was released on 1992 with total page 119 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

A Catalogue of the Law Collection in the Supreme Court Library Up to March 1958

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ISBN 13 :
Total Pages : 812 pages
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Book Synopsis A Catalogue of the Law Collection in the Supreme Court Library Up to March 1958 by : Saikō Saibansho Toshokan (Japan)

Download or read book A Catalogue of the Law Collection in the Supreme Court Library Up to March 1958 written by Saikō Saibansho Toshokan (Japan) and published by . This book was released on 1959 with total page 812 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Droit pénal spécial

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ISBN 13 :
Total Pages : 730 pages
Book Rating : 4.:/5 (627 download)

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Book Synopsis Droit pénal spécial by : Jean Pradel

Download or read book Droit pénal spécial written by Jean Pradel and published by . This book was released on 2010 with total page 730 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Le droit pénal spécial en tableaux

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Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340053331
Total Pages : 352 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)

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Book Synopsis Le droit pénal spécial en tableaux by : Patricia Vannier

Download or read book Le droit pénal spécial en tableaux written by Patricia Vannier and published by Editions Ellipses. This book was released on 2019-04-24 with total page 352 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel a pour objectif de faciliter la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : • le cours traditionnel en page de gauche, • des tableaux synthétiques en page de droite.

Droit pénal spécial

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ISBN 13 :
Total Pages : 119 pages
Book Rating : 4.:/5 (267 download)

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Book Synopsis Droit pénal spécial by : Alain Blanchot

Download or read book Droit pénal spécial written by Alain Blanchot and published by . This book was released on 1991 with total page 119 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Droit pénal spécial

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ISBN 13 :
Total Pages : 169 pages
Book Rating : 4.:/5 (265 download)

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Book Synopsis Droit pénal spécial by : Henri Donnedieu de Vabres

Download or read book Droit pénal spécial written by Henri Donnedieu de Vabres and published by . This book was released on 1933 with total page 169 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Manuel de droit pénal général

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ISBN 13 : 9782874556715
Total Pages : 598 pages
Book Rating : 4.5/5 (567 download)

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Book Synopsis Manuel de droit pénal général by : Nathalie Colette-Basecqz

Download or read book Manuel de droit pénal général written by Nathalie Colette-Basecqz and published by . This book was released on 2013 with total page 598 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le présent manuel a été rédigé dans une finalité essentiellement didactique et a pour principale ambition de présenter, de façon claire et structurée, les règles et principes qui régissent les incriminations et les peines, tout en les illustrant par plusieurs décisions de jurisprudence reprises in extenso. Les auteures se sont appuyées sur la méthode dite du case-study mise en oeuvre avec succès par les professeurs Christiane Hennau et Jacques Verhaegen dans leur précis de droit pénal général. L'ouvrage porte essentiellement sur l'analyse du livre premier du Code pénal "Des infractions et de la répression en général". L'intérêt des auteures envers les infractions de droit international pénal a conduit à ce que divers approfondissements y soient consacrés.

Droit pénal général

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ISBN 13 : 9782254224043
Total Pages : 473 pages
Book Rating : 4.2/5 (24 download)

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Book Synopsis Droit pénal général by : Philippe Bonfils (juriste).)

Download or read book Droit pénal général written by Philippe Bonfils (juriste).) and published by . This book was released on 2021 with total page 473 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4è de couv. indique : « Le droit pénal désigne, étymologiquement, le droit de la peine, c'est-à-dire de la sanction particulière infligée par la société à l'auteur d'une infraction. Plus largement, le droit pénal renvoie à l'ensemble des règles qui organisent la réponse de la société aux comportements les plus attentatoires à l'ordre social, et appelés infractions. La connaissance du droit pénal général est donc un préalable indispensable à l'étude de la procédure pénale et du droit pénal spécial. Dans cette perspective, ce manuel se veut d'abord un ouvrage pédagogique, à destination des étudiants de licence et de master. Mais il intéressera aussi les praticiens et spécialistes du droit pénal, et plus largement tous ceux qui souhaitent connaître la manière dont la société organise ses réponses au phénomène criminel. Après une introduction consacrée au phénomène criminel et au droit pénal, cet ouvrage aborde les trois thèmes fondamentaux du droit pénal général : l'infraction, la responsabilité et la peine. »

Manuel de droit pénal général

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ISBN 13 : 9782254064090
Total Pages : 803 pages
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Book Synopsis Manuel de droit pénal général by : Jean Pradel

Download or read book Manuel de droit pénal général written by Jean Pradel and published by . This book was released on 2006 with total page 803 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: